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TurcElargissement
Sommaire du dossier
Eléments de contexte - Le Sénat et l'élargissement - Pour en savoir plusInformations sur le calendrier du processus d'adhésion
Extraits des conseils européens concernant l'élargissement
Rapport d'information de MM. Gérard CÉSAR et Simon SUTOUR : "L'Ukraine redevient-elle un partenaire fiable pour l'Union européenne ?", n°448 (2009-2010) du 12 mai 2010
Rapport d'information de MM. Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL sur "l'Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française", n°412 (2007-2008) du 23 juin 2008
Rapport d'information de M. Didier BOULAUD : "Albanie et Macédoine : deux pays des Balkans à ne pas oublier", n°287 (2005-2006) du 4 avril 2006
Rapport d'information de MM. Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL sur "les relations entre la Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations", n°135 (2005-2006) du 15 décembre 2005
Rapport d'information "Activité 2004 de la délégation aux droits des femmes. L'élargissement, une chance pour les droits des femmes" de Mme Gisèle GAUTIER, n° 430 (2004-2005) du 28 juin 2005
Rapport d'information de MM. Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL sur "la candidature de la Turquie à l'Union européenne", n°279 (2003-2004) du 29 avril 2004
Rapport d'information de M. André FERRAND sur "la candidature de la Roumanie à l'Union européenne", n°52 (2003-2004) du 4 novembre 2003
Compte rendu de la mission effectuée en Hongrie du 25 au 27 septembre 2002 par une délégation du groupe France-Hongrie "La Hongrie au sein de l'Union élargie : une chance historique"
Rapport d'information de MM. Hubert HAENEL, Denis BADRE, Marcel DENEUX, Serge LAGAUCHE et Simon SUTOUR sur "l'élargissement de l'Union européenne", n°295 (2001-2002) du 25 avril 2002
Rapport d'information de M. Louis LE PENSEC sur "la candidature de Chypre à l'Union européenne", n°342 (2000-2001) du 29 mai 2001
Rapport de M. Paul MASSON sur "l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion", n°291 (2000-2001) du 25 avril 2001
Rapport de M. Jacques Chaumont, au nom de la Commission des finances, sur la mission qu'il a effectuée dans six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne, Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet 2000, n°102 (2000-2001) du 23 novembre 2000
Rapport de M. Nicolas About sur "les avis de la Commission européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union européenne", N° 102 (97-98) du 21 novembre 1997
Rapport de M. Denis Badré sur " les conséquences économiques et budgétaires de l'élargissement de l'Union européenne aux pays associés d'Europe centrale et orientale (PAECO) ", N° 228 (95-96) du 15 février 1996
disponible en version acrobat
Le Sénat et l'élargissement...
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
Albanie : enseignements du déplacement du groupe d’amitié : communication de M. Didier BOULAUD
- Les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine : communication de MM. Gérard CÉSAR et Simon SUTOUR
- Adhésion de l’Islande à l’Union européenne : communication de M. Charles GAUTIER
- Audition de M. Thorir IBSEN, ambassadeur d'Islande en France, sur la candidature de l'Islande à l'Union européenne
- Audition de M. Olli REHN, commissaire européen chargé de l’élargissement
- Bilan de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l’Union européenne : communication de MM. Pierre BERNARD-REYMOND et Michel BILLOUT
- Rencontre avec une délégation de la Grande Assemblée Nationale de Turquie
- Audition de M. Etienne de PONCINS, ambassadeur de France en Bulgarie, sur le bilan de l’adhésion de la Bulgarie à l’Union européenne
- Audition de M. Henri PAUL, ambassadeur de France en Roumanie, sur le bilan de l’adhésion de la Roumanie à l’Union européenne
Réunion du mercredi 12 novembre 2008
- Compte rendu par M. Didier BOULAUD de son déplacement au Kosovo (12 au 15 octobre 2008)
- Audition de M. Olli REHN, Commissaire européen à l’élargissement
- L’Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française : rapport d’information de MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL
- Accord de stabilisation et d’association avec la Serbie (textes E 3717 et E 3718) : communication de Mme Monique PAPON
- Point sur la situation des Balkans occidentaux : communication de M. Didier BOULAUD
- Adoption par la Slovénie de la monnaie unique (E 3160) : communication de M. Jean BIZET
- Adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne : communication de M. Aymeri de MONTESQUIOU
- Adhésion de la Roumanie à l'Union européenne : communication de M. André FERRAND
- Audition de M. Olli REHN, commissaire européen chargé de l'élargissement
- Les restrictions de circulation dans l'Union européenne des travailleurs salariés de huit nouveaux États membres (question orale européenne de M. Hubert HAENEL)
- Les relations de la Macédoine et de l'Albanie avec l'Union européenne : communication de M. Didier BOULAUD
- Suivi de la candidature de la Turquie : rapport d'information de MM. Robert DEL PICCHIA et Hubert HAENEL
- Adhésion de la Roumanie : communication de M. André Ferrand
- Adhésion de la Bulgarie : communication de M. Aymeri de MONTESQUIOU
- Mission effectuée à Chypre du 19 au 22 juillet : communication de M. Louis LE PENSEC
- Adaptation de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Turquie pour tenir compte de l'élargissement (texte E 2886) : communication de M. Robert DEL PICCHIA
- Candidature de la Croatie à l'Union européenne : communication de M. Pierre FAUCHON
- Admission de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne (en vue de la décision du Conseil le 25 avril 2005)
- Rencontre avec une délégation de la commission de l'harmonisation avec l'Union européenne de la Grande Assemblée Nationale de Turquie
- Conseil européen des 16 et 17 décembre 2004 : Bulgarie, Roumanie, Croatie, Turquie, cadre général
- Communication de M. Robert DEL PICCHIA sur la recommandation de la Commission européenne relative à l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
- Déplacement en Estonie : communication de M. Maurice BLIN
- Examen du rapport d'information n°279 (2003-2004) de MM. Robert Del Picchia et Hubert Haenel sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne (résumé du rapport)
- Etat de préparation des dix pays candidats à la veille de leur adhésion : audition de M. Pierre Mirel, directeur chargé des pays adhérents à la direction générale Elargissement de la Commission européenne
- Adhésion de la Turquie à l'Union européenne : audition de M. Bernard Garcia, Ambassadeur de France en Turquie
- Suivi de la candidature de Chypre à l'Union européenne : communication de M. Louis LE PENSEC
- Suivi de la candidature de la Slovénie à l'Union européenne : communication de M. Jean-Léonce DUPONT
- Examen du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie
- Entretien avec une délégation de la commission pour l'intégration européenne du Sénat de la République tchèque
- Communications sur les conséquences de l'élargissement de l'Union européenne :
- sur la sécurité alimentaire, par M. Marcel DENEUX
- sur la coopération judiciaire pénale, par M. Robert BADINTER
- sur la zone euro, par M. Xavier de VILLEPIN
- sur la libre circulation des travailleurs, par M. Robert Del PICCHIA.
- Audition de M. Günter VERHEUGEN, membre de la Commission européenne, sur l'élargissement et les futures frontières de l'Union
- Communication de M. André FERRAND sur le suivi de la candidature de la Roumanie à l'Union européenne
- Communication de M. Serge LAGAUCHE sur le suivi de la candidature de la Lettonie à l'Union européenne
Rencontre avec une délégation du Parlement hongrois conduite par Mme Ibolya DAVID, vice-présidente du Parlement
Audition de M. Jean-François BERNICOT, membre de la Cour des comptes européenne
Communication de Mme Danielle Bidard-Reydet sur la candidature de la Slovaquie à l'Union européenne
Audition de Mme Noëlle LENOIR, ministre déléguée aux affaires européennes, sur le Conseil européen de Copenhague
- Audition de Mme Noëlle LENOIR, ministre déléguée aux affaires européennes, sur le Conseil européen de Bruxelles
- Echange de vues sur le "rapport stratégique" de la Commission européenne sur l'état d'avancement du processus d'élargissement de l'Union européenne
- Communication de M. André FERRAND sur la candidature de la Roumanie à l'adhésion à l'Union européenne
- Communication de M. Lucien LANIER sur la candidature de Malte à l'adhésion à l'Union européenne.
- Communication de M. Marcel Deneux sur le volet agricole
- Communication de M. Simon Sutour sur la politique de cohésion économique et sociale
- Communication de M. Serge Lagauche sur le volet « Justice et affaires intérieures » de l'élargissement
- Communication de M. Denis Badré sur l'incidence de l'élargissement sur le budget de l'Union européenne
- Entretien avec une délégation de la commission de l'Intégration européenne de l'Assemblée nationale bulgare
Communication de M. Robert Del Picchia sur le résultat de la consultation populaire sur Temelin en Autriche.
Communication de M. Robert Del Picchia sur l'évolution de l'opinion publique autrichienne à l'égard de l'élargissement.
Communication de M. Hubert Haenel sur l'interaction entre l'élargissement de l'Union et la réforme de ses institutions.
Communication de M. Claude Estier sur la candidature de la Hongrie à l'adhésion à l'Union européenne.
Communication de M. Marcel Deneux et de M. Hubert Haenel sur la candidature de la République tchèque à l'adhésion à l'Union européenne.
Communication de M. Maurice BLIN sur la candidature de l’Estonie à l’adhésion à l’Union européenne.
Rapport de M. Louis LE PENSEC sur la candidature de Chypre à l'adhésion à l'Union européenne
Communication de M. Serge LAGAUCHE sur la candidature de la Lettonie à l'adhésion à l'Union européenne
Examen du rapport de M. Paul MASSON sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion
Communication de M. Jacques CHAUMONT sur la mission qu’il a effectuée dans les pays candidats à l’adhésion à l’Union européenne.
Communication de M. Aymeri de MONTESQUIOU sur la candidature de la Bulgarie à l'adhésion à l'Union européenne
Audition de M. Pierre MOSCOVICI, ministre délégué chargé des affaires européennes, sur le suivi de la Présidence française de l'Union européenne
Communication de M. Claude Estier sur la candidature de la Hongrie à l'adhésion à l'Union européenne
Communication de M. Maurice Blin sur la candidature de l'Estonie à l'adhésion à l'Union européenne
Communication de M. Jean Bizet sur la candidature de la Lituanie à l'adhésion à l'Union européenne
Entretien avec une délégation de sénateurs tchèques sur la présidence française de l'Union européenne
M. Hubert Haenel a reçu les Présidents des Comités des Affaires étrangères et des affaires européennes du Seimas lituanien, MM. Audronius Azubalis et Regimantas Ciupaila. L'entretien a notamment porté sur l'entrée de la Lituanie dans l'Union européenne et sur les conséquences de la crise russe sur l'économie lituanienne.
Entretien avec une délégation de la Commission de l'Intégration communautaire du Parlement hongrois
Communication de M. Serge Lagauche sur la candidature de la Lettonie à l'adhésion à l'Union européenne
Communication de M. Yann Gaillard sur la candidature de la Pologne à l'adhésion à l'Union européenne
Désignation de rapporteurs
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen d'Helsinki
Communication de Mme Danielle Bidard-Reydet concernant la candidature de la Slovaquie à l'adhésion à l'Union européenne
MM. Hubert Haenel et Serge Lagauche ont reçu une délégation du Parlement letton composée de : Mmes Anta Rugate, et Aija Varca, membres de la Commission des affaires sociales et de l'emploi, M. Rihards Piks, Vice-Président du Saeimas, membre de la Commission des Affaires européennes, M. Linards Mucins, membre de la Commission des affaires juridiques et M. Martin Olekss, fonctionnaire du Saeimas.
Les entretiens ont porté sur les modalités de fonctionnement de la délégation pour l'Union européenne, sur les perspectives d'adhésion de la Lettonie à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la Lettonie et la France.
Communication de M. Hubert Haenel sur les nouvelles propositions de la Commission européenne concernant le processus d'élargissement de l'Union européenne
Communication de M. André Ferrand sur la candidature de la Slovénie à l'adhésion à l'Union européenne
Communication de M. Marcel Deneux sur la candidature de la République tchèque à l'adhésion à l'Union européenne
Les 30 juin et 1er juillet 1999, M. Marcel Deneux, chargé par la délégation de suivre le processus d'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne, s'est rendu à Prague où il a notamment rencontré M. Lansky, vice-Premier ministre, M. Fenel, ministre de l'Agriculture et M. Telicka, vice-ministre des Affaires étrangères, ainsi que les présidents de la commission pour l'intégration à l'Union européenne, Mme Filipova pour le Sénat et M. Zverina pour la Chambre des Députés.
Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la Tchécoslovaquie et la France.
M. André Ferrand, chargé par la délégation de suivre le processus d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, a accompagné M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, lors de la visite qu'il a effectuée à Ljubljana les 28 et 29 juin 1999.
Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne (efforts mis en oeuvre par la Slovénie dans la perspective de l'adhésion, période de transition pour certains accords de libre-échange conclus par la Slovénie avec certains des pays voisins, jumelage institutionnel), ainsi que sur les relations entre la Slovénie et la France.
M. Michel Barnier et les membres de la délégation désignés pour suivre le processus d'adhésion à l'Union se sont retrouvés le 9 juin pour un déjeuner de travail au cours duquel ils ont entendu MM. Jacques Faure, directeur-adjoint de la direction de la coopération européenne du ministère des Affaires étrangères, et Jean-Baptiste Mattéi, sous-directeur des relations extérieures de la Communauté au sein de cette même direction, qui leur ont présenté la situation politique et économique des pays candidats ainsi que l'état du processus d'élargissement de l'Union.
Le mardi 18 mai, MM. Michel Barnier et André Ferrand, chargé par la délégation de suivre le processus d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, ont reçu M. Boris Frlec, ministre des Affaires étrangères de la République de Slovénie. Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la Slovénie et la France.
Le mardi 11 mai, M. Michel Barnier a reçu M. Tone Hrovat, président du Conseil national de la République de Slovénie, qui était accompagné de MM. Joze Ilc et Dusan Semolic, membres du Conseil national slovène. Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la Slovénie et la France.
Le mercredi 12 mai, M. André Ferrand, chargé par la délégation de suivre le processus d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne, a accompagné cette délégation du Conseil national slovène pour sa rencontre avec M. François Périgot, président du MEDEF international, ainsi que pour ses entretiens avec les représentants du Centre français du commerce extérieur (CFCE).
Le mardi 6 avril, MM. Michel Barnier et Marcel Deneux ont reçu Mme Libuse Benesova, Présidente du Sénat de la République tchèque, et le sénateur Oldrich Docekar, Président du Groupe d'amitié République tchèque-France.
Les entretiens ont porté sur les perspectives d'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne, ainsi que sur les relations entre la République tchèque et la France.
Communication de M. James Bordas à la suite d'un voyage effectué en Roumanie les 24 et 25 mars 1999 s'inscrivant dans le cadre de la candidature de ce pays à l'adhésion à l'Union européenne
Afin de mieux suivre le processus d'adhésion à l'Union qui a été lancé au Conseil européen de Luxembourg et qui englobe les dix Etats candidats d'Europe centrale et orientale et Chypre, la délégation a, sur la proposition de M. Michel Barnier, désigné un de ses membres pour chacun de ces Etats.
M. Michel Barnier, Président de la délégation du Sénat pour l'Union européenne, a reçu une délégation de sénateurs roumains conduite par M. Ion Illescu, ancien président de la République. Les entretiens ont porté sur la situation économique de la Roumanie, sur les perspectives d'adhésion de celle-ci à l'Union européenne, sur la situation au Kosovo et sur l'état des relations roumano-hongroises.
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen de Cardiff
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes
Croatie, L'ancienne République yougoslave de Macédoine, Turquie (voir également notre page concernant ce pays)
Albanie, Bosnie-et-Herzégovine, Monténégro, Serbie et Kosovo
Page sur la perspective européenne des pays des Balkans occidentaux
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