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L'essentiel de l'actualité pour la semaine du 21 au 25 juillet 2014

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À retenir :


La session extraordinaire a été clôturée le 24 juillet au Sénat. Durant les 16 jours de séance publique, les sénateurs ont :

  • siégé en séance publique pendant 106 heures ;
  • examiné 21 textes et adopté définitivement 10 d'entre eux, sans compter le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt qui sera examiné en septembre à l’Assemblée nationale ;
  • adopté 237 amendements en commission et 234 amendements en séance ;
  • participé à 2 séances de Questions d'actualité au Gouvernement ;
  • déposé près de 500 questions écrites.


Le Sénat ouvrira ses portes au public lors des 31ème Journées européennes du Patrimoine les 20 et 21 septembre 2014.


Les élections sénatoriales auront lieu le 28 septembre 2014. Elles devront permettre d'élire les 178 sénateurs de la série 2, c'est-à-dire :

  • 58 départements métropolitains dont l'ordre minéralogique va de l'Ain (01) à l'Indre (36) et du Bas-Rhin (67) au Territoire de Belfort (90), à l'exception des départements d'Ile-de-France ;
  • 1 département d'outre-mer (Guyane) ;
  • 4 collectivités d'outre-mer (Saint-Barthélemy, îles Wallis et Futuna, Saint-Martin, Polynésie Française) ;
  • 6 sénateurs représentant les Français établis hors de France.

Parmi les 178 sièges concernés, 119 sont à pourvoir à la représentation proportionnelle et 59 au scrutin majoritaire.

Par ailleurs, dans la série 1, le siège vacant dans la Mayenne à la suite de la démission, le 30 juin 2014, de Jean Arthuis, élu au Parlement européen, sera pourvu au terme d’une élection partielle également organisée le 28 septembre.


La session 2014-2015 ouvrira mercredi 1er octobre à 15 heures avec l’élection du Président du Sénat.

 En savoir plus :

Photo : © Sénat

Mise à jour : 25/07/2014