Sénat - Écoles de production http://www.senat.fr/dossierleg/ppl11-120.html proposition de loi relative aux écoles de production ( en cours de discussion ) fr-fr Compte rendu intégral de la séance du 21 novembre 2012 Thu,22 Nov 2012 23:32:57 GMT Première lecture - Sénat : Compte rendu intégral de la séance du 21 novembre 2012 http://www.senat.fr/seances/s201211/s20121121/st20121121000.html http://www.senat.fr/seances/s201211/s20121121/st20121121000.html Résumé des débats en séance publique du 21 novembre 2012 Tue,20 Nov 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppl11-120_1.html http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppl11-120_1.html Scrutin public n°36 du 21 novembre 2012 Tue,20 Nov 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Scrutin public sur la motion n° 1, présentée par Mme Françoise Cartron et les membres du groupe socialiste et apparentés, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi relative aux écoles de production. http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-36.html http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-36.html Comptes rendus des réunions de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication Tue,20 Nov 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication http://www.senat.fr/doslegcom/ppl11-120_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppl11-120_com.html Amendements déposés sur le texte n°120 Mon,19 Nov 2012 16:37:03 GMT Première lecture - Sénat : Amendements déposés sur le texte n°120 http://ameli.senat.fr/amendements/2011-2012/120/accueil.html http://ameli.senat.fr/amendements/2011-2012/120/accueil.html Texte n° 129 Tue,13 Nov 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte résultat des travaux de la commission le 14 novembre 2012 http://www.senat.fr/leg/ppl12-129.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-129.html Rapport n° 128 Tue,13 Nov 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de Mme Françoise LABORDE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (14 novembre 2012) http://www.senat.fr/rap/l12-128/l12-128.html http://www.senat.fr/rap/l12-128/l12-128.html Texte n° 120 Thu,17 Nov 2011 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte de M. Jean-Claude CARLE et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 18 novembre 2011 http://www.senat.fr/leg/ppl11-120.html http://www.senat.fr/leg/ppl11-120.html