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TurcAgriculture et pêche
Rapports d'information de la commission des affaires européennes
Rapport d'information n° 458 (2010-2011) du 27 avril 2011 de M. Jacques BLANC : "Une politique européenne de la montagne"
Rapport d'information n° 102 (2010-2011) du 16 novembre 2010 de MM. Jean BIZET, Jean-Paul ÉMORINE, Mmes Bernadette BOURZAI et Odette HERVIAUX : "Redonner du sens à la PAC"
Rapport d'information n° 481 (2008-2009) du 23 juin 2009 de M. Jean BIZET : "Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne"
Rapport d'information n° 203 (2006-2007) du 31 janvier 2007 de M. Simon SUTOUR : "Vers une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole"
Rapport d'information n°450 (1999-2000) du 29 juin 2000 de M. Jean BIZET : "Sécurité alimentaire : le codex alimentarius"
Autres rapports d'information du Sénat
Rapport d'information n°238 (2002-2003) du 3 avril 2003 de MM. Marcel DENEUX et Gérard CESAR : "Réformer la PAC dès 2003 ? Précipitation n'est pas raison" (rapport de la mission d'information de la Commission des affaires économiques sur la réforme de la politique agricole commune)
Réunion du mercredi 8 juin 2011
- Volatilité des prix agricoles : proposition de résolution de MM. Jean Bizet et Jean-Paul Émorine
- La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la séchresse : audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation , de la pêch e, de la ruralité et de l'aménagement du territoireRéunion du mercredi 27 avril 2011
Table ronde sur la volatilité des prix
Réunion du mardi 26 avril 2011
Politique européenne de la montagne : rapport d'informartion de M. Jacques Blanc
Droits de plantation de la vigne : proposition de résolution de MM. Gérard CÉSAR et Simon SUTOUR
Organisation du marché du lait : proposition de résolution de M. Jean BIZET
Réforme de la politique agricole commune : rapport du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Rencontre avec les membres français du Parlement européen : avenir de la politique agricole commune<//strong><//strong>
Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (E5513) : communication de MM. Gérard CÉSAR et Richard YUNG
- Réforme de la Politique commune de la pêche : communication et proposition de résolution de M. Charles GAUTIER
- Réforme de la PAC (marché du lait) : communication et proposition de résolution de M. Jean BIZET
Audition de M. Dacian CIOLOS, commissaire à l’agriculture et au développement rural
Remboursement d’aides nationales dans le secteur des fruits et légumes : communication de M. Jean Bizet
Le prix du lait dans les États membres de l’Union européenne : rapport d’information de M. Jean BIZET
Aliments issus d’animaux clonés (E 3767) : communication de M. Jean BIZET
Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc : communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour
Mise en place de "profils nutritionnels" : communication de M. Jean BIZET
Bilan de santé de la politique agricole commune : communication de M. Jean BIZET
Audition de M. Michel BARNIER, ministre de l'agriculture et de la pêche
Politique agricole commune : bilan de santé 2008-2009 et avenir après 2013 : communication de M. Jean BIZET
Suivi de la réforme du marché vitivinicole (E 3587) : communication de M. Simon SUTOUR
Réforme de l'organisation commune du marché des fruits et légumes : communication de M. Jean BIZET
Réforme du secteur vitivinicole européen : communication de M. Simon SUTOUR
Réforme de l'OCM Banane (Texte E 3266) : Communication de M. Louis LE PENSEC
Enseignements de la réunion des commissions de l'agriculture des parlements de l'Union européenne sur l'avenir de la politique agricole commune (Helsinki - 12 octobre 2006) : communication de M. Jean BIZET
Réforme du secteur vitivinicole européen (E 3184) : communication de M. Simon SUTOUR
Indications géographiques, appellations d'origine et spécialités traditionnelles garanties (E 3071) : communication de M. Jacques BLANC
Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis sur le commerce du vin (texte E 3002) : échange de vues
Réforme de l'OCM sucre : échange de vues
Audition de M. Hervé GAYMARD, ministre de l'agriculture, sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune
Audition de M. Hervé GAYMARD, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la réforme de la politique agricole commune
Question orale avec débat de M. Gérard CESAR sur la réforme de la politique agricole commune
Audition de M. Hervé GAYMARD, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Intervention de M. Jacques Oudin sur les négociations concernant la politique commune de la pêche
Audition de M. Pascal LAMY, membre de la Commission européenne, sur les travaux de la Convention européenne, les négociations menées au sein de l'OMC et la réforme de la politique agricole commune.
Révision à mi-parcours de la politique agricole commune : audition de M. Franz FISCHLER, membre de la Commission européenne, chargé de l'agriculture, du développement rural et de la pêche, par la Commssion des affaires économiques du Sénat
Révision à mi-parcours de la politique agricole commune
- présentation des propositions de la Commission par M. Marcel DENEUX,
- cadre financier dans la perspective de l'élargissement par M. Denis BADRE,
- implications au regard des négociations menées dans le cadre de l'OMC par M. Jean BIZET
- intervention de Joseph Daul, Président de la commission de l'agriculture et du développement rural du Parlement européen
Communication de M. Jacques OUDIN sur les propositions de réforme de la politique commune de la pêche (E2039 à E2041 et E2044 à E2046)
Communication de M. Jacques OUDIN sur les perspectives de réforme de la politique commune de la pêche (E 1711 et E 1789)
Audition de MM. Louis-Pascal MAHE et François ORTALO-MAGNE, auteurs du livre "Politique agricole : un modèle européen", sur les orientations d'une nouvelle politique agricole commune
Communication de M. Jean BIZET sur la proposition de règlement instituant l'Autorité alimentaire européenne (texte E1627)
Communications de M. Jean BIZET sur la réforme de l’OCM sucre.
Communications de M. Jean BIZET :
- sur le livre blanc sur la sécurité alimentaire (texte E 1405)
- sur les organismes génétiquement modifiés (texte E 1485)
Examen du rapport d'information de M. Jean Bizet sur le Codex alimentarius
Communication de M. Marcel Deneux sur les propositions de la Commission relatives au plafonnement des restitutions à l'exportation de produits agricoles (E 1388)
Question orale européenne de M. Hubert HAENEL :
Voies pour sortir de la crise liée à l'épizootie d'encéphalite spongiforme bovine
Communication de M. Louis Le Pensec sur le texte E 1353 relatif à la réforme de l'Organisation Commune de Marché de la banane
Publication d'une note d'information sur l'action de l'Union européenne face à la présence de dioxine dans certains produits alimentaires
Discussion en séance publique de la résolution n°365 (1998-1999) de la commission des affaires économiques sur les propositions de règlement E 1203 et E 1230 relatifs à la politique commune de la pêche
Communication de M. Jacques Oudin sur les textes E 1203 et E 1230 relatifs à la politique commune de la pêche
Audition de M. Jean Glavany, ministre de l'Agriculture et de la Pêche
Communication et proposition de résolution de M. James Bordas sur la proposition d'acte communautaire E 1134 relative à l'organisation commune du marché vitivinicole
Audition de M. Guy Legras, directeur général de l'Agriculture à la Commission européenne
Communication de M. Jean Bizet sur le régime des restitutions à l'exportation de produits agricoles
Proposition de résolution sur la proposition d'acte communautaire E 1052 relative à la réforme de la politique agricole commune :
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes
Audition de M. Guy Legras, directeur général de l'agriculture à la Commission européenne, sur le projet de réforme de la politique agricole commune
Communication de M. Jacques Genton sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane (proposition d'acte communautaire E 1004)
Accord vétérinaire Union européenne/Etats-Unis : communication de M. Christian de La Malène (proposition d'acte communautaire E 975)
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