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La délégation a participé à la XVIème session annuelle de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Kiev

du 5 au 9 juillet 2007.

         

Rapport

d'information n°667 (Assemblée nationale) du 30 janvier 2008 de M.

Michel VOISIN

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La délégation a participé à la XVème session annuelle de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Bruxelles

du 2 au 7 juillet 2006.

 

Rapport

d'information n°3646

(Assemblée nationale) du 31 janvier 2007 de M. Michel VOISIN

 

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La délégation a participé à la XIVème session annuelle de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Washington

du 1er au 5 juillet 2005.

 

Rapport

d'information n°2925

(Assemblée nationale) du 7 mars 2006 de M. Michel VOISIN

 

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L’Assemblée

parlementaire de l’OSCE a organisé sa 4ème Conférence

sous-régionale sur « Le Grand Nord : environnement, sécurité et

coopération », à

Trömsö (Norvège) les 12 et 13 mai 2005 (Compte rendu).

 

Le parlement français était représenté par M. Pierre Fauchon, sénateur, M. Michel Voisin, député, président de la délégation française à 

l’Assemblée parlementaire de l'OSCE et MM. Roland Hillmeyer et Claude

Lefort, députés.

 

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La délégation a participé à la XIIIème session annuelle de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Edimbourg

du 5 au 9 juillet 2004.

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La délégation a participé à la Conférence sur la liberté religieuse

dans les pays de l'OSCE ainsi qu'au premier forum méditerranéen de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE à Rome du 9 au 12 octobre 2003.

 

Rapport

d'information

n° 1321 (Assemblée nationale) du 18 décembre 2003 de M. Michel VOISIN sur

la Conférence sur la liberté religieuse et le Forum parlementaire sur la

Méditerranée  ( Rome, 9 au 12 octobre 2003)

 

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La délégation a participé à la XIIème session annuelle de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Rotterdam

du 5 au 9 juillet 2003.

 

Rapport

d'information n°1322

(Assemblée nationale) du 18 décembre 2003 de M. Michel VOISIN

 

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L’Assemblée

parlementaire de l’OSCE a organisé sa 3ème Conférence

sous-régionale sur la promotion des petites et moyennes entreprises à

Berne les 14 et 15  mai 2003, à l'issue de laquelle a été adoptée la

déclaration de Berne.

 

Le parlement français était représenté par

M. Xavier Pintat, sénateur, membre de l’Assemblée

parlementaire, et

par M. Michel Voisin, député, président de la délégation

française à  l’Assemblée parlementaire de l'OSCE.

 

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La délégation a participé à la 2ème session d'hiver de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Vienne, 20 et 21 février

2003).

 

Rapport

d'information

n° 643

(Assemblée nationale) du 4 mars 2003 de M. Michel VOISIN

 

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La délégation a participé à la XIème session annuelle de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Berlin, 6 - 10 juillet

2002).

 

Rapport

d'information

n°517

(Assemblée nationale) du 14 mars 2003 de M. Michel VOISIN

 

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Communication de M. Claude

ESTIER sur les activités de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (commission

des affaires étrangères du Sénat, 31 mai 2001)

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La délégation a participé aux IXème et Xème sessions annuelles de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Bucarest , 6 - 10 juillet 2000

et Paris, 6 - 10 juillet 2001).

 

Rapport d'information

n°3588 (Assemblée nationale) du 8 février 2002 de M. Michel

VOISIN

 

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Le bureau élargi de l’Assemblée

parlementaire de l’OSCE s’est réuni à Istanbul le

17 novembre

1999.

 

Le parlement français était représenté par

M. Claude Estier, sénateur, vice-président de l’Assemblée

parlementaire, et

par M. Jacques Floch, député, président de la commission des

affaires économiques

de l’Assemblée parlementaire.

Le bureau élargi a fait le

bilan de la session annuelle qui s’était tenue au mois de juillet à

Saint Pétersbourg, a procédé à un échange de vues sur le développement de la

place des

femmes dans la vie politique, puis a entendu M. Jacques Floch sur

les résultats de

la Conférence parlementaire sur les coopérations sous-régionales qui

s’était

tenue à Nantes en octobre 1999. Puis le bureau élargi a abordé les

activités en cours

de l’Assemblée parlementaire en matière de démocratie :

observation des

élections, travaux de l’" équipe pour la

démocratie " pour la

Biélorussie, création d’équipes pour la démocratie au Kosovo, en

Moldavie, et

dans le cadre du Pacte de stabilité pour l’Europe du Sud-Est. Un

débat a également

eu lieu sur le thème commun de la prochaine session annuelle de

l’Assemblée, qui se

tiendra à Bucarest en juillet 2000.

Le principe de deux réunions du

bureau élargi suivies d’un séminaire, l’une au printemps 2000

en Turquie,

l’autre à l’automne 2000 à Chypre, a été ensuite approuvé.

Enfin, le bureau élargi a eu un

échange de vues avec la présidence en exercice de l’OSCE sur les

perspectives de la

réunion au sommet de l’OSCE qui se tenait le lendemain.

Les 18 et

19 novembre, l’Assemblée parlementaire a été associée

à la

réunion au sommet de l’OSCE d'Istanbul, au cours de

laquelle sa

présidente, Mme Helle Degn, a pris la parole.

M. Claude Estier, sénateur,

vice-président de l’Assemblée parlementaire, et M. Michel

Voisin, député,

président de la délégation française à l’Assemblée parlementaire,

ont assisté

au sommet. La Charte de sécurité européenne adoptée à

cette occasion

reconnaît le rôle croissant de l’Assemblée parlementaire, notamment

en matière de

développement démocratique et d’observation des élections.

 

puce_r.gif (53 octets) La IIème Conférence parlementaire :

Les

coopérations économiques sous-régionales en Europe face aux nouveaux

enjeux "

s’est tenue du 13 au 15 octobre 1999 à Nantes.

 

Elle était organisée conjointement par

l’Assemblée parlementaire de l’OSCE et l’Assemblée

nationale française,

en partenariat avec l’Assemblée parlementaire du Conseil de

l’Europe et la

Commission économique pour l’Europe des Nations-Unies.

La Conférence, placée sous la

présidence de Mme Helle Degn (Danemark), Présidente de

l’Assemblée

parlementaire de l’OSCE, était animée par M. Jacques Floch,

député,

Président de la Commission des Affaires économiques de l’Assemblée

parlementaire

de l’OSCE. La présidence norvégienne en exercice de l’OSCE était

représentée par MM. Kai Eide, Ambassadeur, Président du Conseil

permanent de

l’OSCE à Vienne, et le Secrétariat par M. Jan Kubis, Secrétaire

général de

l’OSCE, ainsi que par M. Thomas Price, coordonnateur de

l’OSCE pour les

questions économiques et de l’environnement.

La délégation parlementaire

française était conduite par son président, M. Michel Voisin,

député. Ont

également participé aux travaux, pour l’Assemblée nationale,

MM. Jean-Pierre Kucheida, et pour le Sénat, MM. James

Bordas, Guy Cabanel

et Christian de La Malène.

A l’issue de ses travaux,

la Conférence a adopté une déclaration se félicitant du développement des

processus

sous-régionaux dans la région de l’OSCE, préconisant le renforcement

de ces

processus dans plusieurs domaines (l’environnement, l’énergie,

la cohésion

sociale, la lutte contre la corruption et le crime organisé, la

réhabilitation de la

zone des Balkans), proposant la constitution d’équipes

inter-régionales de

partenariat pour favoriser des échanges d’informations et

d’expériences entre

les organisations sous-régionales, et envisageant la création d’un

centre

 

puce_r.gif (53 octets) La délégation a participé à la session annuelle de

l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Saint Petersbourg, 6 - 10

juillet 1999).

 

A cette occasion, M. Claude ESTIER, Président

du groupe socialiste du Sénat, a été réélu vice-président de l'Assemblée

parlementaire pour une durée de trois ans.

Rapport d'information n°2015

(Assemblée nationale) du 9 décembre 1999 de M. Michel VOISIN sur les

travaux de la

VIIIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE

(Saint-Petersbourg, 6-10

juillet 1999)

 

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<p>octets) Rapport d'information n°1260

(Assemblée nationale) du 14 décembre 1998 de M. Michel VOISIN sur les

travaux de la

VIIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Copenhague,

7-10 juillet

1998)