La délégation a participé à la XVIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Kiev du 5 au 9 juillet 2007.

          Rapport d'information n°667 (Assemblée nationale) du 30 janvier 2008 de M. Michel VOISIN

La délégation a participé à la XVème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Bruxelles du 2 au 7 juillet 2006.

Rapport d'information n°3646 (Assemblée nationale) du 31 janvier 2007 de M. Michel VOISIN

La délégation a participé à la XIVème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Washington du 1er au 5 juillet 2005.

Rapport d'information n°2925 (Assemblée nationale) du 7 mars 2006 de M. Michel VOISIN

L’Assemblée parlementaire de l’OSCE a organisé sa 4ème Conférence sous-régionale sur « Le Grand Nord : environnement, sécurité et coopération », à Trömsö (Norvège) les 12 et 13 mai 2005 (Compte rendu).

Le parlement français était représenté par M. Pierre Fauchon, sénateur, M. Michel Voisin, député, président de la délégation française à  l’Assemblée parlementaire de l'OSCE et MM. Roland Hillmeyer et Claude Lefort, députés.

La délégation a participé à la XIIIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Edimbourg du 5 au 9 juillet 2004.

La délégation a participé à la Conférence sur la liberté religieuse dans les pays de l'OSCE ainsi qu'au premier forum méditerranéen de l'assemblée parlementaire de l'OSCE à Rome du 9 au 12 octobre 2003.

Rapport d'information n° 1321 (Assemblée nationale) du 18 décembre 2003 de M. Michel VOISIN sur la Conférence sur la liberté religieuse et le Forum parlementaire sur la Méditerranée  ( Rome, 9 au 12 octobre 2003)

La délégation a participé à la XIIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Rotterdam du 5 au 9 juillet 2003.

Rapport d'information n°1322 (Assemblée nationale) du 18 décembre 2003 de M. Michel VOISIN

L’Assemblée parlementaire de l’OSCE a organisé sa 3ème Conférence sous-régionale sur la promotion des petites et moyennes entreprises à Berne les 14 et 15  mai 2003, à l'issue de laquelle a été adoptée la déclaration de Berne.

Le parlement français était représenté par M. Xavier Pintat, sénateur, membre de l’Assemblée parlementaire, et par M. Michel Voisin, député, président de la délégation française à  l’Assemblée parlementaire de l'OSCE.

La délégation a participé à la 2ème session d'hiver de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Vienne, 20 et 21 février 2003).

Rapport d'information n° 643 (Assemblée nationale) du 4 mars 2003 de M. Michel VOISIN

La délégation a participé à la XIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Berlin, 6 - 10 juillet 2002).

Rapport d'information n°517 (Assemblée nationale) du 14 mars 2003 de M. Michel VOISIN

Communication de M. Claude ESTIER sur les activités de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (commission des affaires étrangères du Sénat, 31 mai 2001)

La délégation a participé aux IXème et Xème sessions annuelles de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Bucarest , 6 - 10 juillet 2000 et Paris, 6 - 10 juillet 2001).

Rapport d'information n°3588 (Assemblée nationale) du 8 février 2002 de M. Michel VOISIN

Le bureau élargi de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE s’est réuni à Istanbul le 17 novembre 1999.

Le parlement français était représenté par M. Claude Estier, sénateur, vice-président de l’Assemblée parlementaire, et par M. Jacques Floch, député, président de la commission des affaires économiques de l’Assemblée parlementaire.

Le bureau élargi a fait le bilan de la session annuelle qui s’était tenue au mois de juillet à Saint Pétersbourg, a procédé à un échange de vues sur le développement de la place des femmes dans la vie politique, puis a entendu M. Jacques Floch sur les résultats de la Conférence parlementaire sur les coopérations sous-régionales qui s’était tenue à Nantes en octobre 1999. Puis le bureau élargi a abordé les activités en cours de l’Assemblée parlementaire en matière de démocratie : observation des élections, travaux de l’" équipe pour la démocratie " pour la Biélorussie, création d’équipes pour la démocratie au Kosovo, en Moldavie, et dans le cadre du Pacte de stabilité pour l’Europe du Sud-Est. Un débat a également eu lieu sur le thème commun de la prochaine session annuelle de l’Assemblée, qui se tiendra à Bucarest en juillet 2000.

Le principe de deux réunions du bureau élargi suivies d’un séminaire, l’une au printemps 2000 en Turquie, l’autre à l’automne 2000 à Chypre, a été ensuite approuvé.

Enfin, le bureau élargi a eu un échange de vues avec la présidence en exercice de l’OSCE sur les perspectives de la réunion au sommet de l’OSCE qui se tenait le lendemain.

Les 18 et 19 novembre, l’Assemblée parlementaire a été associée à la réunion au sommet de l’OSCE d'Istanbul, au cours de laquelle sa présidente, Mme Helle Degn, a pris la parole.

M. Claude Estier, sénateur, vice-président de l’Assemblée parlementaire, et M. Michel Voisin, député, président de la délégation française à l’Assemblée parlementaire, ont assisté au sommet. La Charte de sécurité européenne adoptée à cette occasion reconnaît le rôle croissant de l’Assemblée parlementaire, notamment en matière de développement démocratique et d’observation des élections.

La II^ème Conférence parlementaire : " Les coopérations économiques sous-régionales en Europe face aux nouveaux enjeux " s’est tenue du 13 au 15 octobre 1999 à Nantes.

Elle était organisée conjointement par l’Assemblée parlementaire de l’OSCE et l’Assemblée nationale française, en partenariat avec l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et la Commission économique pour l’Europe des Nations-Unies.

La Conférence, placée sous la présidence de Mme Helle Degn (Danemark), Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, était animée par M. Jacques Floch, député, Président de la Commission des Affaires économiques de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. La présidence norvégienne en exercice de l’OSCE était représentée par MM. Kai Eide, Ambassadeur, Président du Conseil permanent de l’OSCE à Vienne, et le Secrétariat par M. Jan Kubis, Secrétaire général de l’OSCE, ainsi que par M. Thomas Price, coordonnateur de l’OSCE pour les questions économiques et de l’environnement.

La délégation parlementaire française était conduite par son président, M. Michel Voisin, député. Ont également participé aux travaux, pour l’Assemblée nationale, MM. Jean-Pierre Kucheida, et pour le Sénat, MM. James Bordas, Guy Cabanel et Christian de La Malène.

A l’issue de ses travaux, la Conférence a adopté une déclaration se félicitant du développement des processus sous-régionaux dans la région de l’OSCE, préconisant le renforcement de ces processus dans plusieurs domaines (l’environnement, l’énergie, la cohésion sociale, la lutte contre la corruption et le crime organisé, la réhabilitation de la zone des Balkans), proposant la constitution d’équipes inter-régionales de partenariat pour favoriser des échanges d’informations et d’expériences entre les organisations sous-régionales, et envisageant la création d’un centre

La délégation a participé à la session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Saint Petersbourg, 6 - 10 juillet 1999).

A cette occasion, M. Claude ESTIER, Président du groupe socialiste du Sénat, a été réélu vice-président de l'Assemblée parlementaire pour une durée de trois ans.

Rapport d'information n°2015 (Assemblée nationale) du 9 décembre 1999 de M. Michel VOISIN sur les travaux de la VIIIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Saint-Petersbourg, 6-10 juillet 1999)

Rapport d'information n°1260 (Assemblée nationale) du 14 décembre 1998 de M. Michel VOISIN sur les travaux de la VIIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Copenhague, 7-10 juillet 1998)