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L'essentiel de l'actualité au Sénat : retour sur la semaine du 27 au 31 janvier

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L'essentiel de l'actualité au Sénat : retour sur la semaine du 27 au 31 janvier

À retenir : l'essentiel de l'actualité pour la semaine du 3 au 7 février

Cette semaine, le Sénat examine la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle.

Mardi 4 février à 14h30 , les sénateurs examinent la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l’économie réelle.

Mardi 4 et mercredi 5 février à partir de 14h30 , la commission d’enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l’environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l’écotaxe poids lourds organise de nouvelles auditions.

Mardi 4 février à partir de 14h30 , la mission commune d’information Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l’Union européenne dans la gouvernance mondiale de l’Internet poursuit ses auditions. Elle recevra notamment Jérémie Zimmermann, cofondateur de l'association « La Quadrature du net ».

Mardi 4 février à 15h, la mission d’information sur les Écoles supérieures du Professorat et de l’Enseignement organise de nouvelles auditions.

Mardi 4 février à 17h , suivez et participez à un débat-vidéo en direct avec Jean-Pierre Raffarin (UMP – Vienne) et Yves Krattinger (Soc – Haute-Saône) sur le thème de la décentralisation et de l’évolution de l’organisation territoriale.

Mercredi 5 février à 17h , les sénateurs débattent des violences faites aux femmes dans les territoires en conflit .

Mercredi 5 février à 21h30 , le Sénat organise un débat sur l'avenir de l'exploitation cinématographique indépendante.

Mercredi 5 février à 14h30 , la mission commune d’information sur les rythmes scolaires poursuit ses auditions.

Mercredi 5 février à 15h , la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales se déplace au Centre national de rugby à Marcoussis et rencontre la Fédération française de rugby.

Jeudi 6 février , séance de questions d’actualité au Gouvernement et débat sur l’avenir des infrastructures de transport.

Jeudi 6 février , la mission commune d’information sur l’accès aux documents administratifs et aux données publiques organise des auditions sur les thèmes de l’accès aux données de santé, des entreprises et l’ouverture des données publiques et de l’accès aux données publiques culturelles.

 En savoir plus :

Photo : © Sénat

Mise à jour : 31/01/2014