Éléments clés

• Les travaux de la délégation sénatoriale à la prospective
• Les travaux de la commission de l'aménagement du territoire
• Le rapport d'information de Rémy POINTEREAU fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire "Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement" (juillet 2016)
• Le rapport d'information d'Henri TANDONNET et Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective "Eau : urgence déclarée"
• L'étude de législation comparée "La gestion de l'eau" (mai 2016)

 Débat sur les conclusions du rapport d'information "Eau : urgence déclarée" et sur les conclusions du rapport d'information sur le bilan de l'application de la loi de 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (19 octobre 2016)

Mercredi 19 octobre 2016, à la demande de la délégation sénatoriale à la prospective et de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, les sénateurs ont débattu sur, respectivement, les conclusions du rapport d'information : "Eau : urgence déclarée" et sur les conclusions du rapport d'information sur le bilan de l'application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques.

Ce débat est disponible en vidéo à la demande sur le site du Sénat

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^{Photo © Sénat Sonia KERLIDOU}