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TurcBudget communautaire
Rapports d'information :
Rapport de M. Denis Badré sur "l'évaluation de l'activité des agences européennes", N°17 (2009-2010) du 7 octobre 2009
"Les perspectives financières européennes 2007-2013" : rapport au Premier ministre de M. Serge VINCON, Sénateur, et de M. Marc LAFFINEUR, député
Rapport de M. Georges de La Loyère adopté par le Conseil économique et social le 24 septembre 2003 : "Nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne"
Rapport de M. Denis Badré sur "le futur cadre financier de l'Union européenne",
N°136 (98-99) du 17 décembre 1998Rapport de M. Denis Badré sur "les bases légales nécessaires pour l'exécution des crédits inscrits au budget européen", N° 489 (97-98) du 11 juin 1998
Le Sénat et le budget communautaire
Réunion de la commission du mardi 11 mai 2010
Audition de M. Alain LAMASSOURE, Président de la commission des budgets du Parlement européen
Évaluation du l'activité des agences européennes : rapport d'information de M. Denis BADRÉ
Audition de M. Alain LAMASSOURE, Président de la commission des budgets du Parlement européen
Point sur le financement de Galileo et de l’Institut européen de technologie (E 3657) : communication de M. Denis BADRÉ
Examen du projet de loi de finances pour 2008 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Débat en séance publique du 28 novembre 2007
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances
L'idée d'un impôt européen : communication de M. Serge VINÇON
Examen du projet de loi de finances pour 2006 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Débat en séance publique du 30 novembre 2005
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances
Perspectives financières 2007-2013 : communication de M. Serge VINÇON
Avant-projet de budget pour 2006 : communication de M. Denis BADRÉ
Examen du projet de loi de finances pour 2005 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Débat en séance publique du 1er décembre 2004
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances
Communication de M. Denis BADRE sur la correction des déséquilibres budgétaires entre les contributions au budget de l'Union européenne et les recettes provenant de celui-ci (E 2674)
Examen par la délégation pour l'Union européenne de l'avant-projet de budget général pour 2005 des Communautés européennes (E 2605)
Le cadre financier pluriannuel de l'Union à partir de 2007 - présentation par M. Serge VINÇON des conclusions de son rapport au Premier ministre.
Examen du projet de loi de finances pour 2004 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Débat en séance publique du 26 novembre 2003
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances
Communication de M. Denis BADRE sur l'avant-projet de budget des communautés européennes pour 2004 (E 2275)
Communication de M. Denis BADRE sur l'avant-projet de budget rectificatif n°4 au budget pour 2003
Communication de M. Denis BADRE sur l'adaptation des perspectives financières en fonction de l'élargissement (E 2229)
Communication de M. Denis BADRE sur l'avant-projet de budget rectificatif n°1 au budget 2003.
Examen de l'article 33 du projet de loi de finances pour 2003 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances
Communication de M. Denis BADRE sur l'avant-projet de budget des Communautés européennes pour l'exercice 2003 (E 2030)
Examen de l'article 26 du projet de loi de finances pour 2002 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Débat en séance publique du 28 novembre 2001
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances
Communication de M. Denis BADRÉ sur la communication de la Commission sur la politique fiscale de l'Union européenne.
Communication de M. Denis BADRÉ sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2002 (E 1739)
Communication de M. Denis BADRE sur l'avant-projet de budget rectificatif et supplémentaire n°3 pour 2001 (E 1652 - annexe 3)
Examen de l'article 28 du projet de loi de finances pour 2001 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Débat en séance publique du 29 novembre 2000
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances
Communication de M. Denis BADRE sur la lettre rectificative n°2 à l'avant-projet de budget des Communautés européennes pour 2001.
Communications de M. Denis Badré sur :
- l'avant-projet de budget rectificatif et supplémentaire n° 2/2000
- l'avant-projet de budget des Communautés européennes pour 2001 (texte E 1464)
- la proposition de révision des perspectives financières (texte E 1466)
Examen de l'article 35 du projet de loi de finances pour 2000 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
Débat en séance publique du 1er décembre 1999
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances sur les crédits du Ministère des affaires européennes
Communication de M. Denis Badré sur la proposition E 1343 relative à la lettre rectificative n° 4 à l'avant-projet de budget des Communautés européennes pour 2000
Communication de M. Denis Badré sur le texte E 1253 présentant l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2000
Communication de M. Jacques Oudin sur la proposition de règlement E 1198 instituant un office européen d'enquêtes antifraude
Audition de M. Pierre Joxe, Premier Président de la Cour des Comptes
Audition de M. Jean-François Bernicot, membre de la Cour des comptes européenne
Audition de M. Erkki Liikanen, commissaire européen chargé du budget
Proposition de résolution de M. Denis Badré sur les propositions d'actes communautaires E 1049 et E 1128 relatives au futur cadre financier de l'Union européenne
Rapport d'information de M. Denis Badré sur le futur cadre financier de l'Union européenne (N°136)
Débat en séance publique du 25 novembre 1998
Rapport de M. Denis Badré, rapporteur spécial de la Commission des finances sur les crédits du Ministère des affaires européennes pour 1999
Communication de M. Denis Badré sur les propositions d'actes communautaires relatives à l'avant-projet de budget pour 1999
Communication et proposition de conclusions de M. Denis Badré sur la proposition d'acte communautaire E 1073 relative au budget rectificatif et supplémentaire pour 1998
Rapport d'information de M. Denis Badré sur les bases légales nécessaires à l'exécution des crédits inscrits au budget communautaire (N° 489)
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