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TurcExpertise en matière de santé et d'environnement (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions
- Commission du développement durable
Nomination d'un rapporteur (11 septembre 2012)
Examen du rapport et du texte de la commission (09 octobre 2012)
Examen des amendements (15 octobre 2012)
Examen des amendements (21 novembre 2012)
- Commission des affaires sociales
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis (18 septembre 2012)
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis (26 septembre 2012)
Examen du rapport pour avis (10 octobre 2012)