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Agriculture et pêche

Rapports d'information de la commission des affaires européennes

Rapport d'information n° 458 (2010-2011) du 27 avril 2011 de M. Jacques BLANC : "Une politique européenne de la montagne"

Rapport d'information n° 102 (2010-2011) du 16 novembre 2010 de MM. Jean BIZET, Jean-Paul ÉMORINE, Mmes Bernadette BOURZAI et Odette HERVIAUX : "Redonner du sens à la PAC"

Rapport d'information n° 481 (2008-2009) du 23 juin 2009 de M. Jean BIZET : "Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne"

Rapport d'information n° 203 (2006-2007) du 31 janvier 2007 de M. Simon SUTOUR : "Vers une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole"

Rapport d'information n°450 (1999-2000) du 29 juin 2000 de M. Jean BIZET : "Sécurité alimentaire : le codex alimentarius"

puce_trb.gif (128 octets) Autres rapports d'information du Sénat

Rapport d'information n°238 (2002-2003) du 3 avril 2003 de MM. Marcel DENEUX et Gérard CESAR : "Réformer la PAC dès 2003 ? Précipitation n'est pas raison" (rapport de la mission d'information de la Commission des affaires économiques sur la réforme de la politique agricole commune)


Réunion du mercredi 8 juin 2011

- Volatilité des prix agricoles : proposition de résolution de MM. Jean Bizet et Jean-Paul Émorine
- La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la séchresse : audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation , de la pêch e, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 27 avril 2011

Table ronde sur la volatilité des prix

Réunion du mardi 26 avril 2011

Politique européenne de la montagne : rapport d'informartion de M. Jacques Blanc

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 9 février 2011

Droits de plantation de la vigne : proposition de résolution de MM. Gérard CÉSAR et Simon SUTOUR

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 26 janvier 2011

Organisation du marché du lait : proposition de résolution de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 10 novembre 2010

Réforme de la politique agricole commune : rapport du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 3 novembre 2010

Rencontre avec les membres français du Parlement européen : avenir de la politique agricole commune<//strong><//strong>

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 19 octobre 2010

Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (E5513) : communication de MM. Gérard CÉSAR et Richard YUNG 

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 29 juin 2010

- Réforme de la Politique commune de la pêche : communication et proposition de résolution de M. Charles GAUTIER
- Réforme de la PAC (marché du lait) : communication et proposition de résolution de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 28 avril 2010

Audition de M. Dacian CIOLOS, commissaire à l’agriculture et au développement rural

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 21 octobre 2009

Remboursement d’aides nationales dans le secteur des fruits et légumes : communication de M. Jean Bizet

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 23 juin 2009

Le prix du lait dans les États membres de l’Union européenne : rapport d’information de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 13 mai 2009

Aliments issus d’animaux clonés (E 3767) : communication de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 7 avril 2009

Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc : communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 11 mars 2009

Mise en place de "profils nutritionnels" : communication de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 30 avril 2008

Bilan de santé de la politique agricole commune : communication de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 20 février 2008

Audition de M. Michel BARNIER, ministre de l'agriculture et de la pêche

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 18 juillet 2007

Politique agricole commune : bilan de santé 2008-2009 et avenir après 2013 : communication de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 17 juillet 2007

Suivi de la réforme du marché vitivinicole (E 3587) : communication de M. Simon SUTOUR

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 27 mars 2007

Réforme de l'organisation commune du marché des fruits et légumes : communication de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 30 janvier 2007

Réforme du secteur vitivinicole européen : communication de M. Simon SUTOUR

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 13 décembre 2006

Réforme de l'OCM Banane (Texte E 3266) : Communication de M. Louis LE PENSEC

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 28 novembre 2006

Enseignements de la réunion des commissions de l'agriculture des parlements de l'Union européenne sur l'avenir de la politique agricole commune (Helsinki - 12 octobre 2006) : communication de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 19 septembre 2006

Réforme du secteur vitivinicole européen (E 3184) : communication de M. Simon SUTOUR

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 8 mars 2006

Indications géographiques, appellations d'origine et spécialités traditionnelles garanties (E 3071) : communication de M. Jacques BLANC

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 30 novembre 2005

Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis sur le commerce du vin (texte E 3002) : échange de vues

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 5 octobre 2005

Réforme de l'OCM sucre : échange de vues

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 29 juin 2004

Audition de M. Hervé GAYMARD, ministre de l'agriculture, sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 2 juillet 2003

Audition de M. Hervé GAYMARD, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la réforme de la politique agricole commune

puce_trb.gif (128 octets) Séance publique du 20 mai 2003

Question orale avec débat de M. Gérard CESAR sur la réforme de la politique agricole commune

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 11 février 2003

Audition de M. Hervé GAYMARD, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 10 décembre 2002

Intervention de M. Jacques Oudin sur les négociations concernant la politique commune de la pêche

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 23 octobre 2002

Audition de M. Pascal LAMY, membre de la Commission européenne, sur les travaux de la Convention européenne, les négociations menées au sein de l'OMC et la réforme de la politique agricole commune.

puce_trb.gif (128 octets) 25 septembre 2002

Révision à mi-parcours de la politique agricole commune : audition de M. Franz FISCHLER, membre de la Commission européenne, chargé de l'agriculture, du développement rural et de la pêche, par la Commssion des affaires économiques du Sénat

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 30 juillet 2002

Révision à mi-parcours de la politique agricole commune
- présentation des propositions de la Commission par M. Marcel DENEUX,
- cadre financier dans la perspective de l'élargissement par M. Denis BADRE,
- implications au regard des négociations menées dans le cadre de l'OMC par M. Jean BIZET
- intervention de Joseph Daul, Président de la commission de l'agriculture et du développement rural du Parlement européen

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 23 juillet 2002

Communication de M. Jacques OUDIN sur les propositions de réforme de la politique commune de la pêche (E2039 à E2041 et E2044 à E2046)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 21 novembre 2001

Communication de M. Jacques OUDIN sur les perspectives de réforme de la politique commune de la pêche (E 1711 et E 1789)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 25 avril 2001

Audition de MM. Louis-Pascal MAHE et François ORTALO-MAGNE, auteurs du livre "Politique agricole : un modèle européen", sur les orientations d'une nouvelle politique agricole commune

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 27 mars 2001

Communication de M. Jean BIZET sur la proposition de règlement instituant l'Autorité alimentaire européenne (texte E1627)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 8 novembre 2000

Communications de M. Jean BIZET sur la réforme de l’OCM sucre.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 11 octobre 2000

Communications de M. Jean BIZET :

- sur le livre blanc sur la sécurité alimentaire (texte E 1405)
- sur les organismes génétiquement modifiés (texte E 1485)

voir tableau récapitulatif des propositions de résolutions

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 28 juin 2000

Examen du rapport d'information de M. Jean Bizet sur le Codex alimentarius

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 15 mars 2000

Communication de M. Marcel Deneux sur les propositions de la Commission relatives au plafonnement des restitutions à l'exportation de produits agricoles (E 1388)

puce_trb.gif (128 octets) 24 février 2000

Question orale européenne de M. Hubert HAENEL :
Voies pour sortir de la crise liée à l'épizootie d'encéphalite spongiforme bovine

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 9 février 2000

Communication de M. Louis Le Pensec sur le texte E 1353 relatif à la réforme de l'Organisation Commune de Marché de la banane

puce_trb.gif (128 octets) 9 juin 1999

Publication d'une note d'information sur l'action de l'Union européenne face à la présence de dioxine dans certains produits alimentaires

puce_trb.gif (128 octets) 27 mai 1999

Discussion en séance publique de la résolution n°365 (1998-1999) de la commission des affaires économiques sur les propositions de règlement E 1203 et E 1230 relatifs à la politique commune de la pêche

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 28 avril 1999

Communication de M. Jacques Oudin sur les textes E 1203 et E 1230 relatifs à la politique commune de la pêche

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 17 mars 1999

Audition de M. Jean Glavany, ministre de l'Agriculture et de la Pêche

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 3 février 1999

Communication et proposition de résolution de M. James Bordas sur la proposition d'acte communautaire E 1134 relative à l'organisation commune du marché vitivinicole

voir tableau récapitulatif des propositions de résolutions

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du jeudi 21 janvier 1999

Audition de M. Guy Legras, directeur général de l'Agriculture à la Commission européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 8 décembre 1998

Communication de M. Jean Bizet sur le régime des restitutions à l'exportation de produits agricoles

europe/r199806.html#toc17

puce_trb.gif (128 octets)Réunion de la délégation du mercredi 3 juin 1998

Proposition de résolution sur la proposition d'acte communautaire E 1052 relative à la réforme de la politique agricole commune :

voir tableau récapitulatif des propositions de résolutions

europe/r1998042.html

puce_trb.gif (128 octets)Réunion de la délégation du mercredi 8 avril 1998

Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes

europe/r1998045.html

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 29 avril 1998

Audition de M. Guy Legras, directeur général de l'agriculture à la Commission européenne, sur le projet de réforme de la politique agricole commune

europe/r199802.html#toc5

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 25 février 1998

Communication de M. Jacques Genton sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane (proposition d'acte communautaire E 1004)

europe/r199802.html#toc0

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 3 février 1998

    Accord vétérinaire Union européenne/Etats-Unis : communication de M. Christian de La Malène (proposition d'acte communautaire E 975)