Sénat - Marché du lait http://www.senat.fr/dossierleg/ppr09-590.html résolution européenne présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le marché du lait ( en cours de discussion ) fr-fr Résolution n° 157 Thu,15 Jul 2010 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution devenue résolution du Sénat le 16 juillet 2010 http://www.senat.fr/leg/tas09-157.html http://www.senat.fr/leg/tas09-157.html Rapport n° 610 Mon,05 Jul 2010 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Gérard BAILLY, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (6 juillet 2010) http://www.senat.fr/rap/l09-610/l09-610.html http://www.senat.fr/rap/l09-610/l09-610.html Comptes rendus des réunions de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Mon,05 Jul 2010 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire http://www.senat.fr/doslegcom/ppr09-590_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppr09-590_com.html Résolution n° 590 Tue,29 Jun 2010 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Jean BIZET, déposée au Sénat le 30 juin 2010 http://www.senat.fr/leg/ppr09-590.html http://www.senat.fr/leg/ppr09-590.html