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TurcHydroélectricité et transition énergétique (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions
- Commission des affaires économiques
Désignation de rapporteurs (10 mars 2021)
Délégation de l'examen d'articles (17 mars 2021)
Examen du rapport et de texte de la commission (31 mars 2021)
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis (17 mars 2021)
Examen du rapport pour avis (30 mars 2021)
- Commission des finances
Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis (16 mars 2021)
Examen du rapport pour avis (31 mars 2021)
