Sénat - Politique européenne de cohésion http://www.senat.fr/dossierleg/ppr10-523.html résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quater du Règlement, sur une politique européenne de cohésion ambitieuse après 2013 ( en cours de discussion ) fr-fr Résolution n° 130 Thu,02 Jun 2011 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution devenue résolution du Sénat le 3 juin 2011 http://www.senat.fr/leg/tas10-130.html http://www.senat.fr/leg/tas10-130.html Texte de la commission Sun,29 May 2011 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte de la commission déposé le 30 mai 2011 http://www.senat.fr/leg/http://www.senat.fr/rap/l10-559/l10-5594.html#toc40 http://www.senat.fr/leg/http://www.senat.fr/rap/l10-559/l10-5594.html#toc40 Rapport n° 559 Tue,24 May 2011 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (25 mai 2011) http://www.senat.fr/rap/l10-559/l10-559.html http://www.senat.fr/rap/l10-559/l10-559.html Comptes rendus des réunions de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Tue,24 May 2011 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire http://www.senat.fr/doslegcom/ppr10-523_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppr10-523_com.html Résolution n° 523 Mon,16 May 2011 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de MM. Yann GAILLARD et Simon SUTOUR, déposée au Sénat le 17 mai 2011 http://www.senat.fr/leg/ppr10-523.html http://www.senat.fr/leg/ppr10-523.html