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Conférence des Présidents : l’ordre du jour pour fin juin et juillet 2013

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Mercredi 19 juin, la Conférence des Présidents a fixé l’ordre du jour du Sénat jusqu’au 25 juillet 2013. Retrouvez le programme des travaux du Sénat.

 

 

 

La Conférence des présidents s’est tenue mercredi 19 juin au Palais du Luxembourg. Elle a pour objectif d’organiser le travail parlementaire en fixant le calendrier de l’examen et de la discussion des textes au Sénat. Elle a ainsi fixé l’ordre du jour des prochaines séances, jusqu’au 25 juillet 2013.

La Conférence des Présidents réunit, autour du Président du Sénat et des vice-présidents, les présidents de tous les groupes politiques, les présidents des commissions permanentes, les présidents des commissions spéciales intéressées, le président de la commission des affaires européennes du Sénat ainsi que les rapporteurs généraux de la commission des finances et de la commission des affaires sociales. Le gouvernement est représenté à la conférence des présidents généralement par le ministre en charge des relations avec le Parlement.

 

Ordre du jour du jeudi 20 juin au vendredi 21 juin

Cette fin de semaine est réservée par priorité au gouvernement. Elle est marquée par la fin de l’examen du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche.

À l’ordre du jour, figurent :

 

Ordre du jour de la semaine du lundi 24 juin

Cette semaine, également réservée par priorité au gouvernement, sera marquée par l’examen en deuxième lecture du projet de loi sur l’école de la République.

À l’ordre du jour, figurent :

 

Ordre du jour de la semaine du lundi 1er juillet

Cette semaine du 1er juillet marque l’ouverture de la session parlementaire extraordinaire, convoquée par décret du Président de la République le 14 juin 2013.

À l’ordre du jour, figurent :

 

Ordre du jour de la semaine du lundi 8 juillet

Cette deuxième semaine de session extraordinaire sera consacrée à l’examen des projets de loi organique et ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique.

À l’ordre du jour, figurent :

 

Ordre du jour de la semaine du lundi 15 juillet

Cette semaine sera marquée par les examens en deuxième lecture du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche et du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature.

À l’ordre du jour, figurent :

 

Ordre du jour de la semaine du lundi 22 juillet

À l’ordre du jour, figurent :

 

 En savoir plus :

 

Mise en ligne : 20/06/2013