http://www.senat.fr/dossierleg/ppr95-305.html résolution européenne sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes et sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes (n° E 613) ( en cours de discussion ) fr-fr Thu,03 Sep 2009 22:00:00 GMT Inscription à l'ordre du jour du 24 avril 1996 http://www.senat.fr/dossierleg/ppr95-305.html http://www.senat.fr/dossierleg/ppr95-305.html Wed,24 Apr 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par le Sénat le 25 avril 1996 http://www.senat.fr/leg/tas95-113.html http://www.senat.fr/leg/tas95-113.html Tue,23 Apr 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par la commission le 24 avril 1996 http://www.senat.fr/leg/ppr95-325.html http://www.senat.fr/leg/ppr95-325.html Tue,23 Apr 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport supplémentaire de M. Jean HUCHON, fait au nom de la commission des Affaires économiques (24 avril 1996) http://www.senat.fr/rap/l95-324/l95-324.html http://www.senat.fr/rap/l95-324/l95-324.html Tue,16 Apr 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Jean HUCHON, fait au nom de la commission des Affaires économiques (17 avril 1996) http://www.senat.fr/rap/l95-311/l95-311.html http://www.senat.fr/rap/l95-311/l95-311.html Thu,11 Apr 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Louis MINETTI et plusieurs de ses collègues, déposée au Sénat le 12 avril 1996 http://www.senat.fr/leg/ppr95-308.html http://www.senat.fr/leg/ppr95-308.html Tue,09 Apr 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Jacques GENTON, déposée au Sénat le 10 avril 1996 http://www.senat.fr/leg/ppr95-305.html http://www.senat.fr/leg/ppr95-305.html