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Questions sociales et santé


puce_trb.gif (128 octets) Liens vers des sites extérieurs :

Directions générales de la Commission européenne : Emploi et affaires sociales, Santé (en anglais)
Base de données ScadPlus : Emploi et affaires sociales, Santé publique

puce_trb.gif (128 octets) Rapports d'information

Rapport d'information n°413 (2008-2009) du 15 mai 2009 de M. Richard YUNG - "L'Europe sociale, état des lieux et perspectives"

Rapport d'information n°230 (2008-2009) du 18 février 2009 de M. Roland RIES - "Les soins de santé transfrontaliers"

Rapport d'information n°186 (2006-2007) du 30 janvier 2007 de M. Roland RIES - "L'Union européenne et les services de santé"

Rapport d'information n°237 (2005-2006) du 3 mars 2006 de M. Paul GIROD - "La protection civile dans l'Union européenne"

Rapport d'information n°450 (1999-2000) du 29 juin 2000 de M. Jean BIZET - "Sécurité alimentaire : le codex alimentarius"


puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du mardi 15 décembre 2009

Programme pour l’emploi et la solidarité sociale (E 4568) et instrument de microfinancement en faveur de l’emploi et de l’inclusion (E 4572) : communication de M. Charles GAUTIER

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du mercredi 25 novembre 2009

Examen de la proposition de résolution européenne, présentée par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste, portant sur le respect du droit à l’action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs (n° 66) : rapport de M. Denis Badré

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du mercredi 15 juillet 2009

Temps de travail des chauffeurs routiers indépendants (E 4047) : communication de M. Richard YUNG

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du jeudi 14 mai 2009

L’Europe sociale, état des lieux et perspectives : rapport d’information de M. Richard YUNG

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du mercredi 11 mars 2009

Mise en place de "profils nutritionnels" : communication de M. Jean BIZET

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du mercredi 18 février 2009

Droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (texte E 3903) : communication de M. Roland RIES

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la commission du mercredi 10 décembre 2008

Le comité d’entreprise européen (Texte E 3904) : communication de M. Richard YUNG

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 13 mai 2008

Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l’agenda social de la présidence française de l’Union européenne

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 24 janvier 2007

L'Union européenne et les services de santé : communication de M. Roland RIES

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 27 juin 2006

Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (E 3102) : communication de M. Roland RIES

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 13 juin 2006

Audition de M. Michel BARNIER sur la réponse de l'Union européenne aux crises et la création d'une force européenne de protection civile

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 28 février 2006

L'action communautaire en faveur de la protection civile : communication de M. Paul Girod 

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 16 mars 2005

Aménagement du temps de travail (E 2704) : communication de M. Bernard FRIMAT

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 24 novembre 2004

Communication de M. Bernard FRIMAT sur l'aménagement du temps de travail (E 2704)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 5 mars 2003

Communication de M. Gilbert CHABROUX sur les projets de texte modifiant les procédures d'autorisation de mise sur le marché pour les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire (E 1902)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mardi 9 juillet 2002

Communication de M. Lucien LANIER sur la publicité en faveur des produits du tabac (E 1761)

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 29 novembre 2000

Communication de Mme Marie-Madeleine DIEULANGARD sur l’agenda pour la politique sociale (E 1497) et sur les lignes directrices pour les politiques de l’emploi (E 1559).

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 11 octobre 2000

Communication de M. Jean Bizet sur la dissémination volontaire des organismes génétiquement modifiés

Communication de M. Jean Bizet sur le livre blanc sur la sécurité alimentaire (texte E 1405)

- voir le tableau récapitulatif des propositions de résolution

 

puce_trb.gif (128 octets) 24 février 2000

Question orale européenne de M. Hubert Haenel :
Voies pour sortir de la crise liée à l'épizootie d'encéphalite spongiforme bovine

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du jeudi 3 février 2000

Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) sur la crise liée à l'épizootie d'encéphalite spongiforme bovine

puce_trb.gif (128 octets) 24 novembre 1999

Question orale européenne avec débat de M. Hubert Haenel sur la politique européenne en matière de sport : voir les débats

- voir les principaux éléments du débat dans nos notes d'information

 

puce_trb.gif (128 octets) 9 juin 1999

Publication d'une note d'information sur l'action de l'Union européenne face à la présence de dioxine dans certains produits alimentaires

puce_trb.gif (128 octets) Réunion de la délégation du mercredi 18 novembre 1998

Lutte contre la violence

Communication de M. Michel Barnier sur la proposition d'acte communautaire E 1146 relative à la lutte contre la violence concernant les enfants, les adolescents et les femmes (programme Daphné)