Sénat - vins sud-africains http://www.senat.fr/dossierleg/ppr01-169.html résolution européenne sur les textes E-1882, E-1890, E-1891, E-1892 et E-1894 concernant l'application d'accords entre la Communauté européenne et la République d'Afrique du sud relatifs au commerce des vins et au commerce des boissons spiritueuses ( en cours de discussion ) fr-fr Résolution n° 51 Mon,28 Jan 2002 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par le Sénat le 29 janvier 2002 http://www.senat.fr/leg/tas01-051.html http://www.senat.fr/leg/tas01-051.html Rapport n° 173, tome Tue,15 Jan 2002 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Marcel DENEUX, fait au nom de la commission des Affaires économiques (16 janvier 2002) http://www.senat.fr/rap/l01-173/l01-173.html http://www.senat.fr/rap/l01-173/l01-173.html Résolution n° 169 Wed,09 Jan 2002 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Marcel DENEUX, déposée au Sénat le 10 janvier 2002 http://www.senat.fr/leg/ppr01-169.html http://www.senat.fr/leg/ppr01-169.html