Sénat - Efficacité énergétique dans l'Union européenne http://www.senat.fr/dossierleg/ppr95-194.html résolution européenne sur la proposition de décision du Conseil concernant un programme pluriannuel en vue de la promotion de l'efficacité énergétique dans l'Union européenne ( en cours de discussion ) fr-fr Résolution n° 175 Mon,08 Jul 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par le Sénat le 9 juillet 1996 http://www.senat.fr/leg/tas95-175.html http://www.senat.fr/leg/tas95-175.html Résolution n° 470 Tue,25 Jun 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par la commission le 26 juin 1996 http://www.senat.fr/leg/ppr95-470.html http://www.senat.fr/leg/ppr95-470.html Rapport n° 443, tome Tue,18 Jun 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Henri REVOL, fait au nom de la commission des Affaires économiques (19 juin 1996) http://www.senat.fr/rap/l95-443/l95-443.html http://www.senat.fr/rap/l95-443/l95-443.html Résolution n° 194 Tue,30 Jan 1996 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Jacques OUDIN, déposée au Sénat le 31 janvier 1996 http://www.senat.fr/leg/ppr95-194.html http://www.senat.fr/leg/ppr95-194.html