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TurcPolitique étrangère et de sécurité commune (PESC)
Politique de sécurité et de défense commune (PSDC)
Rapports d'information :
Rapport de M. Yves Pozzo di Borgo sur "les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie", N°307 (2006-2007)
Rapport de MM. Hubert Haenel et Didier Boulaud : "La Bosnie-Herzégovine : dix ans après Dayton, un nouveau chantier de l'Union européenne", N°367 (2004-2005)
Rapport de M. Serge Vinçon sur "les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense", N°340 (2004-2005)
Rapport de M. Michel Barnier sur "la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam", N°167 (1998-1999)
Réunion de la commission du mercredi 23 juin 2010
Examen de la proposition de résolution européenne (N° 525) déposée par M. Michel BILLOUT, Mme Annie DAVID et leurs collègues, sur les relations entre l’Union européenne et l’État d’Israël : rapport de M. Robert del PICCHIA
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
Service européen pour l’action extérieure (E 5220) : communication de M. Josselin de Rohan
Conséquences de la dénonciation du traité de l’UEO sur le suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune : Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d’État chargé des affaires européennes ; Proposition de résolution présentée par M. Jean BIZET
Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense communes au lendemain du traité de Lisbonne : audition de M. Robert Walter, président de l’Assemblée de l’UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense.
Audition de M. Eneko LANDABURU, directeur général de la Commission européenne (DG Relex), sur les relations extérieures de l’Union européenne
Compte rendu par M. Didier BOULAUD de son déplacement au Kosovo (12 au 15 octobre 2008)
Paquet défense (textes E 3740 et E 3741) : communication de M. Didier BOULAUD
Mission "État de droit" de l'Union européenne au Kosovo : communication de M. Hubert HAENEL
Politique étrangère et de défense : Préparation de la mise en place d'un Bureau Civil International au Kosovo
Les relations entre l'Union européenne et la Russie : rapport d'information de M. Yves POZZO di BORGO
Politique étrangère et de sécurité commune : examen de trois projets d'actions communes
Livre vert sur la protection diplomatique et consulaire : communication de M. Robert Del Picchia
Audition de Mme Christine ROGER, Ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Comité politique et de sécurité de l'Union européenne, sur la politique européenne de défense
Instrument de stabilité ( E 2727) : communication de M. Serge VINÇON
Enseignements de la conférence des présidents des commissions de politique étrangère des parlements de l'Union européenne (Vienne - 27-28 mars 2006) : communication de M. Serge VINÇON
Situation de la Bosnie-Herzégovine : communication de MM. Didier BOULAUD et Hubert HAENEL
Audition de M. Michel BARNIER, ministre des affaires étrangères : enjeux européens de la ratification de la Constitution européenne ; politique étrangère de l'Union ; politique de voisinage de l'Union
Table ronde sur la politique de défense européenne avec la participation :
- de Mme Sylvie BERMANN, ambassadeur, représentant de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale et du Comité politique et de sécurité de l'Union européenne,
- du Général Jean-Paul PERRUCHE, directeur de l'état-major militaire de l'Union européenne,
- de M. Jacques BAYET, directeur à l'Agence européenne de défense,
- de M. Alain RICHARD, ancien ministre de la défense.
Audition de Mme Nicole GNESOTTO, Directeur de l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne, sur les apports du traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de sécurité commune
Communication de M. Didier BOULAUD sur le livre vert de la Commission européenne relatif aux marchés publics de la défense (texte E 2710)
Audition de M. Pierre SELLAL, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Communication de M. Hubert HAENEL sur les débats relatifs à un quartier général européen
Le contrôle parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune : audition de M. Armand DE DECKER, président de l'Assemblée de l'UEO (Assemblée interparlementaire européenne de sécurité et de défense), président du Sénat de Belgique
Les dispositions du traité constitutionnel relatives à la politique de sécurité et de défense commune : communication de M. Hubert HAENEL
L'agence européenne d'armement : communication de M. Serge VINCON
Le financement des coûts communs des opérations de l'Union européenne ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense (E 2412) : communication de M. Hubert HAENEL
Communication de M. Hubert HAENEL sur une action commune relative à l'opération militaire de l'Union européenne en République démocratique du Congo
Communication de M. Hubert HAENEL sur le texte E 2295 imposant des mesures restrictives à l'égard du Libéria
Echange de vues sur le projet de constitution soumis à la Convention sur l'avenir de l'Europe
Réunion de la délégation du mercredi 21 mai 2003
Audition de M. Alain RICHARD, ancien ministre de la défense
Audition de M. Laurent Cohen-Tanugi, avocat international, sur les conséquences de la crise irakienne sur l'Union européenne
Communication de M. Hubert HAENEL sur les travaux de la Convention concernant l'action extérieure et la défense
Réformes à apporter à la politique étrangère et de sécurité commune (PESC)
- état des travaux de la Convention
- échange de vues
Communication de M. Hubert Haenel sur la constitution de forces armées et de police dans le cadre de la politique de défense européenne
Communication de M. Serge VINCON sur la proposition de décision E 1583 relative à la coordination des interventions de protection civile
Communication de M. Hubert HAENEL sur la place de l'Union européenne au sein de l'Organisation des Nations unies
Communication de M. Hubert HAENEL sur l’accès du public aux européens classifiés " secret-défense ".
Communication de M. Hubert HAENEL sur la reconstruction des Balkans (E 1481) ainsi que sur la création d’un dispositif de réaction rapide (E 1465).
Communication de M. Hubert Haenel sur les interventions de l'Union européenne en opération sur des théâtres extérieurs
Audition de M. Javier SOLANA, Haut représentant de l’Union européenne pour la PESC
Audition de Monseigneur Jean-Louis Tauran, Secrétaire du Saint-Siège pour les relations avec les Etats
Communication de Mme Danielle Bidard-Reydet sur le texte E 1421 relatif au soutien à des entités mises en place par la communauté internationale à la suite de conflits
Visite au Groupement blindé de gendarmerie mobile de Satory
Audition des Généraux Bruno Cuche et Bernard Thorette sur les enseignements à tirer, dans le cadre européen, des actions menées par les troupes françaises dans le cadre d'opérations de maintien de la paix
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen d'Helsinki
Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur l'Europe de la défense
Communication de M. Michel Barnier sur les avant-projets de règlement relatifs à l'élargissement des sanctions prises à l'encontre de la République fédérale de Yougoslavie et de la République de Serbie
Communication de M. Michel Barnier sur le projet de position commune E 1245 concernant des mesures de restriction supplémentaires contre la République fédérale de Yougoslavie
Communication de M. Michel Barnier sur la proposition de règlement E 1241 interdisant la vente et la livraison de pétrole et de certains produits pétroliers à la République fédérale de Yougoslavie
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le Kosovo (voir le dossier d'actualité du Sénat sur le Kosovo)
Question orale européenne en séance publique sur le thème L'avenir de la politique étrangère et de sécurité commune(M. Michel BARNIER)
Rapport d'information de M. Michel Barnier sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam (N°167)
Présidence allemande - Europe de la défense : audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen de Cardiff
Communication de M. Christian de La Malène sur la mise en place de l'unité de planification de la politique et d'alerte rapide prévue par le traité d'Amsterdam dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune
Question orale européenne en séance publique sur le thème Politique étrangère de l'Union européenne (M. Xavier de VILLEPIN)
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