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Energie


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Direction générale Energie de la Commission européenne

Base de données Scadplus Energie

puce_trb.gif (128 octets) Rapports d'information

Rapport d'information n° 108 du 19 novembre 2009 de Mme Bernadette Bourzai : "Politique énergétique européenne"

Rapport d'information n° 259 du 15 mars 2006 de M. Aymeri de Montesquiou sur "L'énergie : talon d'Achille de l'Europe"

Rapport d'information n° 305 du 17 mai 2002 de M. Henri Revol sur "le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture" (actes d'un colloque qui a eu lieu au Sénat le 20 juin 2001)

Rapport d'information n° 187 du 29 janvier 2002 de M. Aymeri de Montesquiou sur "l'achèvement du marché intérieur de l'énergie"

Rapport d'information n°218 du 7 février 2001 de MM. Henri Revol et Jacques Valade "Contribution au débat européen sur la stratégie énergétique" (Groupe d'études de l'énergie, Commission des affaires économiques)

Rapport d'information n°320 du 2 mai 2000 de M. Aymeri de Montesquiou sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe - "L'énergie nucléaire en Europe : union ou confusion ?"


puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du 30 juin 2010

Enseignement de la réunion parlementaire conjointe sur l'énergie (Bruxelles, 7 et 8 juin 2010) : communication de Mme Bernadette BOURZAI

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140) : Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du 26 novembre 2008

Audition de M. Jean–Louis BORLOO, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire (négociations du « paquet énergie–climat » et de l’émission de CO2 par les voitures particulières ; préparation de la conférence de Poznan)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 17 avril 2008

Audition de M. Andris PIEBALGS, commissaire européen à l’énergie

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 17 octobre 2007

Troisième paquet de libéralisation du marché intérieur du gaz et de l'électricité (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645, E 3646) : communication de M. Aymeri de MONTESQUIOU

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 6 mars 2007

Débat préalable au Conseil européen des 8 et 9 mars 2007 (stratégie de Lisbonne, initiative "Mieux légiférer", politique sur l'énergie et le climat)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 13 février 2007

Paquet "Énergie" : Communication de M. Aymeri de Montesquiou

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 14 mars 2006

La politique européenne de l'énergie : Rapport d'information de M. Aymeri de Montesquiou.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 23 janvier 2002

Communication de M. Aymeri de Montesquiou sur les textes européens relatifs au marché intérieur du gaz et de l'électricité (E 1742).

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 13 novembre 2001

Communication de M. Serge Vinçon sur le texte européen relatif à la performance énergétique des bâtiments.

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 24 octobre 2000

Communication de M. Aymeri de Monstesquiou sur les réflexions de la Commission européenne pour une politique communautaire de l'approvisionnement énergétique

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 2 mai 2000

Présentation du rapport d'information de M. Aymeri de Montesquiou sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du 3 novembre 1999

Communication de M. Jacques Oudin sur le marché européen de l'électricité