Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Conférence des Présidents : l’ordre du jour jusqu'au 24 juillet 2014

Mise à jour le 9 juillet 2014
Partager cet article :
  • sur Facebook
  • sur Twitter
  • sur Google Plus
  • sur LinkedIn

Mercredi 9 juillet 2014, la Conférence des Présidents a fixé l’ordre du jour du Sénat jusqu’au 24 juillet. Retrouvez le programme des séances publiques.

 

 

 

 

 

 La Conférence des Présidents

 

La Conférence des Présidents s’est tenue mercredi 9 juillet au Palais du Luxembourg. Elle a pour objectif d’organiser le travail parlementaire en fixant le calendrier de l’examen et de la discussion des textes au Sénat. Elle a ainsi fixé l’ordre du jour des prochaines séances, jusqu’au 21 juillet 2014.

La Conférence des Présidents réunit, autour du Président du Sénat et des vice-présidents, les présidents de tous les groupes politiques, les présidents des commissions permanentes, les présidents des commissions spéciales intéressées, le président de la commission des affaires européennes du Sénat ainsi que les rapporteurs généraux de la commission des finances et de la commission des affaires sociales. Le Gouvernement est représenté à la Conférence des Présidents généralement par le ministre en charge des relations avec le Parlement.

 

La Conférence des présidents fixe le calendrier de l’examen et de la discussion des textes au Sénat

 

Ordre du jour de la semaine du lundi 14 juillet

 

À l’ordre du jour du Sénat cette semaine :

 

Ordre du jour de la semaine du lundi 21 juillet

À l’ordre du jour du Sénat cette semaine :

 

 

Par ailleurs, la Conférence des Présidents a réparti les semaines de séance d’octobre à décembre 2014 entre le Gouvernement et le Sénat. Le calendrier sera mis en ligne sur le site Internet du Sénat.

La Conférence des Présidents a également fixé pour le reste de l’année 2014 les dates :

  • des séances de Questions d’actualité au Gouvernement : 16 et 30 octobre, 13 et 27 novembre, 11 décembre 2014 ;
  • des séances de Questions cribles thématiques : 23 octobre, 6 et 20 novembre, 4 et 18 décembre 2014 ;
  • des séances de Questions orales : 14 et 21 octobre, 4 et 18 novembre, 16 décembre 2014.

 En savoir plus :

Photo : © Sénat / Cécilia Lerouge et Sonia Kerlidou