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Questions sociales et santé
Liens vers des sites extérieurs :
Directions générales de la Commission européenne : Emploi et affaires sociales, Santé (en anglais)
Base de données ScadPlus : Emploi et affaires sociales, Santé publique
Rapport d'information n°413 (2008-2009) du 15 mai 2009 de M. Richard YUNG - "L'Europe sociale, état des lieux et perspectives"
Rapport d'information n°230 (2008-2009) du 18 février 2009 de M. Roland RIES - "Les soins de santé transfrontaliers"
Rapport d'information n°186 (2006-2007) du 30 janvier 2007 de M. Roland RIES - "L'Union européenne et les services de santé"
Rapport d'information n°237 (2005-2006) du 3 mars 2006 de M. Paul GIROD - "La protection civile dans l'Union européenne"
Rapport d'information n°450 (1999-2000) du 29 juin 2000 de M. Jean BIZET - "Sécurité alimentaire : le codex alimentarius"
Programme pour l’emploi et la solidarité sociale (E 4568) et instrument de microfinancement en faveur de l’emploi et de l’inclusion (E 4572) : communication de M. Charles GAUTIER
Examen de la proposition de résolution européenne, présentée par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste, portant sur le respect du droit à l’action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs (n° 66) : rapport de M. Denis Badré
Temps de travail des chauffeurs routiers indépendants (E 4047) : communication de M. Richard YUNG
L’Europe sociale, état des lieux et perspectives : rapport d’information de M. Richard YUNG
Mise en place de "profils nutritionnels" : communication de M. Jean BIZET
Droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (texte E 3903) : communication de M. Roland RIES
Le comité d’entreprise européen (Texte E 3904) : communication de M. Richard YUNG
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l’agenda social de la présidence française de l’Union européenne
L'Union européenne et les services de santé : communication de M. Roland RIES
Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (E 3102) : communication de M. Roland RIES
Audition de M. Michel BARNIER sur la réponse de l'Union européenne aux crises et la création d'une force européenne de protection civile
L'action communautaire en faveur de la protection civile : communication de M. Paul Girod
Aménagement du temps de travail (E 2704) : communication de M. Bernard FRIMAT
Communication de M. Bernard FRIMAT sur l'aménagement du temps de travail (E 2704)
Communication de M. Gilbert CHABROUX sur les projets de texte modifiant les procédures d'autorisation de mise sur le marché pour les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire (E 1902)
Communication de M. Lucien LANIER sur la publicité en faveur des produits du tabac (E 1761)
Communication de Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD sur l’agenda pour la politique sociale (E 1497) et sur les lignes directrices pour les politiques de l’emploi (E 1559).
Communication de M. Jean Bizet sur la dissémination volontaire des organismes génétiquement modifiés
Communication de M. Jean Bizet sur le livre blanc sur la sécurité alimentaire (texte E 1405)
- voir le tableau récapitulatif des propositions de résolution
Question orale européenne de M. Hubert Haenel :
Voies pour sortir de la crise liée à l'épizootie d'encéphalite spongiforme bovine
Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) sur la crise liée à l'épizootie d'encéphalite spongiforme bovine
Question orale européenne avec débat de M. Hubert Haenel sur la politique européenne en matière de sport : voir les débats
- voir les principaux éléments du débat dans nos notes d'information
Publication d'une note d'information sur l'action de l'Union européenne face à la présence de dioxine dans certains produits alimentaires
Communication de M. Michel Barnier sur la proposition d'acte communautaire E 1146 relative à la lutte contre la violence concernant les enfants, les adolescents et les femmes (programme Daphné)
