http://www.senat.fr/dossierleg/ppr97-065.html résolution européenne sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au cinquième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (1998-2002) et la proposition de décision du Conseil relative au cinquième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (euratom) pour des activités de recherche et d'enseignement (1998-2002) (n° E-847), ( en cours de discussion ) fr-fr Mon,16 Mar 1998 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par le Sénat le 17 mars 1998 http://www.senat.fr/leg/tas97-082.html http://www.senat.fr/leg/tas97-082.html Tue,03 Feb 1998 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution adoptée par la commission le 4 février 1998 http://www.senat.fr/leg/res97-261.html http://www.senat.fr/leg/res97-261.html Tue,20 Jan 1998 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Rapport de M. James BORDAS, fait au nom de la commission des Affaires culturelles (21 janvier 1998) http://www.senat.fr/rap/l97-225/l97-225.html http://www.senat.fr/rap/l97-225/l97-225.html Wed,29 Oct 1997 23:00:00 GMT Première lecture - Sénat : Résolution de M. James BORDAS, déposée au Sénat le 30 octobre 1997 http://www.senat.fr/leg/ppr97-065.html http://www.senat.fr/leg/ppr97-065.html