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L'essentiel de l'actualité pour la semaine du 9 au 13 juin 2014

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À retenir : l’essentiel de l’actualité du Sénat du 16 au 20 juin

 

Lundi 16 juin à 15h, le Sénat examine la proposition de loi visant à créer des polices territoriales et portant dispositions diverses relatives à leur organisation et leur fonctionnement.

Mardi 17 juin, le Sénat examine :

Mardi 17 juin à 15h, la commission du développement durable entend Pierre CARDO, Président de l’autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF), sur le projet de loi portant réforme ferroviaire. Cette audition est ouverte au public et à la presse.

Mardi 17 juin à 16h, la mission commune d’information sur la réalité de l’impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises poursuit ses auditions. Elle procède à 18h à l’audition de Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics. Cette audition est ouverte au public et à la presse.

Mardi 17 juin à 16h30, la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel auditionne des représentants de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH). Cette audition est ouverte au public et à la presse.

Mardi 17 juin à 18h30, la commission des lois procède à l'audition de Christiane TAUBIRA, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, tendant à renforcer l’efficacité des sanctions pénales. Cette audition est ouverte au public et à la presse.

Mercredi 18 juin à 14h30, le Sénat débat en séance publique sur les zones économiques exclusives (ZEE) ultramarines.

Mercredi 18 juin à 10h, la commission de la culture organise une table ronde, ouverte au public et à la presse, sur la nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI).

Mercredi 18 juin à 15h, les commissions des affaires économiques et du développement durable auditionnent Luc OURSEL, président du directoire d’AREVA, sur le thème de la transition énergétique. Cette audition est ouverte au public et à la presse.

Jeudi 19 juin à 9h, le Sénat poursuit l’examen de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports. Il examine ensuite la proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918.

Jeudi 19 juin à 14h30, le Sénat accueille le colloque "Le parlementarisme de guerre en France et en Europe 1914-1918".

Jeudi 19 juin à 19h, le Sénat accueille la remise du prix du Sénat du livre d’Histoire 2014.

 En savoir plus :

Photo : © Sénat

Mise à jour : 13/06/2014