CULTURE

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Rapports

Rapport n°260 (2005-2006) de M. Louis de BROISSIA sur la révision de la directive "Télévision sans frontières"

Rapport d’information n°213 (2000-2001) de M. Maurice BLIN sur l'Europe et la culture

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Le Sénat et la culture en Europe

Réunion de la commission du mardi 3 février 2009

Communication de M. Alex TÜRK, Président de la CNIL, Président du « Groupe des CNIL européennes », sur la prédominance de la langue anglaise au sein des institutions européennes

Réunion de la commission du mardi 16 décembre 2008

Rencontre parlementaire conjointe "Éducation et Culture", tenue le lundi 8 décembre 2008 à Bruxelles : communication de Mme Bernadette Bourzai

Réunion de la délégation du mercredi 9 octobre 2007

Audition de M. Leonard Orban, Commissaire chargé du multilinguisme

Réunion de la délégation du mercredi 25 janvier 2006

Révision de la directive « Télévision sans frontières » (texte E 3038) : communication de M. Louis de BROISSIA  et résolution du Sénat adoptée sur ce thème

Réunion de la délégation du mercredi 8 juin 2005

Programmes Culture, Audiovisuel, Jeunesse, Éducation et formation 2007-2013  (textes E 2650, E 2651, E 2652 et E 2653) : communication de Mme Colette MELOT

Réunion de la délégation du mardi 4 décembre 2001

Communication de M. Maurice Blin sur la délimitation des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres dans le domaine de la culture

Réunion de la délégation du mercredi 31 janvier 2001

Examen du rapport d’information n°213 de M. Maurice BLIN sur l'Europe et la culture

25 janvier 2000

La commission des affaires culturelles du Sénat a entendu Mme Viviane Reding, membre de la commission européenne, chargée de l'éducation et de la culture. Mme Viviane Reding a présenté les axes principaux de la communication dans laquelle la commission européenne définit les principes et orientations pour l'avenir de la politique audiovisuelle européenne à l'ère numérique et a évoqué le programme de travail défini à partir de ces orientations. En matière sportive, Mme Viviane Reding a exposé les actions européennes de lutte contre le dopage et a présenté les réflexions de la commission sur l'évolution du modèle européen.

- vous pouvez lire le compte rendu de cette réunion en cliquant.

15 juin 1999

Décision du Conseil constitutionnel relative à la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réunion de la délégation du mercredi 18 novembre 1998

Communication de M. Yann Gaillard sur la proposition d'acte communautaire E 1106 relative au programme " Culture 2000 "

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