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L'essentiel de l'actualité au Sénat : retour sur la semaine du 2 au 6 septembre

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L’événement cette semaine au Sénat, c’est l'ouverture de la deuxième session extraordinaire 2012-2013, avec un débat sans vote sur la situation en Syrie.

À retenir : l'essentiel de l'actualité pour la semaine du 9 au 15 septembre

Le Sénat entame une troisième session extraordinaire.

Par décret en date du 23 août, le Président de la République a convoqué le Sénat en session extraordinaire.

Cette troisième session extraordinaire sera ouverte le mardi 10 septembre à 9h30.

Mardi 10 septembre à 14h30, les sénateurs examinent en séance publique le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la consommation.

Mardi 10 septembre à 15h, la commission des lois auditionne Manuel Valls, ministre de l’Intérieur sur les projet de loi et projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec les mandats de parlementaire national et européen.

Mardi 10 septembre à partir de 14h, la commission de la culture auditionne Rémy Pfimlin (président-directeur général de France Télévisions), Olivier Schrameck (président du CSA) et Aurélie Filippetti (ministre de la culture et de la communication) sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public.
Mercredi 11 septembre, à partir de 14h30, les auditions se poursuivent avec Nonce Paolini (président-directeur général de TF1) et Jean-Luc Hees (président-directeur général de Radio France). 
Ces auditions sont ouvertes au public et à la presse, et feront l’objet d’une captation vidéo

Mercredi 11 septembre, la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République se déplace en Bretagne, afin d’aborder les thèmes des finances locales, et du regroupement des collectivités. 

Mercredi 11 septembre à 9h, la commission des lois examine le rapport de Simon Sutour sur les projet de loi et projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec les mandats de parlementaire national et européen.

Jeudi 12 septembre à 9h30, la délégation interministérielle pour l’égalité des chances des Français d’outre-mer et la délégation sénatoriale à l’outre-mer organise un colloque sur le thème : « L’audace ultramarine en Hexagone. Comment s’exprime-t-elle ? Comment s’incarne-t-elle ? ». Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, ouvrira les tables rondes.

Samedi 14 et Dimanche 15 septembre, le Palais du Luxembourg sera ouvert aux visiteurs à l’occasion de la trentième édition des Journées européennes du Patrimoine.

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 Mise en ligne : 26/07/2013