Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcTRAVAIL
Rapport d'information :
Rapport de M. Jean-Pierre Fourcade sur la "coordination des politiques de l'emploi dans le contexte de l'euro", N°388 du 27 mai 1999
Rapport de Mme Danièle Pourtaud sur "l'application du principe d'égalité entre hommes et femmes au niveau communautaire", N° 293 du 27 mars 1997
Direction générale de l'emploi et des affaires sociales de la Commission européenne
Base de données ScadPlus
Politique transfrontalière : présentation par Mme Fabienne KELLER de son rapport au Premier ministre
Audition de M. Gérard LARCHER, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes : tour d'horizon des questions sociales à l'ordre du jour de l'Union européenne
Les restrictions de circulation dans l'Union européenne des travailleurs salariés de huit nouveaux États membres (question orale européenne de M. Hubert HAENEL)
Enseignements de la Conférence sur la libre circulation des travailleurs en Europe organisée le 14 novembre 2005 à Prague : communication de M. Hubert HAENEL
La Commission des affaires sociales du Sénat reçoit et auditionne M. Michel ROCARD, Président de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen
Conseil européen extraordinaire de Lisbonne
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes : préparation du Conseil européen de Lisbonne (23-24 mars 2000)
Communication de M. James Bordas sur le texte E 1306 relatif aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres
Examen du rapport d'information n°388 de M. Jean-Pierre Fourcade sur la coordination des politiques de l'emploi dans le contexte de l'euro
Communication de M. Simon Sutour sur le projet de décision E 1189 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les secteurs exclus du champ d'application de la directive 93/104/CE
Communication de Mme Marie-Madeleine Dieulangard sur la proposition d'acte communautaire E 1182 relative à l'information et à la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
Audition de M. Pierre Moscovici, Ministre délégué aux affaires européennes, devant la Commission des affaires sociales du Sénat sur le projet de lignes directrices pour l'emploi pour 1999 (16 décembre 1998)
voir tableau récapitulatif des propositions de résolutions
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes
Communication de M. Jacques Genton sur la proposition d'acte communautaire E 1043 relative à l'extension au Royaume-Uni de la directive sur le travail à temps partiel
Politique sociale de l'Union européenne (M. Jacques GENTON)
Allez au contenu, Allez à la navigation
Sénat - Titre de la page
