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CULTURE


puce_trb.gif (847 octets) Rapports

Rapport n°260 (2005-2006) de M. Louis de BROISSIA sur la révision de la directive "Télévision sans frontières"

Rapport d’information n°213 (2000-2001) de M. Maurice BLIN sur l'Europe et la culture


Le Sénat et la culture en Europe

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du mardi 3 février 2009

Communication de M. Alex TÜRK, Président de la CNIL, Président du « Groupe des CNIL européennes », sur la prédominance de la langue anglaise au sein des institutions européennes

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du mardi 16 décembre 2008

Rencontre parlementaire conjointe "Éducation et Culture", tenue le lundi 8 décembre 2008 à Bruxelles : communication de Mme Bernadette Bourzai

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 9 octobre 2007

Audition de M. Leonard Orban, Commissaire chargé du multilinguisme

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 25 janvier 2006

Révision de la directive « Télévision sans frontières » (texte E 3038) : communication de M. Louis de BROISSIA  et résolution du Sénat adoptée sur ce thème

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 8 juin 2005

Programmes Culture, Audiovisuel, Jeunesse, Éducation et formation 2007-2013  (textes E 2650, E 2651, E 2652 et E 2653) : communication de Mme Colette MELOT

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 4 décembre 2001

Communication de M. Maurice Blin sur la délimitation des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres dans le domaine de la culture

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 31 janvier 2001

Examen du rapport d’information n°213 de M. Maurice BLIN sur l'Europe et la culture

puce_trb.gif (847 octets) 25 janvier 2000

La commission des affaires culturelles du Sénat a entendu Mme Viviane Reding, membre de la commission européenne, chargée de l'éducation et de la culture. Mme Viviane Reding a présenté les axes principaux de la communication dans laquelle la commission européenne définit les principes et orientations pour l'avenir de la politique audiovisuelle européenne à l'ère numérique et a évoqué le programme de travail défini à partir de ces orientations. En matière sportive, Mme Viviane Reding a exposé les actions européennes de lutte contre le dopage et a présenté les réflexions de la commission sur l'évolution du modèle européen.

- vous pouvez lire le compte rendu de cette réunion en cliquant.

puce_trb.gif (847 octets) 15 juin 1999

Décision du Conseil constitutionnel relative à la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 18 novembre 1998

Communication de M. Yann Gaillard sur la proposition d'acte communautaire E 1106 relative au programme " Culture 2000 "