Sénat - Institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France http://www.senat.fr/dossierleg/ppr10-159.html résolution en application de l'article 34-1 en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France ( en cours de discussion ) fr-fr Compte rendu intégral de la séance du 16 février 2011 Wed,16 Feb 2011 23:44:51 GMT Première lecture - Sénat : Compte rendu intégral de la séance du 16 février 2011 http://www.senat.fr/seances/s201102/s20110216/st20110216000.html http://www.senat.fr/seances/s201102/s20110216/st20110216000.html Résumé des débats en séance publique du 16 février 2011 Tue,15 Feb 2011 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppr10-159_1.html http://www.senat.fr/interventions/criresume_ppr10-159_1.html Texte n° 67 Tue,15 Feb 2011 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte adopté par le Sénat le 16 février 2011 http://www.senat.fr/leg/tas10-067.html http://www.senat.fr/leg/tas10-067.html Scrutin public n°161 du 16 février 2011 Tue,15 Feb 2011 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Scrutin public sur la proposition de résolution, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France http://www.senat.fr/scrupub/2010/scr2010-161.html http://www.senat.fr/scrupub/2010/scr2010-161.html Texte n° 159 Tue,07 Dec 2010 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte de M. Jean-Marc PASTOR et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 8 décembre 2010 http://www.senat.fr/leg/ppr10-159.html http://www.senat.fr/leg/ppr10-159.html