Allez au contenu, Allez à la navigation

Vie, medecine et biologie

Proposition de loi relative à la diffusion à la radio et à la télévision d'informations pour encourager le don bénévole du sang :

Les étapes de la discussion :

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 17 octobre 2014