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TRAVAIL


> Rapport d'information :

Rapport de M. Jean-Pierre Fourcade sur la "coordination des politiques de l'emploi dans le contexte de l'euro",   N°388 du 27 mai 1999

Rapport de Mme Danièle Pourtaud sur "l'application du principe d'égalité entre hommes et femmes au niveau communautaire", N° 293 du 27 mars 1997

> Pour en savoir plus...

Direction générale de l'emploi et des affaires sociales de la Commission européenne

Base de données ScadPlus


> Réunion de la commission du mercredi 27 octobre 2010

Politique transfrontalière : présentation par Mme Fabienne KELLER de son rapport au Premier ministre

> Réunion de la délégation du mercredi 13 décembre 2006

Audition de M. Gérard LARCHER, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes : tour d'horizon des questions sociales à l'ordre du jour de l'Union européenne

> Réunion de la délégation du mercredi 22 février 2006

Les restrictions de circulation dans l'Union européenne des travailleurs salariés de huit nouveaux États membres (question orale européenne de M. Hubert HAENEL)

> Réunion de la délégation du mercredi 30 novembre 2005

Enseignements de la Conférence sur la libre circulation des travailleurs en Europe organisée le 14 novembre 2005 à Prague : communication de M. Hubert HAENEL

> 20 juin 2000

La Commission des affaires sociales du Sénat reçoit et auditionne M. Michel ROCARD, Président de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen

> 23-24 mars 2000

Conseil européen extraordinaire de Lisbonne

> Réunion de la délégation du mercredi 1er mars 2000

Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes : préparation du Conseil européen de Lisbonne (23-24 mars 2000)

> Réunion de la délégation du mercredi 3 novembre 1999

Communication de M. James Bordas sur le texte E 1306 relatif aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres

> Réunion de la délégation du mercredi 26 mai 1999

Examen du rapport d'information n°388 de M. Jean-Pierre Fourcade sur la coordination des politiques de l'emploi dans le contexte de l'euro

> Réunion de la délégation du mercredi 28 avril 1999

Communication de M. Simon Sutour sur le projet de décision E 1189 relatif à l'aménagement du temps de travail dans les secteurs exclus du champ d'application de la directive 93/104/CE

> Réunion de la délégation du jeudi 18 février 1999

Communication de Mme Marie-Madeleine Dieulangard sur la proposition d'acte communautaire E 1182 relative à l'information et à la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne

> Réunion de la délégation du mercredi 16 décembre 1998

Audition de M. Pierre Moscovici, Ministre délégué aux affaires européennes, devant la Commission des affaires sociales du Sénat sur le projet de lignes directrices pour l'emploi pour 1999 (16 décembre 1998)

> Réunion de la délégation du mercredi 25 novembre 1998

Communication de M. Michel Barnier sur la proposition d'acte communautaire E 1171 relative aux lignes directrices pour l'emploi dans la Communauté

voir tableau récapitulatif des propositions de résolutions

 

Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen de Cardiff

>

Communication de M. Christian de La Malène sur la coordination des politiques de l'emploi dans l'Union européenne

 

Audition de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le plan national d'action pour l'emploi établi sur la base des lignes directrices adoptées par le Conseil de l'Union européenne

> Réunion de la délégation du mercredi 8 avril 1998

Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes

> Réunion de la délégation du mercredi 1er avril 1998

Communication de M. Jacques Genton sur la proposition d'acte communautaire E 1043 relative à l'extension au Royaume-Uni de la directive sur le travail à temps partiel

> 26 juin 1997 : question orale européenne avec débat en séance publique sur le thème

Politique sociale de l'Union européenne  (M. Jacques GENTON)> Réunion de la délégation du mardi 7 avril 1998Réunion de la délégation du mercredi 10 juin 1998> Réunion du mercredi 17 juin 1998