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Sommaire du dossier
Eléments de contexte - Le Sénat et l'élargissement - Pour en savoir plus

Informations sur le calendrier du processus d'adhésion


Eléments de contexte...


puce_trb.gif (847 octets) Extraits des conseils européens concernant l'élargissement

puce_trb.gif (847 octets) Dossier sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne

puce_trb.gif (847 octets) Rapports d'information :

Rapport d'information de MM. Gérard CÉSAR et Simon SUTOUR : "L'Ukraine redevient-elle un partenaire fiable pour l'Union européenne ?", n°448 (2009-2010) du 12 mai 2010

Rapport d'information de MM. Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL sur "l'Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française", n°412 (2007-2008) du 23 juin 2008

Rapport d'information de M. Didier BOULAUD : "Albanie et Macédoine : deux pays des Balkans à ne pas oublier", n°287 (2005-2006) du 4 avril 2006

Rapport d'information de MM. Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL sur "les relations entre la Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations", n°135 (2005-2006) du 15 décembre 2005

Rapport d'information  "Activité 2004 de la délégation aux droits des femmes. L'élargissement, une chance pour les droits des femmes" de Mme Gisèle GAUTIER, n° 430 (2004-2005) du 28 juin 2005

Rapport d'information de MM. Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL sur "la candidature de la Turquie à l'Union européenne", n°279 (2003-2004) du 29 avril 2004

Rapport d'information de M. André FERRAND sur "la candidature de la Roumanie à l'Union européenne", n°52 (2003-2004) du 4 novembre 2003

Compte rendu de la mission effectuée en Hongrie du 25 au 27 septembre 2002 par une délégation du groupe France-Hongrie "La Hongrie au sein de l'Union élargie : une chance historique"

Rapport d'information de MM. Hubert HAENEL, Denis BADRE, Marcel DENEUX, Serge LAGAUCHE et Simon SUTOUR sur "l'élargissement de l'Union européenne", n°295 (2001-2002) du 25 avril 2002

Rapport d'information de M. Louis LE PENSEC sur "la candidature de Chypre à l'Union européenne", n°342 (2000-2001) du 29 mai 2001

Rapport de M. Paul MASSON sur "l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion", n°291 (2000-2001) du 25 avril 2001

Rapport de M. Jacques Chaumont, au nom de la Commission des finances, sur la mission qu'il a effectuée dans six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne, Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet 2000, n°102 (2000-2001) du 23 novembre 2000

Rapport de M. Nicolas About sur "les avis de la Commission européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union européenne", N° 102 (97-98) du 21 novembre 1997

Rapport de M. Denis Badré sur " les conséquences économiques et budgétaires de l'élargissement de l'Union européenne aux pays associés d'Europe centrale et orientale (PAECO) ", N° 228 (95-96) du 15 février 1996

puce_rdb.gif (115 octets) disponible en version acrobat

puce_trb.gif (847 octets) Conclusions du Conseil affaires générales du 10 décembre 2001 sur l'élargissement.

puce_trb.gif (847 octets) Etude publiée par le CEPII (centre d'études prospectives et d'informations internationales) sur les impacts économiques et sociaux de l'élargissement pour l'Union européenne et la France (avril 2002)

puce_trb.gif (847 octets) Etude remise à la Commission européenne sur l'impact de l'élargissement vers l'est sur l'emploi dans l'Union européenne (début 2000).

puce_trb.gif (847 octets) Avis du Conseil économique et social présenté par M. Jacques PICARD, du 27 juin 2000, "L'élargissement de l'Union européenne : conditions et conséquences"

puce_trb.gif (847 octets) Fiches-pays du ministère des affaires étrangères et données chiffrées sur les pays candidats : tableau synthétique


Le Sénat et l'élargissement...

Réunion du mercredi 15 septembre 2010

  • Albanie : enseignements du déplacement du groupe d’amitié : communication de M. Didier BOULAUD

Réunion du mercredi 12 mai 2010

  • Les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine : communication de MM. Gérard CÉSAR et Simon SUTOUR

Réunion du mardi 4 mai 2010

  • Adhésion de l’Islande à l’Union européenne : communication de M. Charles GAUTIER

Réunion du mercredi 24 février 2010

  • Audition de M. Thorir IBSEN, ambassadeur d'Islande en France, sur la candidature de l'Islande à l'Union européenne

Réunion du mardi 3 novembre 2009

  • Audition de M. Olli REHN, commissaire européen chargé de l’élargissement

Réunion du mardi 23 juin 2009

  • Bilan de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l’Union européenne : communication de MM. Pierre BERNARD-REYMOND et Michel BILLOUT

Réunion du mardi 19 mai 2009

  • Rencontre avec une délégation de la Grande Assemblée Nationale de Turquie

Réunion du mercredi 24 mars 2009

  • Audition de M. Etienne de PONCINS, ambassadeur de France en Bulgarie, sur le bilan de l’adhésion de la Bulgarie à l’Union européenne

Réunion du mercredi 18 mars 2009

  • Audition de M. Henri PAUL, ambassadeur de France en Roumanie, sur le bilan de l’adhésion de la Roumanie à l’Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 12 novembre 2008

  • Compte rendu par M. Didier BOULAUD de son déplacement au Kosovo (12 au 15 octobre 2008)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du jeudi 6 novembre 2008

  • Audition de M. Olli REHN, Commissaire européen à l’élargissement

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 18 juin 2008

  • L’Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française : rapport d’information de MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 22 janvier 2008

  • Accord de stabilisation et d’association avec la Serbie (textes E 3717 et E 3718) : communication de Mme Monique PAPON

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 28 novembre 2007

  • Point sur la situation des Balkans occidentaux : communication de M. Didier BOULAUD

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 27 juin 2006

  • Adoption par la Slovénie de la monnaie unique (E 3160) : communication de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 7 juin 2006

  • Adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne : communication de M. Aymeri de MONTESQUIOU
  • Adhésion de la Roumanie à l'Union européenne : communication de M. André FERRAND

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 6 juin 2006

  • Audition de M. Olli REHN, commissaire européen chargé de l'élargissement

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 22 février 2006

  • Les restrictions de circulation dans l'Union européenne des travailleurs salariés de huit nouveaux États membres (question orale européenne de M. Hubert HAENEL)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 25 janvier 2006

  • Les relations de la Macédoine et de l'Albanie avec l'Union européenne : communication de M. Didier BOULAUD

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 13 décembre 2005

  • Suivi de la candidature de la Turquie : rapport d'information de MM.  Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 30 novembre 2005

  • Adhésion de la Roumanie : communication de M. André Ferrand

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 16 novembre 2005

  • Adhésion de la Bulgarie : communication de M. Aymeri de MONTESQUIOU

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 12 octobre 2005

  • Mission effectuée à Chypre du 19 au 22 juillet : communication de M. Louis LE PENSEC

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 8 juin 2005

  • Adaptation de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Turquie pour tenir compte de l'élargissement (texte E 2886) : communication de M. Robert DEL PICCHIA

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 10 mai 2005

  • Candidature de la Croatie à l'Union européenne : communication de M. Pierre FAUCHON

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 19 avril 2005

  • Admission de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne (en vue de la décision du Conseil le 25 avril 2005) 

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 8 mars 2005

  • Rencontre avec une délégation de la commission de l'harmonisation avec l'Union européenne de la Grande Assemblée Nationale de Turquie

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 21 décembre 2004

  • Conseil européen des 16 et 17 décembre 2004 : Bulgarie, Roumanie, Croatie, Turquie, cadre général

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 27 octobre 2004

  • Communication de M. Robert DEL PICCHIA sur la recommandation de la Commission européenne relative à l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 2 juin 2004

  • Déplacement en Estonie : communication de M. Maurice BLIN

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 28 avril 2004

  • Examen du rapport d'information n°279 (2003-2004) de MM. Robert Del Picchia et Hubert Haenel sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne (résumé du rapport)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 14 avril 2004

  • Etat de préparation des dix pays candidats à la veille de leur adhésion : audition de M. Pierre Mirel, directeur chargé des pays adhérents à la direction générale Elargissement de la Commission européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du jeudi 8 avril 2004

  • Adhésion de la Turquie à l'Union européenne : audition de M. Bernard Garcia, Ambassadeur de France en Turquie

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 7 avril 2004

  • Suivi de la candidature de Chypre à l'Union européenne : communication de M. Louis LE PENSEC
  • Suivi de la candidature de la Slovénie à l'Union européenne : communication de M. Jean-Léonce DUPONT

puce_trb.gif (128 octets) Séance publique du mercredi 10 décembre 2003

  • Examen du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 10 décembre 2003

  • Entretien avec une délégation de la commission pour l'intégration européenne du Sénat de la République tchèque

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 25 novembre 2003

  • Communications sur les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne :

- sur la sécurité alimentaire, par M. Marcel DENEUX
- sur la coopération judiciaire pénale, par M. Robert BADINTER
- sur la zone euro, par M. Xavier de VILLEPIN
- sur la libre circulation des travailleurs, par M. Robert Del PICCHIA.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 12 novembre 2003

  • Audition de M. Günter VERHEUGEN, membre de la Commission européenne, sur l'élargissement et les futures frontières de l'Union

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 4 novembre 2003

  • Communication de M. André FERRAND sur le suivi de la candidature de la Roumanie à l'Union européenne
  • Communication de M. Serge LAGAUCHE sur le suivi de la candidature de la Lettonie à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 28 octobre 2003

  • Rencontre avec une délégation du Parlement hongrois conduite par Mme Ibolya DAVID, vice-présidente du Parlement

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 28 janvier 2003

  • Audition de M. Jean-François BERNICOT, membre de la Cour des comptes européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 15 janvier 2003

  • Communication de Mme Danielle Bidard-Reydet sur la candidature de la Slovaquie à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 18 décembre 2002

  • Audition de Mme Noëlle LENOIR, ministre déléguée aux affaires européennes, sur le Conseil européen de Copenhague

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 29 octobre 2002

  • Audition de Mme Noëlle LENOIR, ministre déléguée aux affaires européennes, sur le Conseil européen de Bruxelles

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 15 octobre 2002

  • Echange de vues sur le "rapport stratégique" de la Commission européenne sur l'état d'avancement du processus d'élargissement de l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 23 juillet 2002

  • Communication de M. André FERRAND sur la candidature de la Roumanie à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mardi 11 juin 2002

  • Communication de M. Lucien LANIER sur la candidature de Malte à l'adhésion à l'Union européenne.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du jeudi 4 avril 2002

  • Communication de M. Marcel Deneux sur le volet agricole
  • Communication de M. Simon Sutour sur la politique de cohésion économique et sociale

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 6 mars 2002

  • Communication de M. Serge Lagauche sur le volet « Justice et affaires intérieures » de l'élargissement
  • Communication de M. Denis Badré sur l'incidence de l'élargissement sur le budget de l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 20 février 2002

  • Entretien avec une délégation de la commission de l'Intégration européenne de l'Assemblée nationale bulgare

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 23 janvier 2002

Communication de M. Robert Del Picchia sur le résultat de la consultation populaire sur Temelin en Autriche.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 9 janvier 2002

Communication de M. Robert Del Picchia sur l'évolution de l'opinion publique autrichienne à l'égard de l'élargissement.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion du mercredi 28 novembre 2001

Communication de M. Hubert Haenel sur l'interaction entre l'élargissement de l'Union et la réforme de ses institutions.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 7 novembre 2001

Communication de M. Claude Estier sur la candidature de la Hongrie à l'adhésion à l'Union européenne.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 17 octobre 2001

Communication de M. Marcel Deneux et de M. Hubert Haenel sur la candidature de la République tchèque à l'adhésion à l'Union européenne.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 26 juin 2001

Communication de M. Maurice BLIN sur la candidature de l’Estonie à l’adhésion à l’Union européenne.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 23 mai 2001

Rapport de M. Louis LE PENSEC sur la candidature de Chypre à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 15 mai 2001

Communication de M. Serge LAGAUCHE sur la candidature de la Lettonie à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 25 avril 2001

Examen du rapport de M. Paul MASSON sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 17 janvier 2001

Communication de M. Jacques CHAUMONT sur la mission qu’il a effectuée dans les pays candidats à l’adhésion à l’Union européenne.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 11 octobre 2000

Communication de M. Aymeri de MONTESQUIOU sur la candidature de la Bulgarie à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 20 septembre 2000

Audition de M. Pierre MOSCOVICI, ministre délégué chargé des affaires européennes, sur le suivi de la Présidence française de l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 28 juin 2000

Communication de M. Claude Estier sur la candidature de la Hongrie à l'adhésion à l'Union européenne

Communication de M. Maurice Blin sur la candidature de l'Estonie à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 20 juin 2000

Communication de M. Jean Bizet sur la candidature de la Lituanie à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 24 mai 2000

Entretien avec une délégation de sénateurs tchèques sur la présidence française de l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) 17 mai 2000

M. Hubert Haenel a reçu les Présidents des Comités des Affaires étrangères  et des affaires européennes du Seimas lituanien, MM. Audronius Azubalis et Regimantas Ciupaila. L'entretien a notamment porté sur l'entrée de la Lituanie dans l'Union européenne et sur les conséquences de la crise russe sur l'économie lituanienne.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 3 mai 2000

Entretien avec une délégation de la Commission de l'Intégration communautaire du Parlement hongrois

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 25 avril 2000

Communication de M. Serge Lagauche sur la candidature de la Lettonie à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 15 mars 2000

Communication de M. Yann Gaillard sur la candidature de la Pologne à l'adhésion à l'Union européenne

Désignation de rapporteurs

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 21 décembre 1999

Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen d'Helsinki

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 30 novembre 1999

Communication de Mme Danielle Bidard-Reydet concernant la candidature de la Slovaquie à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (847 octets) 9 novembre 1999

MM. Hubert Haenel et Serge Lagauche ont reçu une délégation du Parlement letton composée de : Mmes Anta Rugate, et Aija Varca, membres de la Commission des affaires sociales et de l'emploi, M. Rihards Piks, Vice-Président du Saeimas, membre de la Commission des Affaires européennes, M. Linards Mucins, membre de la Commission des affaires juridiques et M. Martin Olekss, fonctionnaire du Saeimas.

Les entretiens ont porté sur les modalités de fonctionnement de la délégation pour l'Union européenne, sur les perspectives d'adhésion de la Lettonie à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la Lettonie et la France.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 9 novembre 1999

Communication de M. Hubert Haenel sur les nouvelles propositions de la Commission européenne concernant le processus d'élargissement de l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du jeudi 14 octobre 1999

Communication de M. André Ferrand sur la candidature de la Slovénie à l'adhésion à l'Union européenne

Communication de M. Marcel Deneux sur la candidature de la République tchèque à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (847 octets) 30 juin - 1er juillet 1999

Les 30 juin et 1er juillet 1999, M. Marcel Deneux, chargé par la délégation de suivre le processus d'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne, s'est rendu à Prague où il a notamment rencontré M. Lansky, vice-Premier ministre, M. Fenel, ministre de l'Agriculture et M. Telicka, vice-ministre des Affaires étrangères, ainsi que les présidents de la commission pour l'intégration à l'Union européenne, Mme Filipova pour le Sénat et M. Zverina pour la Chambre des Députés.

Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la Tchécoslovaquie et la France.

puce_trb.gif (847 octets) 28 - 29 juin 1999

M. André Ferrand, chargé par la délégation de suivre le processus d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, a accompagné M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, lors de la visite qu'il a effectuée à Ljubljana les 28 et 29 juin 1999.

Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne (efforts mis en oeuvre par la Slovénie dans la perspective de l'adhésion, période de transition pour certains accords de libre-échange conclus par la Slovénie avec certains des pays voisins, jumelage institutionnel), ainsi que sur les relations entre la Slovénie et la France.

puce_trb.gif (847 octets) 9 juin 1999

M. Michel Barnier et les membres de la délégation désignés pour suivre le processus d'adhésion à l'Union se sont retrouvés le 9 juin pour un déjeuner de travail au cours duquel ils ont entendu MM. Jacques Faure, directeur-adjoint de la direction de la coopération européenne du ministère des Affaires étrangères, et Jean-Baptiste Mattéi, sous-directeur des relations extérieures de la Communauté au sein de cette même direction, qui leur ont présenté la situation politique et économique des pays candidats ainsi que l'état du processus d'élargissement de l'Union.

puce_trb.gif (847 octets) 18 mai 1999

Le mardi 18 mai, MM. Michel Barnier et André Ferrand, chargé par la délégation de suivre le processus d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, ont reçu M. Boris Frlec, ministre des Affaires étrangères de la République de Slovénie. Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la Slovénie et la France.

puce_trb.gif (847 octets) 11-12 mai 1999

Le mardi 11 mai, M. Michel Barnier a reçu M. Tone Hrovat, président du Conseil national de la République de Slovénie, qui était accompagné de MM. Joze Ilc et Dusan Semolic, membres du Conseil national slovène. Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la Slovénie et la France.

Le mercredi 12 mai, M. André Ferrand, chargé par la délégation de suivre le processus d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, a accompagné cette délégation du Conseil national slovène pour sa rencontre avec M. François Périgot, président du MEDEF international, ainsi que pour ses entretiens avec les représentants du Centre français du commerce extérieur (CFCE).

puce_trb.gif (847 octets) 6 avril 1999

Le mardi 6 avril, MM. Michel Barnier et Marcel Deneux ont reçu Mme Libuse Benesova, Présidente du Sénat de la République tchèque, et le sénateur Oldrich Docekar, Président du Groupe d'amitié République tchèque-France.

Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la République tchèque et la France.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 31 mars 1999

Communication de M. James Bordas à la suite d'un voyage effectué en Roumanie les 24 et 25 mars 1999 s'inscrivant dans le cadre de la candidature de ce pays à l'adhésion à l'Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du jeudi 18 février 1999

Afin de mieux suivre le processus d'adhésion à l'Union qui a été lancé au Conseil européen de Luxembourg et qui englobe les dix Etats candidats d'Europe centrale et orientale et Chypre, la délégation a, sur la proposition de M. Michel Barnier, désigné un de ses membres pour chacun de ces Etats.

puce_trb.gif (128 octets) 9 février 1999

M. Michel Barnier, Président de la délégation du Sénat pour l'Union européenne, a reçu une délégation de sénateurs roumains conduite par M. Ion Illescu, ancien président de la République. Les entretiens ont porté sur la situation économique de la Roumanie, sur les perspectives d'adhésion de celle-ci à l'Union européenne, sur la situation au Kosovo et sur l'état des relations roumano-hongroises.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 17 juin 1998

Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen de Cardiff

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 8 avril 1998

Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes

puce_trb.gif (847 octets) 15 janvier 1998 : question orale européenne avec débat en séance publique sur le thème Elargissement de l'Union européenne (M. Nicolas ABOUT)


Pour en savoir plus...

puce_trb.gif (847 octets) La Commission européenne propose également des pages sur ce sujet : la direction générale Elargissement (en anglais principalement), la base de données Scadplus.

puce_rdb.gif (115 octets) accédez aux rapports annuels de la Commission sur les progrès accomplis par les pays candidats (pages en anglais, documents en plusieurs langues)

puce_rdb.gif (115 octets) informations sur les pays candidats :

Croatie, L'ancienne République yougoslave de Macédoine, Turquie (voir également notre page concernant ce pays)

puce_rdb.gif (115 octets) informations sur les pays candidats "potentiels":

Albanie, Bosnie-et-Herzégovine, Monténégro, Serbie et Kosovo

Page sur la perspective européenne des pays des Balkans occidentaux

puce_rdb.gif (115 octets) informations concernant les élargissements précédents (les ressources documentaires concernent principalement les élargissements de 2004 et 2007)

puce_trb.gif (847 octets) Le Parlement européen avait constitué un dossier consacré à l'élargissement de 2004 sur son site Internet ; vous pouvez en particulier y trouver des fiches thématiques par pays.