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La Conférence des Présidents a fixé le calendrier et l'ordre du jour de la rentrée

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La Conférence des Présidents s'est réunie mercredi 24 juillet afin de fixer l'ordre du jour des prochaines séances au Sénat, et le calendrier prévisionnel de l'année parlementaire à venir.

Réunie le 24 juillet, la Conférence des Présidents a fixé l'ordre du jour des prochaines séances de la session extraordinaire 2012-2013, qui s'achève le jeudi 25 juillet.

Jeudi 25 juillet, après l'examen de plusieurs projets de loi concernant la ratification d'accords internationaux, les sénateurs ont discuté en nouvelle lecture le projet de loi relatif à la transparence de la vie publique et son projet de loi organique.

Consulter les chiffres clés de la session 2012-2013

Les séances publiques reprendront mardi 10 septembre avec notamment, les examens :

Consulter l'ordre du jour des séances

La prochaine réunion de la Conférence des Présidents aura lieu le mardi 10 septembre 2013, à 19h.

Les suspensions des travaux en séance plénière ont été programmées de la façon suivante :

  • du lundi 23 décembre 2013 au dimanche 5 janvier 2014 ;
  • du lundi 3 mars au dimanche 6 avril 2014 ;
  • du lundi 21 au dimanche 27 avril 2014.

 

 

En savoir plus :

Mise en ligne : 25/07/2013