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Conférence des Présidents : l’ordre du jour du 11 septembre au 7 novembre 2013

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Mardi 10 septembre, la Conférence des Présidents a fixé l’ordre du jour du Sénat jusqu’au 7 novembre 2013. Retrouvez le programme des séances publiques.

 

 

 

Ressources

La Conférence des Présidents s’est tenue mardi 10 septembre au Palais du Luxembourg. Elle a pour objectif d’organiser le travail parlementaire en fixant le calendrier de la discussion des textes au Sénat. Elle a ainsi fixé l’ordre du jour des prochaines séances, jusqu’au 7 novembre 2013.

La Conférence des Présidents réunit, autour du Président du Sénat et des vice-présidents, les présidents de tous les groupes politiques, les présidents des commissions permanentes, les présidents des commissions spéciales intéressées, le président de la commission des affaires européennes du Sénat ainsi que les rapporteurs généraux de la commission des finances et de la commission des affaires sociales. Le gouvernement est représenté à la conférence des présidents généralement par le ministre en charge des relations avec le Parlement.

 

Ordre du jour du mercredi 11 au vendredi 13 septembre

En cette fin de semaine le Sénat termine l’examen du projet de loi relatif à la consommation. À l’ordre du jour, figurent :

Ordre du jour de la semaine du lundi 16 septembre

Cette dernière semaine de la troisième session extraordinaire 2012-2013 sera marquée par l’examen du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes, et des projets de loi visant à interdire le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de parlementaire. À l’ordre du jour, figurent :

Ordre du jour de la semaine du mardi 1er octobre

La session parlementaire ordinaire 2013-2014 débutera le mardi 1er octobre. Elle est réservée par priorité au gouvernement et elle est marquée par l’examen du projet de loi sur l’indépendance de l’audiovisuel public. À l’ordre du jour, figurent :

  • mardi 1er octobre, séance de questions orales ; 
  • mardi 1er au mercredi 2 octobre, examen du projet de loi et du projet de loi organique,f adoptés par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatifs à l’indépendance de l’audiovisuel public ;
  • mercredi 2 octobre, les membres de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (27 sénateurs) et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne (12 sénateurs) seront désignés ;
  • mercredi 2 au vendredi 4 octobre, examen en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles
  • jeudi 3 octobre, séance de questions d’actualité au gouvernement.

Ordre du jour de la semaine du lundi 7 octobre

L’ordre du jour de cette semaine est fixé par le Sénat. À l’ordre du jour, figurent :

Ordre du jour de la semaine du lundi 14 octobre

Cette semaine est consacrée au contrôle sénatorial. À l’ordre du jour, figurent :

  • mardi 15 octobre, séance de questions orales, débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l’industrie du tourisme en France, débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’efficacité de la lutte contre le dopage, débat sur les perspectives d’évolution de l’aviation civile à l’horizon 2040 : préserver l’avance de la France et de l’Europe ;
  • mercredi 16 octobre, examen de la proposition de résolution européenne sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs, débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre 2013 et débat sur la place des femmes dans l’art et la culture ;
  • jeudi 17 octobre, débat sur la protection des données personnelles, séance de questions d’actualité au gouvernement et débat sur le marché du médicament et des produits de santé.

Ordre du jour de la semaine du lundi 21 octobre

Cette semaine, réservée par priorité au gouvernement, sera marquée par l’examen du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové :

Ordre du jour de la semaine du lundi 28 octobre

Cette semaine, réservée par priorité au gouvernement, débutera par l’examen du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites :

  • du lundi 28 octobre au mardi 5 novembre, examen du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites ;
  • mardi 29 octobre, séance de questions orales ;
  • jeudi 31 octobre, questions d’actualité au gouvernement.

Ordre du jour de la semaine du lundi 4 novembre

Cette semaine, réservée par priorité au gouvernement, devrait permettre au Sénat de finir d’examiner le projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. À l’ordre du jour également :

 

 En savoir plus :

 

Mise en ligne : 11/09/2013