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Le Sénat a consacré une séance de questions cribles thématiques à la pollution de l’air

Mise à jour le 26 juin 2014
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Jeudi 26 juin, le Sénat a organisé une séance de questions cribles thématiques sur la pollution de l’air.

 

 

 

 

 Comprendre les enjeux


Depuis octobre 2009, les questions cribles thématiques sont un rendez-vous bimensuel : tous les quinze jours pendant la session parlementaire, un membre du Gouvernement répond aux questions des sénateurs sur une thématique.

Selon l'article 75 du Règlement du Sénat, c'est la Conférence des présidents qui fixe les caractéristiques de ces questions, la procédure en séance et arrête la répartition de leur nombre entre les groupes, en tenant compte de leur importance numérique de sorte que chaque groupe dispose au minimum d'une question à chaque séance.

Jeudi 26 juin, c’est la pollution de l’air qui était inscrite à l'ordre du jour de cette séance de "questions cribles".

L’auteur de la question dispose de deux minutes pour poser sa question, le ministre répond pendant deux minutes ; enfin, l’auteur de la question ou un sénateur appartenant au même groupe politique peut présenter une réplique pendant un temps maximum d'une minute.

 Suivre les questions cribles thématiques

 

Vous pouvez revivre cette audition grâce au module suivant :

 

 En savoir plus :

Photo : © Flickr / cc / zongo