Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Attention, vous consultez actuellement les anciennes pages de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Ces pages ne sont plus mises à jour.

Pour consulter les nouvelles pages de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, veuillez suivre ce lien :

http://www.senat.fr/europe/assemblee_conseil_europe/index.html

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

La délégation parlementaire française auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe comprend vingt-quatre députés (douze titulaires, douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires, six suppléants). L'Assemblée nationale renouvelle ses délégués après chaque élection législative générale et le Sénat après chaque renouvellement triennal. En cas de démission d'un délégué, un remplacement peut intervenir entre ces dates.

La composition de la délégation française

Les travaux des Sénateurs à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Informations générales sur la composition et les activités de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Le calendrier des réunions des commissions de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

 

Actualités de la délégation

  Première partie de la session 2014 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Strasbourg, 27 - 31 janvier 2014)

 

Auditions et colloques organisés au Sénat

  •   Conseil de l'Europe

L'enseignement des littératures européennes

Actes du colloque organisé le 11 décembre 2007 au Sénat par la délégation parlementaire française et par la commission de la culture, de la science et de l'éducation de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : 

 - rapport d'information n° 221 (2007-2008) de M. Jacques LEGENDRE du 27 février 2008

Ces travaux ont abouti à l'adoption par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe d'une recommandation le 17 avril 2008

  Liberté d'expression et respect des croyances religieuses

Actes de l'audition du 18 mai 2006 organisée au Sénat par la délégation parlementaire française et par la Commission de la culture, de la science et de l'éducation de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe :

- rapport d'information n° 479 (2005-2006) de M. Jacques LEGENDRE du 7 septembre 2006

  Audition parlementaire sur les médias et le terrorisme 

Le 17 mars 2005 s'est tenue au Sénat une audition parlementaire organisée par la Commission de la Culture, de la Science et de l'Education de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Présidée par M. Jacques Legendre, Sénateur, ancien Ministre, la commission avait retenu pour thème de son audition " Médias et terrorisme " dont le programme se présentait comme suit:

 - stratégies médiatiques des terroristes,

 - choix rédactionnels et responsabilités des médias,

 - réponses politiques et juridiques.

L'allocution d'ouverture prononcée par M. Jacques Legendre a été reprise sous la forme d'un communiqué de presse " message de solidarité pour Florence Aubenas et Hussein al-Saadi " par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Le résumé de l'audition médias et terrorisme a également fait l'objet d'un communiqué de presse de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

 Migrations et intégration : un défi pour l'Europe?

Deuxième Journée européenne sur les Migrations,  les réfugiés et l'asile, organisée au Sénat le 19 janvier 2004, par la Délégation parlementaire française et par la Commission des migrations, des réfugiés et de la population de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le thème "Migrations et intégration: un défi pour l'Europe?" (Infosénat)

Les actes de la 2ème Journée européenne " Migrations et intégration: un défipour l'Europe?"  du 19 janvier 2004: rapport d'information n° 273 (2003-2004) de M. Jean-Guy BRANGER du 27 avril 2004

La protection des biens culturels africains

Colloque du 28 mars 2003 organisé au Sénat par la délégation parlementaire française et par la Sous-Commission du Patrimoine culturel de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Infosénat)

Actes du colloque : rapport d'information n° 361 (2002-2003) de M. Jacques LEGENDRE du 24 juin 2003

Le Conseil de l'Europe : naissance d'une conscience européenne

 Colloque du 1er décembre 1999 à l'occasion du 50ème anniversaire du Conseil de l'Europe (bulletin d'informations rapides du Sénat)

 Actes du colloque : tome 2 du rapport d'information n°430 (1999-2000) de Mme Josette DURRIEU du 21 juin 2000

  •  Union de l'Europe Occidentale

    (L'UEO a cessé d'exister en tant qu 'organisation internationale fondée sur un traité le 30 juin 2011)

    Les travaux des Sénateurs à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)

La défense anti-missile balistique en Europe

Actes du colloque organisé le 7 novembre 2007 au Sénat par la délégationparlementaire française et la commission technique et aérospatiale de l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale  

 

 



Pour en savoir plus...

Conseil de l'Europe

Page générale d'accueil

Assemblée parlementaire

Index des sites du Conseil de l'Europe

Cour européenne des droits de l'homme

Union de l'Europe occidentale (L'UEO a cessé d'exister en tant qu 'organisation internationale fondée sur un traité le 30 juin 2011)

Page générale d'accueil