Sénat - chemins de fer communautaires http://www.senat.fr/dossierleg/ppr95-332.html résolution européenne sur la communication de la Commission sur le développement des chemins de fer communautaires - application de la directive 91 / 440 / CEE - nouvelles mesures pour le développement des chemins de fer, et sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91 / 440 / CEE relative au développement des chemins de fer communautaires (n° E-510) ( en cours de discussion ) fr-fr Résolution n° 173 Mon,01 Jul 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par le Sénat le 2 juillet 1996 http://www.senat.fr/leg/tas95-173.html http://www.senat.fr/leg/tas95-173.html Résolution n° 446 Tue,18 Jun 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par la commission le 19 juin 1996 http://www.senat.fr/leg/ppr95-446.html http://www.senat.fr/leg/ppr95-446.html Rapport supplémentaire n° 445, tome Tue,18 Jun 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport supplémentaire de M. Bernard JOLY, fait au nom de la commission des Affaires économiques (19 juin 1996) http://www.senat.fr/rap/l95-445/l95-445.html http://www.senat.fr/rap/l95-445/l95-445.html Rapport n° 422, tome Tue,11 Jun 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. Bernard JOLY, fait au nom de la commission des Affaires économiques (12 juin 1996) http://www.senat.fr/rap/l95-422/l95-422.html http://www.senat.fr/rap/l95-422/l95-422.html Résolution n° 332 Wed,24 Apr 1996 22:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. Nicolas ABOUT, déposée au Sénat le 25 avril 1996 http://www.senat.fr/leg/ppr95-332.html http://www.senat.fr/leg/ppr95-332.html