Sénat - Monténégro : mobilité des jeunes http://www.senat.fr/dossierleg/pjl11-350.html convention autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la mobilité des jeunes ( promulgué ) fr-fr Compte rendu intégral de la séance du 12 mars 2013 Tue,12 Mar 2013 14:22:27 GMT Première lecture - Sénat : Compte rendu intégral de la séance du 12 mars 2013 http://www.senat.fr/seances/s201303/s20130312/st20130312000.html http://www.senat.fr/seances/s201303/s20130312/st20130312000.html Résumé des débats en séance publique du 12 mars 2013 Mon,11 Mar 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat http://www.senat.fr/interventions/criresume_pjl11-350_1.html http://www.senat.fr/interventions/criresume_pjl11-350_1.html Texte n° 113 Mon,11 Mar 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte adopté sans modification par le Sénat le 12 mars 2013 http://www.senat.fr/leg/tas12-113.html http://www.senat.fr/leg/tas12-113.html Texte de la commission n° 400 Tue,26 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte de la commission déposé le 27 février 2013 http://www.senat.fr/leg/pjl12-400.html http://www.senat.fr/leg/pjl12-400.html Rapport n° 399 Tue,26 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. René BEAUMONT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (27 février 2013) http://www.senat.fr/rap/l12-399/l12-399.html http://www.senat.fr/rap/l12-399/l12-399.html Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Tue,26 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées http://www.senat.fr/doslegcom/pjl11-350_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/pjl11-350_com.html Texte n° 848 Wed,08 Feb 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Assemblée nationale : Texte adopté par l'Assemblée nationale le 9 février 2012 http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0848.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0848.asp Texte n° 350 Wed,08 Feb 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte transmis au Sénat le 9 février 2012 http://www.senat.fr/leg/pjl11-350.html http://www.senat.fr/leg/pjl11-350.html Rapport n° 4175 Mon,16 Jan 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Assemblée nationale : Rapport de M. Jean-Pierre DUFAU, fait au nom de la commission des affaires étrangères (17 janvier 2012) http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4175.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4175.asp Texte n° 3709 Sun,31 Jul 2011 22:00:00 GMT Première lecture - Assemblée nationale : Texte de M. Alain JUPPÉ, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, déposé à l'Assemblée Nationale le 1er août 2011 http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl3709.asp http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl3709.asp