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TurcConférences des Présidents des Parlements européens
Les Présidents des Parlements européens se réunissent régulièrement depuis 1975 dans le cadre de deux conférences :
- La "petite conférence" rassemblant les présidents des parlements des États membres de l'Union européenne ainsi que le président du Parlement européen ;
- La "grande conférence" réunissant les présidents des parlements des 46 États membres du Conseil de l'Europe et les présidents de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale et du Parlement européen.
Les présidents des parlements des États membres de l'Union européenne se réunissent tous les ans depuis 1999. Auparavant, la "petite conférence" se tenait depuis 1981 à échéance bi-annuelle.
La "grande conférence" se tient tous les deux ans à Strasbourg, au siège du Conseil de l'Europe, ou dans une capitale européenne.
Les conférences des présidents de parlements européens sont le siège d'échanges d'opinions, d'informations et d'expériences, ainsi que de promotion d'études et d'actions communes entre les Présidents des Parlements sur des thèmes concernant le rôle des Parlements, l'organisation des fonctions parlementaires et les questions de politique européenne.
La Conférence des parlements de l'Union européenne a adopté à Rome, en septembre 2000, des principes directeurs pour son fonctionnement, qui fixent les tâches et les finalités de la Conférence et les principaux aspects de l'organisation de ses travaux. La Conférence de La Haye a adopté le 3 juillet 2004 des lignes directrices pour la coopération interparlementaire dans l'Union européenne.
Les conférences des présidents des parlements de l'Union européenne :
Paris 2009 - Lisbonne 2008 - Bratislava 2007 - Copenhague 2006 - Budapest 2005 - La Haye 2004 - Athènes 2003 - Madrid 2002 - Stockholm 2001 - Rome 2000 - Lisbonne 1999 - Helsinki 1997 - Londres 1995 - Dublin 1993 - Berlin 1991 - Madrid 1989 - Luxembourg 1987 - Paris 1985
Consultez le site de la Conférence des Présidents des Parlements de l'Union européenne (version française)
Les conférences des présidents des parlements des États membres du Conseil de l'Europe :
Tallinn 2006 - Strasbourg 2004 - Zagreb 2002 - Strasbourg 2000 - Stockholm 1998 - Budapest 1996 - La Haye 1994 - Strasbourg 1992 - Bruxelles 1990 - Berne 1988 - Lisbonne 1986
27-28 février 2009 : réunion à Paris (France)
Programme - Liste des participants - Compte rendu (fr) / Minutes (en)- Conclusions
Discours et documents :
Rapport du Président de l'Assemblée nationale française
Rapport de la Présidente de l'Assemblée nationale de la République de Hongrie
20-21 juin 2008 : réunion à Lisbonne (Portugal)
Lignes directrices pour la coopération parlementaire
24-27 mai 2007 : réunion à Bratislava (Slovaquie)
Ordre du jour - Liste des participants - Conclusions
29 juin-2 juillet 2006 : réunion à Copenhague (Danemark)
Liste des participants - Conclusions
Discours et documents :
La coopération interparlementaire et l'avenir de l'Europe
Rapport du Président du Folketing danois
Rapport du Président de la délégation du Sénat français pour l'Union européenne
Rapport conjoint du Président du Nationalrat autrichien et du Président du Parlement européen
Initiative "Éveiller la conscience européenne"
Rapport de la Présidence danoise
La rationalisation des organisations interparlementaires européennes
Rapport du Président du Folketing danois
L'assistance aux parlements des démocraties nouvelles et émergentes
Rapport du groupe de travail
30-31 mai 2006 : réunion à Tallinn (Estonie)
Ordre du jour - Compte-rendu - Déclaration finale
Discours et documents :
Allocution du Président du Riksdag suèdois
Rapport du Président de la Chambre des Représentants belge
Allocution de la Présidente de la Chambre des députés hellénique
Allocution de la Présidente du Parlement de la Géorgie
5-6 mai 2005 : réunion à Budapest (Hongrie)
Liste des participants - Conclusions
Discours et documents :
La coopération interparlementaire
Rapport de synthèse de la Présidente de l'Assemblée nationale de Hongrie
La rationalisation des organisations interparlementaires européennes
Allocution du Président du Bundestag allemand
Questionnaire sur "la rationalisation de la coopération dans les Assemblées parlementaires" (Synthèse des réponses apportées par les Parlements de l'Union européenne)
Les parlements de l'Union européenne et les perspectives financières pour la période 2007-2013
Rapport du Président de la Chambre des députés de la République tchèque
Discussion sur la ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe
Rapport du Président de la Chambre des représentants de Belgique
La contribution des parlements de l'Union européenne à l'amélioration du rôle global de l'Union européenne
Rapport du Président de la Chambre des députés italienne (les relations extérieures de l'Union européenne)
Rapport du Président du Conseil national autrichien (les relations entre l'Union européenne et les Balkans occidentaux)
2-3 juillet 2004 : réunion à La Haye (Pays-Bas)
Liste des participants - Liste des orateurs - Compte rendu - Conclusions de la Présidence - Lignes directrices
Discours et documents :
Le test de subsidiarité
Rapport du Vice-président de la Chambre des Communes du Royaume-Uni
(Le mécanisme d'alerte précoce en matière de subsidiarité : coopération entre les parlements nationaux)Rapport du Président du Conseil national de la République de Slovaquie
(Subsidiarity issues in a new constitutional framework)
Le développement de la coopération entre les Parlements de l'Union européenne
Rapport du Président du Riksdag suédois
L'Europe: un agenda européen et mondial
Rapport du Président du Sénat polonais
Rapport du Président de la Chambre des députés italienne
17-19 mai 2004 : réunion à Strasbourg (France)
Ordre du jour - Liste des participants - Conclusions
Discours et documents :
"L'Europe des citoyens" : Parlements et participation des citoyens
Introduction par le Président de l'Assemblée nationale de Slovénie
Introduction par le Professeur Philippe Schmitter (Professeur de sciences politiques et sociales à l'Institut universitaire européen de Florence)
Débat
Introduction par la Présidente du Parlement estonien
Introduction par le Dr. Alexander Trechsel (Université de Genève, Suisse)
Débat
Introduction par le Président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Introduction par le Président de l'Assemblée de la République du Portugal
Débat
22-24 mai 2003 : réunion à Athènes (Grèce)
Ordre du jour - Liste des participants - Conclusions
Discours et documents :
Les Parlements nationaux et la Convention pour l'avenir de l'Europe : aspects institutionnels
Rapport du Président de l'Assemblée nationale française
Rapport de la Présidente de l'Assemblée nationale de Hongrie
Compte-rendu
Les Parlements nationaux et l'Europe élargie
Rapport du Président du Parlement européen
Rapport du Président de la Chambre des députés italienne
Compte-rendu
8-9 juin 2002 : réunion à Madrid (Espagne)
Ordre du jour - Participants - Résumé de la Présidence - Programme des Présidents des pays candidats - Programme des Présidents des pays membres
Discours et documents :
Parlement et construction européenne
Rapport de la Présidente du Congrès des députés espagnol
Rapport du Président du Folketing danois
Rapport du Maréchal de la Diète de la République de Pologne
Rapport du Président du Sénat italien
10-11 mai 2002 : réunion à Zagreb (Croatie)
Discours et documents :
Rapport de la Présidente du Sénat espagnol
Compte-rendu
16-17 novembre 2001 : réunion à Stockholm (Suède)
Ordre du jour - Compte rendu - Synthèse de la Présidence
Discours et documents :
Le rôle des parlements nationaux dans les structures européennes ; une contribution parlementaire au processus lancé par le Sommet de Nice
Rapport de la Présidente du Riksdag suédois
Rapport du Président du Bundestag allemand
Le rôle des parlements nationaux durant la période des négociations d'adhésion à l'Union européenne
Rapport de la Présidente du Congrès des députés espagnol
Rapport du Président de l'Assemblée nationale de Slovénie (Le rôle et les activités de l'Assemblée nationale de la République de Slovénie dans le processus d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne)
22-24 septembre 2000 : réunion à Rome (Italie)
Ordre du jour - Liste des participants - Principes directeurs - Conclusions - Déclaration
Discours et documents :
Le rôle des parlements européen et nationaux dans le processus de réforme de l'Union européenne et dans l'élaboration d'une charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Rapport du Président du Sénat italien
Compte-rendu
La qualité de la législation (conclusions du groupe de travail)
Rapport de la Présidente de l'Edukunsta finlandais
Compte-rendu
Mémorandum
Portée, objectifs et règles de la Conférence des Présidents
Rencontre avec les présidents des parlements des pays du Mercosur
5-6 mai 2000 : réunion à STRASBOURG (France)
Ordre du jour - Liste des participants
Discours et documents :
Le rôle complémentaire des assemblées parlementaires européennes pour construire une grande Europe démocratique
Rapport du Président du Parlement géorgien
Compte-rendu
Rapport du Président de la Chambre des députés italienne
Compte-rendu
21-22 mai 1999 : réunion à LISBONNE (Portugal)
Ordre du jour - Liste des participants - Conclusions de la Présidence
Discours et documents :
Les défis de la globalisation pour l'institution parlementaire
Rapport du Président du Congrès des députés espagnol - Compte-rendu
Qualité de la législation et simplification législative dans la démocratie européenne
Rapport du Président de la Chambre des députés italienne
Compte renduParlements, liberté d'information et protection des données
Rapport du Premier Vice-président de la Chambre des Communes du Royaume-Uni
Compte rendu
Coopération interparlementaire après le traité d'Amsterdam
Étendue et objectifs de la coopération
Rapport du Président du Conseil national autrichien
Modèle et organisation de la coopération, en particulier de la Conférence des Présidents des Parlements
Rapport de la Présidente du Riksdag suédois
Compte-rendu
12-13 juin 1998 : réunion à STOCKHOLM (Suède)
Ordre du jour
Discours et documents :
Les défis posés aux parlements nationaux face à l'élargissement de l'Europe démocratique
Rapport du Président du Conseil national autrichien
Discours du Président de la chambre des députés espagnole
Diverses interventions
6-7 juin 1997 : réunion à HELSINKI (Finlande)
Discours et documents :
Les parlements nationaux et les institutions de l'Union
Rapport du Président de la Chambre des représentants de Belgique
L'amélioration de la qualité de la législation et autres moyens de rapprochement entre l'Union et ses citoyens
Rapports des Présidents de la Chambre des députés et du Sénat italiens
Compte rendu
L'élargissement de l'Union européenne et l'association des parlements des États adhérents au processus d'élargissement
Rapport de la Présidente du Bundestag
Compte rendu
7-9 juin 1996 : réunion à BUDAPEST (Hongrie)
Discours et documents :
Rôle des Parlements dans la construction et le fonctionnement de la démocratie dans les conditions de l'économie de marché
Rapport de la Présidente du Bundestag allemand
Rapport du Président du Sejm polonais
Rôle des Parlements dans la solution des problèmes sociaux dans le contexte de l'économie de marché
Rapport du Président de l'Assemblée nationale française
Rapport du Président du Parlement d'Ukraine
L'intégration européenne et la coopération entre les Parlements nationaux, eu égard à la Conférence intergouvernementale de l'Union européenne de 1996
Rapport de la Présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Rapport du Président du Parlement européen
Rapport du Président du Parlement de Slovénie
12-13 mai 1995 : réunion à LONDRES (Royaume-Uni)
Ordre du jour - Participants
Discours et documents :
Développement du contrôle parlementaire après Maastricht
Rapport des Présidents de la première et deuxième Chambres des États généraux (Parlement des Pays-Bas)
Compte rendu
Travaux préparatoires en vue de la conférence intergouvernementale de1996
Rapport du Président de l'Assemblée nationale française
Rapport du Président du Sénat français
Compte rendu
23-24 juin 1994 : réunion à LA HAYE (Pays-Bas)
Ordre du jour
Discours et documents :
La démocratie parlementaire en Europe est-elle menacée ?
Rapport du Président du Sénat de Belgique : "Les médias comme facteur de pouvoir dans la politique"
Rapport de la Présidente de l'Eduskunta de Finlande : "Le Parlement comme reflet fidèle de la population"
Rapport du Président du Conseil national autrichien : "Instruments aptes à améliorer le contrôle parlementaire"
Compte rendu
28-29 mai 1993 : réunion à DUBLIN (Irlande)
Discours et documents :
Rapport du groupe de travail des Présidents sur: le contrôle des pouvoirs communautaires et la coopération entre les Parlements nationaux et le Parlement européen (Résumé de la discussion)
Discussion des principes en matière de procédures et de compétences des Conférences des Présidents
Président du Folketing danois : introduction
Résumé de la discussion
Échanges de vues sur des questions d'intérêt commun à titre d'information
l'élargissement de la Communauté
la contribution des Parlements concernant les politiques communautaires en matière d'immigration
20-22 février 1992 : réunion à STRASBOURG (France)
Ordre du jour - Liste des participants - Liste des orateurs
Discours et documents :
La démocratie parlementaire, préalable de paix et de coopération entre les nations, notamment en ce qui concerne le passage à la démocratie parlementaire pluraliste, la coopération entre Parlements d'Europe occidentale et d'Europe centrale et orientale, la dimension parlementaire de la coopération et l'intégration européennes
Présidente du Bundestag allemand : introduction au débat
Maréchal de la Diète polonaise : introduction au débat
Débat
9-12 mai 1991 : réunion à BERLIN (Allemagne)
Ordre du jour - Liste des participants
Discours et documents :
Les Parlements face aux nouvelles perspectives pour la Communauté européenne, notamment les Conférences intergouvernementales sur l'Union économique et monétaire et l'Union politique
Rapport de la Présidente du Bundestag allemand
Rapport du Président de la Chambre des représentants belge
Avis de la Chambre des Communes britannique
Contribution du Président du Parlement européen
Compte rendu
Les Parlements et l'environnement
Rapport du Président de l'Assemblée nationale française
Avis de la Chambre des Communes britannique
Compte rendu
Responsabilités et rôle des Parlements de la Communauté dans le processus de développement de nouvelles structures politiques en Europe, y compris en ce qui concerne les régions et notamment en vue de la conférence des Présidents des parlements des pays membres de la CSCE
Rapport de la Présidente de la Chambre des députés italienne
Rapport du Président de la deuxième chambre des États généraux des Pays-Bas
Rapport du Président du Congrès des députés espagnol
Compte rendu
Conférences ordinaires antérieures
7-9 juin 1990 : réunion à BRUXELLES (Belgique)
Ordre du jour :
Rapports entre l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et les Parlements nationaux et le rôle futur du Conseil de l'Europe ; suite de la Conférence de Varsovie ; débat sur le CERDP ; importance des régions en Europe ; commissions d'enquête parlementaires et leurs relations avec le pouvoir judiciaire.
19-20 mai 1989 : réunion à MADRID (Espagne)
Ordre du jour :
Les Parlements européens dans la perspective de l'Europe 93. La façon de traiter les affaires communautaires et la collaboration entre les Chambres ; le droit communautaire et son application dans les Etats décentralisés ; le contrôle parlementaire de la politique étrangère et les Parlements face à la coopération politique européenne ; bilan de la Conférence des Présidents des Parlements européens, des Etats-Unis et du Canada.
24-25 juin 1988 : réunion à BERNE (Suisse)
Ordre du jour :
Le défi européen et les Parlements ; les relations des parlements avec les organisations internationales ; résultats de la Conférence sur la démocratie parlementaire à Strasbourg; rapport sur l'activité et le programme du CERDP ; Conférence des Présidents des Parlements européens, des Etats-Unis et du Canada.
12-13 juin 1987 : réunion à LUXEMBOURG
Ordre du jour :
L'Acte Unique européen et ses perspectives ; l'application des directives communautaires dans les Etats membres ; la coopération entre les Commissions des Parlements nationaux et du Parlement européen ; les élections au suffrage universel direct du Parlement européen ; la coopération entre les Secrétaires généraux des Parlements nationaux du Parlement européen à travers le CERDP.
6-7 juin 1986 : réunion à LISBONNE (Portugal)
Ordre du jour :
L'image des Parlements auprès des citoyens ; la coopération entre les Parlements.
7-8 juin 1985 : réunion à PARIS (France)
Ordre du jour:
Etat et perspectives de la Communauté ; coopération entre Parlements nationaux et Parlement Européen.
15-16 juin 1984 : COPENHAGUE, Parlements des pays membres du Conseil de l'Europe
25-26 novembre 1983 : ROME, Parlements des pays membres de l'Union européenne
4-5 juin 1982 : LONDRES, Parlements des pays membres du Conseil de l'Europe
3-4 juillet 1981 : LUXEMBOURG, Parlements des pays membres de l'Union européenne
30-31 mai 1980 : MADRID, Parlements des pays membres du Conseil de l'Europe
22-24 juin 1978 : LA HAYE, Parlements des pays membres du Conseil de l'Europe
10-11 juin 1977 : VIENNE, Parlements des pays membres du Conseil de l'Europe
9-10 juillet 1976 : BONN, Parlements des pays membres du Conseil de l'Europe
26-27 septembre 1975 : ROME, Parlements des pays membres Du Conseil de l'Europe
7 janvier 1975 : PARIS, Parlements des pays membres de l'Union européenne
15 janvier 1973 : STRASBOURG, Parlements des pays membres de l'Union européenne
11 janvier 1963 : ROME, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Conférences extraordinaires ou informelles
1er décembre 1998 : VIENNE, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
La situation actuelle de l'Union européenne et les missions des Parlements nationaux qui en découlent par rapport au processus de démocratisation et aux réformes institutionnelles.
28 février 1997 : LA HAYE, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
Positions des Parlements nationaux sur les négociations actuelles dans le cadre de la CIG.
19 avril 1995 : PARIS, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
Participation des Parlements nationaux à la réflexion sur la modification du Traité de Maastricht, en vue de la CIG.
12 septembre 1994 : BONN, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
Participation des Parlements nationaux aux réformes institutionnelles de l'UE.
11 avril 1994 : ATHENES, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
Coopération entre Parlements ; institution d'un "médiateur européen" ; élargissement, démocratie et transparence ; constitution d'un groupe d'experts pour la CIG.
20 décembre 1993 : BRUXELLES, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
Coopération entre Parlements ; procédures et compétences des Conférences des Présidents ; sujets d'actualités et élargissement.
3 avril 1992 : LISBONNE, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
Analyse du Traité de Maastricht ; procédure et délais de ratification.
6 Décembre 1991 : BRUXELLES, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
Comparaison entre la déclaration finale de la Conférence des Parlements de la Communauté européenne, tenue à Rome le 30.11.1990, et les projets de Traité présentés par les Présidences luxembourgeoise et néerlandaise ; mémorandum présenté par les Présidents Nothomb, Süssmuth et Fabius sur des points approuvés à Rome le 30 novembre ; coordination des débats au sein des Parlements sur les modifications des Traités.
20 septembre 1990 : ROME, Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour :
Préparation des assises européennes.
Conférences extraordinaires liées à des événements commémoratifs
6 septembre 1999 : BONN-BERLIN
Conférence des Présidents des Parlements du Conseil de l'Europe et du G8 à l'occasion du 50ème anniversaire de la première séance du Bundesrat et du Bundestag
25 mars 1997 : ROME, Parlements des pays membres de l'Union européenne
40ème anniversaire de la signature des Traités de Rome
27 janvier 1994 : AUSCHWITZ
49ème anniversaire de la libération du camp de concentration
15 septembre 1992 : STRASBOURG, Parlements des pays membres du Conseil de l'Europe
40ème anniversaire de la 1ère session de l'Assemblée commune de la CECA
26-27 septembre 1991 : Célébration du 2500ème anniversaire de l'instauration de la démocratie à ATHÈNES
2500ème anniversaire de la démocratie en Grèce
