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Renouvellement des instances du Sénat
Le Bureau du Sénat a été désigné mercredi 8 octobre, à la suite des élections sénatoriales du 28 septembre 2014, et du Président du Sénat Gérard Larcher le 1er octobre 2014.
Les commissions ont été renouvelées les 8 et 9 octobre.
Les membres de l'OPECST et des délégations ont été désignés le 29 octobre, et leurs bureaux ont été constitués les 4 et 5 novembre. La délégation à l'outre-mer s'est constituée le jeudi 20 novembre.
Désignation du Bureau
Après l'élection du président, les présidents des groupes se sont réunis pour établir les listes des candidats au Bureau, selon la représentation proportionnelle des groupes au plus fort reste. Ces listes ont été remises au Président afin qu'elles soient affichées.
La désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat a eu lieu le mercredi 8 octobre 2014 à 15 heures en séance publique.
- En savoir plus sur la désignation du Bureau
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Renouvellement des commissions, office, délégations...
Commissions permanentes (8 et 9 octobre 2014)
- Mercredi 8 octobre, en séance publique, les membres des sept commissions permanentes ont été nommés ;
- Jeudi 9 octobre : les commissions se sont constituées :
- Commission des affaires sociales ;
- Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ;
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (8 et 9 octobre 2014)
- Mercredi 8 octobre, en séance publique, les membres de la commission spéciale chargée des comptes et de l'évaluation interne ont été nommés ;
- Jeudi 9 octobre, la commission spéciale a constitué son Bureau.
Commission des affaires européennes (9 octobre 2014)
Jeudi 9 octobre, après la désignation de ses membres en séance publique, la commission des affaires européennes a constitué son Bureau.
Jeudi 9 octobre 2014, dans la matinée, les commissions permanentes et la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne ont désigné leurs Bureaux.
Commissions spéciales (9 octobre 2014)
Puis dans l'après-midi, la commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral, la commission des affaires européennes et la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel se sont constituées.
Autres instances (29 octobre 2014)
Mercredi 29 octobre ont été désignés en séance publique:
- les 18 sénateurs membres de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) ;
- les 36 membres de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ;
- les 36 membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;
- les 36 membres de la délégation à la prospective ;
- et les 21 membres de la délégation à l'outre-mer autres que les 21 sénateurs d'outre-mer, membres de droit.
Les réunions constitutives ont eu lieu :
Mardi 4 novembre
- pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). Lire le communiqué de presse
- pour la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Lire le communiqué de presse.
Mercredi 5 novembre
- pour la délégation à la prospective
En savoir plus :
