Sénat - Pêche http://www.senat.fr/dossierleg/ppr09-591.html résolution européenne présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique commune de la pêche ( en cours de discussion ) fr-fr Résolution n° 158 Thu,15 Jul 2010 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution devenue résolution du Sénat le 16 juillet 2010 http://www.senat.fr/leg/tas09-158.html http://www.senat.fr/leg/tas09-158.html Rapport n° 650 Tue,06 Jul 2010 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Charles REVET, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (7 juillet 2010) http://www.senat.fr/rap/l09-650/l09-650.html http://www.senat.fr/rap/l09-650/l09-650.html Comptes rendus des réunions de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Tue,06 Jul 2010 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire http://www.senat.fr/doslegcom/ppr09-591_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppr09-591_com.html Résolution n° 591 Tue,29 Jun 2010 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Charles GAUTIER, déposée au Sénat le 30 juin 2010 http://www.senat.fr/leg/ppr09-591.html http://www.senat.fr/leg/ppr09-591.html