Sénat - Tibet http://www.senat.fr/dossierleg/ppr11-787.html résolution européenne présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet ( en cours de discussion ) fr-fr Résolution n° 39 Mon,26 Nov 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution devenue résolution du Sénat le 27 novembre 2012 http://www.senat.fr/leg/tas12-039.html http://www.senat.fr/leg/tas12-039.html Rapport n° 155 Wed,21 Nov 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Bernard PIRAS, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (22 novembre 2012) http://www.senat.fr/rap/l12-155/l12-155.html http://www.senat.fr/rap/l12-155/l12-155.html Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Wed,21 Nov 2012 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Comptes rendus des réunions de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées http://www.senat.fr/doslegcom/ppr11-787_com.html http://www.senat.fr/doslegcom/ppr11-787_com.html Texte de la commission Thu,25 Oct 2012 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Texte de la commission déposé le 26 octobre 2012 http://www.senat.fr/leg/http://www.senat.fr/rap/l12-091/l12-0911.html#toc1 http://www.senat.fr/leg/http://www.senat.fr/rap/l12-091/l12-0911.html#toc1 Rapport n° 91 Thu,25 Oct 2012 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Bernard PIRAS, fait au nom de la commission des affaires européennes (26 octobre 2012) http://www.senat.fr/rap/l12-091/l12-091.html http://www.senat.fr/rap/l12-091/l12-091.html Résolution n° 787 Thu,27 Sep 2012 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Jean-François HUMBERT et plusieurs de ses collègues, déposée au Sénat le 28 septembre 2012 http://www.senat.fr/leg/ppr11-787.html http://www.senat.fr/leg/ppr11-787.html