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"L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules : regards croisés"

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Vendredi 13 novembre 2015, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé une audition publique intitulée :

"L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés"

 

 

 Comprendre les enjeux

 

Le 20 septembre 2015, le constructeur allemand Volkswagen a reconnu avoir trompé, depuis 2009, les contrôleurs américains sur les niveaux d’émissions polluantes de ses véhicules diesel. Cet aveu faisait suite à une lettre de griefs au constructeur émise par l’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA) qui avait procédé à des tests sur les émissions de certaines voitures diesel.

Le montant de l’amende qui pèse sur le groupe allemand est théoriquement de 18 milliards de dollars (16 milliards d’euros) sans compter les actions en justice qui pourraient être menées par des groupes de particuliers. Volkswagen a réagi en rappelant plusieurs centaines de milliers de véhicules. De nombreux pays (la Corée du Sud, l’Italie, la France, l’Allemagne et le Mexique) ont d'ores et déjà déclaré qu’ils se pencheraient sur les émissions de l’ensemble des véhicules commercialisés par le groupe ainsi que d’autres constructeurs.

Au delà de la fraude commerciale, cette polémique relance les interrogations sur la nocivité du carburant diesel déjà accusé d’être un important émetteur de particules fines. La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a annoncé le 25 septembre 2015 que des contrôles aléatoires sont déjà en cours d’exécution sur des véhicules tirés au sort dans le but de faire la lumière sur l’absence de fraude. Dans l’Hexagone, plus d’un million de véhicules de la marque pourraient être concernés.

Les travaux du Sénat sur les effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement

Audition par l'OPECST sur "L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés" (13 novembre 2015)

 

Vendredi 13 novembre, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a organisé une audition publique, ouverte à la presse, sur "L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés."

 

9h00 : Ouverture

- Jean-Yves LE DEAUT, député, président de l'OPECST ;
- Denis  BAUPIN, député, rapporteur de l’OPECST pour "Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques" ;
- Fabienne  KELLER, sénatrice, rapporteur de l’OPECST pour "Les  nouvelles  mobilités  sereines  et  durables  : concevoir des véhicules écologiques" ;
Jean-François  HUSSON, sénateur, président de la commission d’enquête du Sénat sur le coût économique et financier de la pollution de l’air : "Pollution de l’air : le coût de l’inaction" ;
Leila  AÏCHI, sénatrice, rapporteur de la commission d’enquête du Sénat sur
le coût économique et financier de la pollution de l’air: "Pollution de l’air : le coût de l’inaction" ;
- Marie-Anne FRISON-ROCHE, professeur de droit économique à l’Institut d’études politiques de Paris (IEP).

9h30 : Première table ronde : comment effectue-t-on les mesures de pollution ? Comment approcher au mieux les conditions réelles d'utilisation des véhicules ?

  • Que cherche-t-on à mesurer et avec quel objectif ? Comment fixe-t-on le niveau acceptable à un moment donné pour les particules fines, les NOx, le CO2 ? Quels objectifs sont assignés aux constructeurs ? Au regard de quels enjeux ?
  • Quels sont les instruments de mesure disponibles ? Sont-ils pertinents et efficaces ? Quel est leur degré de fiabilité ? Existe-t-il un consensus des scientifiques sur les protocoles de mesures utilisés ? Constate-t-on des différences majeures entre les mesures effectuées par les laboratoires des constructeurs et celles émanant de laboratoires indépendants ?
  • Comment éviter l’écart important observé depuis longtemps entre les émissions mesurées en conditions idéales et celles constatées dans la réalité par les ONG et les organismes de surveillance de la pollution de l’air ? Pourquoi la pollution de l’air ne diminue-t-elle pas aussi rapidement que l’évolution technologique et celle des normes pourraient le laisser espérer ?
  • Des difficultés particulières rendent-elles difficile l’application des objectifs de réduction d’émission ?

- Michel  ANDRÉ, directeur adjoint du département de recherche Aménagement mobilité environnement à l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSSTAR) ;
- Dr Isabelle ANNESSI-MAESANO, directeur de recherche INSERM, directeur équipe EPAR (épidémiologie des maladies allergiques et respiratoires) ;
- Laurent BENOIT, président directeur général, UTAC CERAM, et Béatrice LOPEZ de RODAS, directrice de la marque UTAC ;
- Jean-Félix BERNARD, président, et Frédéric BOUVIER, directeur, Airparif ;
- Bernard BOURRIER, président des réseaux de contrôles techniques agréés AUTOVISION et AUTOVISION PL ;
- François CUENOT, chargé de mission pour l’ONG Transport et environnement ;
- David DEREGNAUCOURT, directeur général de Sphèretech ;
- Bertrand-Olivier  DUCREUX, ingénieur au Service Transport et mobilité, et Johan  RANSQUIN, chef du service, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
- Nicolas GODFROY, responsable du département juridique, et Nicolas MOUCHNINO, chargé de mission Énergie et environnement, UFC-Que Choisir ;
- Philippe  HIRTZMAN,  président, et Philippe HUBERT, directeur des risques chroniques, Institut national de  l'environnement  industriel  et  des  risques  (INERIS) ;
- Alain KOENEN, Laboratoire national de métrologie et d’essais ;
- Gilles LACAN, président de l’ONG Écologie sans frontière ;
- Nicolas Le BIGOT, directeur des affaires environnementales et techniques, Comité des constructeurs français de l'automobile (CCFA) ;
- Nadine LECLAIR, membre du comité de direction, en charge de la filière d'expertise, et Frédéric MARTIN, directeur délégué de l'Ingéniérie aux relations techniques, Renault ;
- Lorelei LIMOUSIN, responsable des politiques climat-transports, Réseau Action Climat-France ;
- Pierre MACAUDIÈRE, responsable Dépollution moteurs et Jean-Marc SPITZ, responsable Réglementation, homologation, normalisation, directeur de la Recherche et développement, PSA ;
- Pascal MANUELLI, responsable de la réglementation, au sein de la branche "marketing et services", Total ;
- Jacques MAUGE, président de la Fédération des industries des équipements pour véhicules (FIEV) et Noureddine GUERRASSI, responsable Recherche et développement de DELPHI ;
- Laurent MICHEL, directeur général de l'Énergie et du climat, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ;
- Gaëtan MONNIER, directeur du Centre de Résultats Transports, IFP Énergies nouvelles ;
- Jean-Paul MORIN, chercheur (métrologie et évaluation toxicologique de la pollution) ;
- Joël PÉDESSAC, directeur général, Comité français du butane et du propane ;
- David VAYSSIÉ, président du Groupe des industries d'Équipements de Garage (GIEG, section technique de la FIEV), directeur branche Aftermarket d'Actia Automotive ;
- Henri WORTHAM, Laboratoire de chimie de l’environnement (LCE), CNRS Marseille ;

 

10h45-12h00 : Deuxième table ronde : comment la filière automobile s'adapte-t-elle aux enjeux et aux normes sanitaires et environnementales ?

  • Comment la filière participe-t-elle à la définition des normes et des protocoles de mesure ? Comment s’adapte-t-elle aux normes définies par les autorités régulatrices ? Comment concilie-t-elle les données techniques et les considérations politiques ou stratégiques ?
  • Comment les relations entre les autorités régulatrices et l’industrie, mais aussi entre constructeurs, équipementiers, et laboratoires scientifiques, conduisent-elles à une évolution des choix des acteurs de la filière ?
  • Comment la filière répond-elle aux décisions des pouvoirs publics au niveau national et au niveau européen ? Quelles sont ses réactions en face de la définition d’une nouvelle norme européenne ?
  • Comment pourrait-on parvenir à une approche plus pertinente des conditions réelles de conduite et à un contrôle de la durabilité des performances des véhicules ?
  • Existe-il des contradictions entre les différentes normes ? Dans ce cas, comment les choix des industriels sont-ils effectués ?

- Danièle ATTIAS, École centrale de Paris, titulaire de la Chaire Armand Peugeot (PSA Citroën) ;
- Joseph BERETTA, président d’AVERE-France, association pour le développement de la mobilité électrique ;
- Ariel CABANES, directeur de la prospective, Conseil national des professions de l'automobile ;
- Gwenole  COZIGOU, directeur Transformation industrielle et chaînes de valeurs avancées, direction générale du marché intérieur, de l'industrie, de l'entrepreneuriat et des PME, Commission européenne ;
- François CUENOT, chargé de mission pour l’ONG Transport et environnement ;
- Gilles DURAND, secrétaire général de l'Association française du gaz naturel pour véhicules (AFGNV) ;
- Marie-Anne FRISON-ROCHE, professeur de droit économique à l’Institut d’études politiques de Paris (IEP) ;
- Nicolas Le BIGOT, directeur des affaires environnementales et techniques, Comité des constructeurs français de l'automobile (CCFA) ;
- Nadine LECLAIR, membre du comité de direction, en charge de la filière d'expertise, et Frédéric MARTIN, directeur délégué de l'Ingéniérie aux relations techniques, Renault ;
- Christophe LEROUGE, chef du service de l'Industrie, direction générale des entreprises, ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique ;
- Pierre MACAUDIÈRE, responsable Dépollution moteurs et Jean-Marc SPITZ, responsable Réglementation, homologation, normalisation, directeur de la Recherche et développement, PSA ;
- Pascal MANUELLI, responsable de la réglementation, au sein de la branche "marketing et services", Total ;
- Jacques MAUGE, président de la Fédération des industries des équipements pour véhicules (FIEV) et Noureddine GUERRASSI, responsable Recherche et développement de DELPHI ;
- Joël PÉDESSAC, directeur général, Comité français du butane et du propane ;
- Pierre  SERNE, deuxième vice-président de la région d’Île-de -France chargé des transports et des mobilités, et vice-président du Syndicat des Transports d’Île-de-France ;
- Johan RANSQUIN, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
- Pierre  SERNE, deuxième vice-président de la région d’Île-de -France chargé des transports et des mobilités, et vice-président du Syndicat des Transports d’Île-de-France ;

12h00 : Troisième table ronde : Comment pourrait-on assurer une surveillance indépendante de l'application des normes et des protocoles de mesure ?

  • Comment a-t-on vérifié jusqu’à présent, le respect des normes ? Quels sont les instruments techniques disponibles ? Quels instruments faudrait-il utiliser pour tenir compte des conditions réelles d’usage des véhicules ? A la suite des incidents récents, les mesures prises sont-elles encore satisfaisantes ?
  • Comment mieux assurer l’indépendance des contrôles ? Comment équiper les centres de contrôle technique pour garantir le maintien de performance des véhicules dans le temps ? Comment s’assurer que les mesures soient faites de manière pluraliste voire contradictoire ?
  • Comment prévenir les fraudes ? Comment y répondre ? Comment peut-on détecter l’utilisation de logiciels trompeurs ? Quelles structures indépendantes faudrait-il mettre en place ?
  • Comment garantir l’indépendance des laboratoires de mesures et d’homologation par rapport aux constructeurs ?
  • Des études de sciences sociales ont-elles été faites sur la crédibilité du respect des normes et leur acceptabilité ?

- Michel  ANDRÉ, directeur adjoint du département de recherche Aménagement mobilité environnement à l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSSTAR) ;
- Dr Isabelle ANNESSI-MAESANO, directeur de recherche INSERM, directeur équipe EPAR (épidémiologie des maladies allergiques et respiratoires) ;
- Bernard BOURRIER, président des réseaux de contrôles techniques agréés AUTOVISION et AUTOVISION PL ;
- Thomas BOURDREL, cardiologue Pollution air, président, et Laurent PY, association Strasbourg Respire ;
- Marie-Françoise CHEVALLIER-LE GUYADER, directrice de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST) ;
- François CUENOT, chargé de mission pour l’ONG Transport et environnement ;
- David DEREGNAUCOURT, directeur général de Sphèretech ;
- Bertrand-Olivier  DUCREUX, ingénieur au Service Transport et mobilité, et  Johan  RANSQUIN, chef du service, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
- Philippe  HIRTZMAN,  président de l'Institut national de  l'environnement  industriel  et  des  risques  (INERIS) ;
- Gilles LACAN, président de l’ONG Écologie sans frontière ;
- Raymond LANG, membre du Directoire transports mobilités durables, France Nature Environnement (FNE) ;
- Lorelei LIMOUSIN, responsable des politiques climat-transports, Réseau Action Climat-France ;
- Laurent MICHEL, directeur général de l'Énergie et du climat, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ;
- Jean-Paul MORIN, chercheur (métrologie et évaluation toxicologique de la pollution) ;
- Yves RIOU, délégué général de la Fédération des syndicats de la distribution automobile (FEDA) ;
- Pierre  SERNE, deuxième vice-président de la région d’Île-de -France chargé des transports et des mobilités, et vice-président du Syndicat des Transports d’Île-de-France ;
- David VAYSSIÉ, président du Groupe des industries d'Équipements de Garage (GIEG, section technique de la FIEV), directeur branche Aftermarket d'Actia Automotive ;
- Henri WORTHAM, Laboratoire de chimie de l’environnement (LCE), CNRS Marseille ;

 

13h15 : Conclusion

Denis  BAUPIN, député, co-rapporteur de l’OPECST pour "Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques" ;
Fabienne  KELLER, sénatrice, co-rapporteur de l’OPECST pour "Les  nouvelles  mobilités  sereines  et  durables  : concevoir des véhicules écologiques".

 

 Table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel (13 octobre 2015)

 

Après le scandale Volkswagen, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, présidée par Hervé MAUREY (UDI-UC - Eure),  a organisé mardi 13 octobre 2015 une table-ronde sur les émissions des véhicules à moteur diesel, animée par le sénateur Louis NÈGRE (Les Républicains - Alpes-Maritimes), président du groupe de travail "Mobilités et transports" de la commission. 

Cette rencontre a permis de faire le point sur les évolutions attendues de la réglementation relative aux émissions des véhicules diesel et son contrôle, alors que le secteur connaît une grave crise de confiance, à la suite de la révélation de la fraude du constructeur Volkswagen.

Elle réunissait :

  • Joanna SZYCHOWSKA, chef d'unité à la Direction générale Marché intérieur, industrie, entrepreneuriat et PME de la Commission européenne ;
  • Laurent BENOIT, président-directeur général de l'Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (Utac Ceram)
  • Mme Béatrice LOPEZ de RODAS, directrice marque à l'Utac Ceram
  • Bertrand-Olivier DUCREUX, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
  • François CUENOT, Fédération européenne pour le transport et l'environnement

 

Les sénateurs ont déploré le refus des constructeurs automobiles et de leur représentant, le comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA), de participer à cette table-ronde, à l’heure où les citoyens, dont la confiance a été ébranlée, attendent davantage de transparence dans ce domaine.

La Commission européenne a indiqué qu’après avoir constaté des écarts importants entre les émissions mesurées à l’occasion des tests d’homologation et lors de la conduite des véhicules en conditions normales d’utilisation, elle a engagé, depuis plusieurs années déjà, une profonde réforme de ces tests, en cours d’aboutissement. Les autres intervenants ont relevé cette première réelle avancée.

Plusieurs aspects doivent néanmoins encore être traités pour éviter de nouvelles fraudes, comme l’hétérogénéité des pratiques d’homologation mises en œuvre par les différents États membres, qui peuvent conduire certains constructeurs à homologuer leur véhicule dans un État où cette procédure est moins stricte, ou encore la question de la surveillance du marché une fois que les véhicules ont été autorisés à circuler.

Plusieurs intervenants ont par ailleurs insisté sur l’importance de la neutralité technologique, qui implique de dépasser le débat actuel sur le diesel pour analyser de façon détaillée les émissions émises par l’ensemble des véhicules, quelle que soit leur motorisation, les moteurs à essence étant également responsables d’émissions dangereuses pour la santé.

Louis NÈGRE a salué les éléments d’information apportés par les différents intervenants, dans un secteur relativement peu accessible au grand public compte tenu de sa technicité. Il s’est engagé à poursuivre des travaux sur ce thème dans le cadre du groupe de travail "Transports et mobilités" et de la commission.

 

Voir la vidéo :

Lire le compte rendu

 

 Table ronde sur les effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement (14 janvier 2015)

 

Mercredi 14 janvier 2015, dans le cadre de la préparation de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, présidée par Hervé MAUREY (UDI-UC - Eure), a organisé une table ronde sur les effets des motorisations diesel sur la santé et l’environnement

Cette table ronde réunissait des experts de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA), les constructeurs automobiles PSA Peugeot Citroën et Renault, et des intervenants de France Nature Environnement et Réseau Action Climat :

  • Dr Maria NEIRA, directrice du département "Santé publique, environnement et déterminants sociaux de la santé" de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) ;
  • Jean-Marc ANDRÉ, expert "Transports" auprès du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA) ;
  • Gilles LEBORGNE, directeur de la recherche et du développement, et Pierre MACAUDIERE, expert "Moteurs" du groupe PSA Peugeot Citroën ;
  • Christian DELEPLACE, membre du comité de direction de Renault en charge de la filière d’expertise, et Martine MEYER, experte "Santé et Environnement" du groupe ;
  • Lorelei LIMOUSIN, chargée de mission "Climat et transports" auprès de Réseau Action Climat - France ;
  • Raymond LANG, membre du directoire du réseau "Transport et mobilités durables" de France Nature Environnement.

À l'issue de cette table ronde, Hervé MAUREY (UDI-UC - Eure), président de la commission du développement durable a indiqué son souhait de créer une commission d'experts indépendants pour mesurer et vérifier les effets réels sur la santé et l'environnement des moteurs diesel Euro 5 et 6.

Vous pouvez revivre la table ronde grâce au module suivant :

Live Blog Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement
 

 Les rapports du Sénat

 

Le Sénat a déjà travaillé sur cette thématique des conséquences sur la santé et l'environnement des motorisations diesel.

 En savoir plus :

Photo : ©  Wikimedia Commons / Ruben de Rijcke

Mise en ligne : 13/11/2015