Sénat - Denrées alimentaires http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-265.html résolution européenne européenne au nom de la commission des Affaires européennes sur le projet de règlement tendant à fixer les "profils nutritionnels" pour les denrées alimentaires ( en cours de discussion ) fr-fr Résolution n° 83 Mon,25 May 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par le Sénat le 26 mai 2009 http://www.senat.fr/leg/tas08-083.html http://www.senat.fr/leg/tas08-083.html Texte de la commission n° 337 Tue,07 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte de la commission déposé le 8 avril 2009 http://www.senat.fr/leg/ppr08-337.html http://www.senat.fr/leg/ppr08-337.html Rapport n° 336 Tue,07 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des Affaires économiques (8 avril 2009) http://www.senat.fr/rap/l08-336/l08-336.html http://www.senat.fr/rap/l08-336/l08-336.html Comptes rendus des réunions de la commission des affaires économiques Tue,07 Apr 2009 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission des affaires économiques http://www.senat.fr/doslegcom/ppr08-265_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppr08-265_com.html Résolution n° 265 Wed,11 Mar 2009 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Jean BIZET, déposée au Sénat le 12 mars 2009 http://www.senat.fr/leg/ppr08-265.html http://www.senat.fr/leg/ppr08-265.html