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Taxe sur le diesel (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions

Commission des finances
- Désignation d'un rapporteur (21 octobre 2014)
- Désignation d'un co-rapporteur (05 novembre 2014)
- Examen du rapport et du texte de la commission (12 novembre 2014)
- Examen des amendements (19 novembre 2014)
Commission du développement durable
- Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis (28 octobre 2014)
- Examen du rapport pour avis (05 novembre 2014)

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