Sénat - Commission européenne http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-057.html résolution européenne européenne sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 ( en cours de discussion ) fr-fr Compte rendu intégral de la séance du 30 avril 2009 Thu,30 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Compte rendu intégral de la séance du 30 avril 2009 http://www.senat.fr/seances/s200904/s20090430/st20090430000.html http://www.senat.fr/seances/s200904/s20090430/st20090430000.html Résumé des débats en séance publique du 30 avril 2009 Wed,29 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppr08-057_1.html http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppr08-057_1.html Scrutin public n°141 du 30 avril 2009 Wed,29 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Scrutin public sur l'ensemble de la proposition de résolution européenne, présentée par Mme Catherine Tasca et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 http://www.senat.fr/scrupub/2008/scr2008-141.html http://www.senat.fr/scrupub/2008/scr2008-141.html Résolution n° 78 Wed,29 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par le Sénat le 30 avril 2009 http://www.senat.fr/leg/tas08-078.html http://www.senat.fr/leg/tas08-078.html Comptes rendus des réunions de la commission des affaires économiques Wed,29 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission des affaires économiques http://www.senat.fr/doslegcom/ppr08-057_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppr08-057_com.html Rapport n° 369 Mon,27 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Pierre HÉRISSON, fait au nom de la commission des Affaires économiques (28 avril 2009) http://www.senat.fr/rap/l08-369/l08-369.html http://www.senat.fr/rap/l08-369/l08-369.html Résolution n° 57 Sun,26 Oct 2008 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de Mme Catherine TASCA, sénatrice et plusieurs de ses collègues, déposée au Sénat le 27 octobre 2008 http://www.senat.fr/leg/ppr08-057.html http://www.senat.fr/leg/ppr08-057.html Amendements déposés sur le texte n°57 Sun,26 Oct 2008 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Amendements déposés sur le texte n°57 http://ameli.senat.fr/amendements/2008-2009/57/accueil.html http://ameli.senat.fr/amendements/2008-2009/57/accueil.html