Sénat - Biologie médicale http://www.senat.fr/dossierleg/ppl12-243.html proposition de loi portant réforme de la biologie médicale ( en cours de discussion ) fr-fr Compte rendu intégral de la séance du 16 mai 2013 Thu,16 May 2013 21:22:56 GMT Commission mixte paritaireCompte rendu intégral de la séance du 16 mai 2013 http://www.senat.fr/seances/s201305/s20130516/st20130516000.html http://www.senat.fr/seances/s201305/s20130516/st20130516000.html Petite loi Thu,16 May 2013 21:22:48 GMT Commission mixte paritaire : Petite loi /petite-loi-ameli/2012-2013/493.html /petite-loi-ameli/2012-2013/493.html Scrutin public n°227 du 16 mai 2013 Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Commission mixte paritaire - Indéterminé : Scrutin public sur l'ensemble du projet de loi portant réforme de la biologie médicale dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par l'amendement du Gouvernement http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-227.html http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-227.html Comptes rendus des réunions des commissions Wed,15 May 2013 22:00:00 GMT Commission mixte paritaire : Comptes rendus des réunions des commissions http://www.senat.fr/doslegcom/ppl12-243_4_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppl12-243_4_com.html Amendements déposés sur le texte n°493 Wed,15 May 2013 13:26:53 GMT Commission mixte paritaire : Amendements déposés sur le texte n°493 http://ameli.senat.fr/amendements/2012-2013/493/accueil.html http://ameli.senat.fr/amendements/2012-2013/493/accueil.html Texte de la commission n° 493 Tue,09 Apr 2013 22:00:00 GMT Commission mixte paritaire : Texte de la commission déposé le 10 avril 2013 ppl12-493.html ppl12-493.html Rapport n° 492 Tue,09 Apr 2013 22:00:00 GMT Commission mixte paritaire : Rapport de M. Jacky LE MENN, sénateur et Mme Ségolène NEUVILLE, député, fait au nom de la commission mixte paritaire (10 avril 2013) http://www.senat.fr/rap/l12-492/l12-492.html http://www.senat.fr/rap/l12-492/l12-492.html Comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales Tue,02 Apr 2013 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales http://www.senat.fr/doslegcom/ppl12-243_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppl12-243_com.html Texte n° 97 Sun,24 Mar 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Assemblée nationale : Texte adopté par l'Assemblée nationale le 25 mars 2013 http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0097.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0097.asp Texte de la commission n° 724 Tue,12 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Assemblée nationale : Texte de la commission déposé le 13 février 2013 http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta-commission/r0724-a0.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta-commission/r0724-a0.asp Rapport n° 724 Tue,12 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Assemblée nationale : Rapport de Mme Ségolène NEUVILLE, fait au nom de la commission des Affaires sociales (13 février 2013) http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0724.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0724.asp Compte rendu intégral de la séance du 5 février 2013 Tue,05 Feb 2013 16:51:25 GMT Première lecture - Sénat : Compte rendu intégral de la séance du 5 février 2013 http://www.senat.fr/seances/s201302/s20130205/st20130205000.html http://www.senat.fr/seances/s201302/s20130205/st20130205000.html Résumé des débats en séance publique du 5 février 2013 Mon,04 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppl12-243_1.html http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppl12-243_1.html Texte n° 89 Mon,04 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte adopté par le Sénat le 5 février 2013 http://www.senat.fr/leg/tas12-089.html http://www.senat.fr/leg/tas12-089.html Texte n° 669 Mon,04 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Assemblée nationale : Texte transmis à l'Assemblée nationale le 5 février 2013 http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion0669.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion0669.asp Scrutin public n°95 du 5 février 2013 Mon,04 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Scrutin public sur l'amendement n° 19, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues, et l'amendement n° 36, présenté par M. Jean-Marie Vanlerenberghe et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, tendant à insérer un article additionnel après l'article 8 de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-95.html http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-95.html Scrutin public n°94 du 5 février 2013 Mon,04 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Scrutin public sur l'amendement n° 18 rectifié, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues, à l'article 8 de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-94.html http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-94.html Scrutin public n°93 du 5 février 2013 Mon,04 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Scrutin public sur l'amendement n° 42 rectifié, présenté par M. Gilbert Barbier et plusieurs de ses collègues, à l'article 7 de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-93.html http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-93.html Scrutin public n°92 du 5 février 2013 Mon,04 Feb 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Scrutin public sur l'amendement n° 7 rectifié, présenté par M. Jean-Marie Vanlerenberghe et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants - UC, l'amendement n° 15 rectifié, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues et l'amendement n° 41 rectifié bis, présenté par M. Gilbert Barbier et plusieurs de ses collègues, à l'article 7 de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-92.html http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-92.html Compte rendu intégral de la séance du 31 janvier 2013 Thu,31 Jan 2013 18:57:22 GMT Première lecture - Sénat : Compte rendu intégral de la séance du 31 janvier 2013 http://www.senat.fr/seances/s201301/s20130131/st20130131000.html http://www.senat.fr/seances/s201301/s20130131/st20130131000.html Résumé des débats en séance publique du 31 janvier 2013 Wed,30 Jan 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppl12-243_1.html http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppl12-243_1.html Scrutin public n°91 du 31 janvier 2013 Wed,30 Jan 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Scrutin public sur l'amendement n° 6, présenté par M. Jean-Marie Vanlerenberghe et les membres du groupe Union des démocrates et indépendants - UC, l'amendement n° 14, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues et l'amendement n° 40 rectifié, présenté par M. Gilbert Barbier et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 6 de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-91.html http://www.senat.fr/scrupub/2012/scr2012-91.html Amendements déposés sur le texte n°278 Fri,25 Jan 2013 12:09:18 GMT Première lecture - Sénat : Amendements déposés sur le texte n°278 http://ameli.senat.fr/amendements/2012-2013/278/accueil.html http://ameli.senat.fr/amendements/2012-2013/278/accueil.html Texte de la commission n° 278 Tue,22 Jan 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte de la commission déposé le 23 janvier 2013 http://www.senat.fr/leg/ppl12-278.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-278.html Rapport n° 277 Tue,22 Jan 2013 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Jacky LE MENN, fait au nom de la commission des affaires sociales (23 janvier 2013) http://www.senat.fr/rap/l12-277/l12-277.html http://www.senat.fr/rap/l12-277/l12-277.html Texte n° 243 Tue,18 Dec 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte de M. Jacky LE MENN, sénateur et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 19 décembre 2012 http://www.senat.fr/leg/ppl12-243.html http://www.senat.fr/leg/ppl12-243.html