Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

L'essentiel de l'actualité pour la semaine du 14 au 18 juillet 2014

Partager cet article :
  • sur Facebook
  • sur Twitter
  • sur Google Plus
  • sur LinkedIn

A retenir : l’essentiel de l’actualité du Sénat du 14 au 18 juillet 2014

 

Mardi 15 juillet à partir de 14h30, le Sénat débat sur l’orientation des finances publiques et examine le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2013. À suivre en vidéo sur le site du Sénat et sur le compte Twitter @Senat_direct.

 

À partir du mardi 15 et, éventuellement, jusqu’au jeudi 17 juillet, le Sénat examine le projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014. À suivre en vidéo sur le site du Sénat et sur le compte Twitter @Senat_direct.

 

Mardi 15 juillet à 12h30, la mission commune d’information sur la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises présente ses conclusions à la presse. À suivre sur le compte Twitter @Senat_direct.

 

Mardi 15 juillet à 16h30, la commission du développement durable entend Sylvia PINEL, ministre du logement et de l’égalité des territoires. Cette audition est ouverte au public et à la presse. À suivre en vidéo sur le site du Sénat.

 

Mercredi 16 juillet à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Thierry BRETON, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut national du cancer.

 

Mercredi 16 juillet à 10 heures, la commission de la culture, de l’éducation et de l’éducation organise une table ronde sur la jeunesse. À suivre en vidéo sur le site du Sénat.

 

Mercredi 16 juillet à 12 heures, Jean-Pierre SUEUR (Soc – Loiret) et Hugues PORTELLI (UMP – Val d’Oise) présentent à la presse le rapport d’information sur les partenariats public-privé, fait au nom de la commission des lois. A suivre sur le compte Twitter @Senat_direct.

 

Mercredi 16 juillet à 16h30, la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire auditionne Pierre MONGIN, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP). Cette audition est ouverte à la presse et au public et suivie d'un vote à huis-clos.

 

Jeudi 17 juillet à 15 heures, suivez la séance de Questions d’actualité au Gouvernement en vidéo sur le site sur Sénat et sur le compte Twitter @Senat_direct.

 

Jeudi 17 juillet dans l’après-midi, le Sénat examine les conclusions des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi relatif à l’individualisation des peines et à la prévention de la récidive et sur le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. Il examine ensuite en deuxième lecture le projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public.

 

Du jeudi 17 dans la soirée au vendredi 18 juillet, le Sénat examine en deuxième lecture le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt

 En savoir plus :

Photo : © Sénat

Mise à jour : 27/06/2014