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TurcTransports
Note et rapport d'information :
Rapport de M. Hubert HAENEL : "La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne",
N° 220 du 12 février 2009Rapport de Mme Fabienne KELLER : "Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?", N° 361 du 28 mai 2008
Note d'information générale sur la politique européenne des transports, issue du rapport d'information n°300 (2000-2001) de M. Jacques OUDIN (mai 2001)
Direction générale Transports de la Commission européenne
Base de données ScadPlus de la Commission sur les politiques de l'Union en matière de Transports
Réunion de la commission du mercredi 1er décembre 2010
Audition de M. Guillaume PEPY, président de la SNCF
Systèmes de transport intelligents (E 4200) et Eurovignette (E 3911) : communication de M. Roland RIES
La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne : rapport d’information de M. Hubert HAENEL
Émission de CO2 par les voitures particulières (E 3756) : communication de Mme Fabienne Keller
Livre vert sur les transports urbains (Texte E 3647) : communication de M. Roland RIES
Les « obligations de service public » dans les transports (texte E 2970) : communication de M. Roland RIES
Audition de M. Dominique PERBEN, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur les projets européens de libéralisation des transports urbains et ferroviaires (proposition de règlement « obligations de service public » et 3ème paquet ferroviaire)
Accès au marché des services portuaires (texte E 2744) : communication de M. Robert BRET
Audition de M. Jacques BARROT, vice-président de la Commission européenne, chargé des transports
Troisième paquet ferroviaire (E 2535, E 2536 et E 2537) : communication de M. Hubert Haenel
Directive relative au permis de conduire (E 2472) : communication de M. Jacques Oudin
Communication de M. Jacques OUDIN sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (E 2351)
Communication de M. Jacques OUDIN sur l'état du dispositif européen relatif à la sécurité des transports maritimes au regard de l'accident du "Prestige"
Communication de M. Hubert HAENEL sur le deuxième paquet ferroviaire (E 1941).
Communication et proposition de résolution de M. Jacques OUDIN sur le ciel unique européen (E 1851 et E 1852)
Communication de M. Hubert HAENEL sur le deuxième paquet ferroviaire (E 1932, E 1936, E 1937 et E 1941).
Communication et proposition de résolution de M. Jacques Oudin relatives à la politique européenne des transports (E 1818 et E 1841)
Examen du rapport n°300 (2000-2001) de M. Jacques OUDIN sur la politique européenne des transports
Débat en séance publique sur deux questions orales européennes :
M. Pierre LEFEBVRE :
Le doublement du fret ferroviaire d'ici à 2010M. Jacques OUDIN :
Les objectifs et moyens de la politique de l'Union européenne en matière de transports
Présentation par M. Jacques OUDIN des grandes orientations de son rapport relatif à la politique européenne des transports
Examen des propositions de la Commission européenne relatives à la sécurité maritime (texte E 1440) :
– audition de M. Henri de RICHEMONT, rapporteur de la mission d’information commune sur le naufrage de l’Erika,
– communication de M. Jacques OUDIN sur les trois propositions de directives relatives à la sécurité maritime du transport pétrolier
Communication de M. Hubert Haenel sur la politique suisse d'encouragement au transport ferroviaire
Audition de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'Equipement, des Transports et du Logement, sur le programme de la présidence française de l'Union en matière de transports
Audition de M. Louis Gallois, président de la SNCF, président de la Communauté des Chemins de fer européens (CCFE)
Communication de M. Hubert Haenel sur la proposition de directive relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (E 1380)
Communication de M. Hubert Haenel sur les initiatives susceptibles d'être prises prochainement par la Commission européenne dans les domaines de l'énergie et des transports
Communication et examen de la proposition de résolution n°389 de M. Hubert Haenel sur la proposition d'acte communautaire E 1163 relative aux chemins de fer communautaires
Communication de M. Jacques Oudin sur l'avenir de la politique autoroutière au regard du droit communautaire
Audition de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'Equipement, des Transports et du Logement
Communication de M. Hubert Haenel sur la proposition d'acte communautaire E 1163 relative aux chemins de fer communautaires
Communication de M. Jacques Oudin sur la compatibilité du système français de concession d'autoroutes avec le droit communautaire
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