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Le Sénat débat de l’intervention en République centrafricaine

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Le 25 février, se tiendra au Sénat un débat suivi d'un vote d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en République centrafricaine.

Suite à la décision du chef de l'État de faire intervenir, conjointement aux forces africaines et sous mandat de l’ONU, les forces armées françaises en République centrafricaine, le Gouvernement avait fait une déclaration devant les Sénateurs, mardi 10 décembre. Cette intervention, qui entrait dans le cadre de l'application de l’article 35 de la Constitution, avait été suivie d'un débat sans vote sur l'engagement des forces armées.

 

 Ressources

 

Suivre le débat

Débat suivi d'un vote du 25 février 2014 sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées françaises en Centrafrique

Le débat sera retransmis en direct vidéo et sur le compte Twitter @Senat_info.

Débat (sans vote) du 10 décembre 2013 sur l'intervention des forces armées françaises en Centrafrique

Au cinquième jour de l’opération "Sangaris" (déclenchée jeudi 5 décembre 2013) pour rétablir la sécurité en République centrafricaine, le Gouvernement est intervenu dans l'hémicycle du Sénat, mardi 10 décembre à 15 heures. La déclaration a été suivie d'un débat sans vote sur l'engagement des forces armées françaises.

Mardi 10 décembre au matin, le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a reçu à Matignon les présidents des deux chambres ainsi que les présidents des groupes politiques et les présidents des commissions des Affaires étrangères et de la Défense des deux assemblées pour les avertir qu’il souhaitait mettre en place, dans de courts délais, un débat sans vote au Parlement.

Le débat est intervenu alors que le Président François Hollande se rendra ce mardi soir à Bangui en visite surprise, et après que deux militaires français du 8e RPIMA de Castres ont été tués dans la nuit du lundi 9 au mardi 10 décembre.

Cette intervention de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, ainsi que le débat qui a suivi, étaient diffusés sur le site du Sénat.

 

Vous pouviez également suivre le débat en live-tweet sur @Senat_Info et grâce au module ci-dessous :

 

Jean-Louis Carrère et Jacques Legendre reviennent sur l'avis de leur groupe politique :

Le saviez-vous ?

 

L’opération "Sangaris", du nom d’un petit papillon rouge, désigne l’opération conjointe française et africaine, sous mandat de l’ONU, en République centrafricaine pour stopper les violences dans le pays. 

Cette déclaration simultanée du gouvernement devant les deux assemblées le 10 décembre à 15h constitue l’application du deuxième alinéa de l’article 35 de la Constitution : "Le gouvernement informe le Parlement de sa décision de faire intervenir les forces armées à l'étranger, au plus tard trois jours après le début de l'intervention. Il précise les objectifs poursuivis. Cette information peut donner lieu à un débat qui n'est suivi d'aucun vote."

 En savoir plus :

Photo : © Sénat / Cécilia Lerouge

Mise à jour : 19/12/2013