http://www.senat.fr/dossierleg/ppr94-134.html résolution européenne en application de l'article 73 bis du Règlement, sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0188 (COD) établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne Kaleidoscope 2000 et la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil 94 / 0189 (COD) concernant l'établissement d'un programme de soutien dans le domaine du livre et de la lecture Ariane (n° E-325) ( en cours de discussion ) fr-fr Mon,26 Jun 1995 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par le Sénat le 27 juin 1995 http://www.senat.fr/leg/tas94-088.html http://www.senat.fr/leg/tas94-088.html Thu,08 Dec 1994 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Michel CALDAGUÈS, déposée au Sénat le 9 décembre 1994 http://www.senat.fr/leg/ppr94-134.html http://www.senat.fr/leg/ppr94-134.html