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La délégation a participé à la XVIème session annuelle de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Kiev
du 5 au 9 juillet 2007.
d'information n°667 (Assemblée nationale) du 30 janvier 2008 de M.
Michel VOISIN
La délégation a participé à la XVème session annuelle de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Bruxelles
du 2 au 7 juillet 2006.
d'information n°3646
(Assemblée nationale) du 31 janvier 2007 de M. Michel VOISIN
La délégation a participé à la XIVème session annuelle de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Washington
du 1er au 5 juillet 2005.
d'information n°2925
(Assemblée nationale) du 7 mars 2006 de M. Michel VOISIN
L’Assemblée
parlementaire de l’OSCE a organisé sa 4ème Conférence
sous-régionale sur « Le Grand Nord : environnement, sécurité et
coopération », à
Trömsö (Norvège) les 12 et 13 mai 2005 (Compte rendu).
Le parlement français était représenté par M. Pierre Fauchon, sénateur, M. Michel Voisin, député, président de la délégation française à
l’Assemblée parlementaire de l'OSCE et MM. Roland Hillmeyer et Claude
Lefort, députés.
La délégation a participé à la XIIIème session annuelle de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Edimbourg
du 5 au 9 juillet 2004.
La délégation a participé à la Conférence sur la liberté religieuse
dans les pays de l'OSCE ainsi qu'au premier forum méditerranéen de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE à Rome du 9 au 12 octobre 2003.
d'information
n° 1321 (Assemblée nationale) du 18 décembre 2003 de M. Michel VOISIN sur
la Conférence sur la liberté religieuse et le Forum parlementaire sur la
Méditerranée ( Rome, 9 au 12 octobre 2003)
La délégation a participé à la XIIème session annuelle de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE qui s'est déroulée à Rotterdam
du 5 au 9 juillet 2003.
d'information n°1322
(Assemblée nationale) du 18 décembre 2003 de M. Michel VOISIN
L’Assemblée
parlementaire de l’OSCE a organisé sa 3ème Conférence
sous-régionale sur la promotion des petites et moyennes entreprises à
Berne les 14 et 15 mai 2003, à l'issue de laquelle a été adoptée la
déclaration de Berne.
Le parlement français était représenté par
M. Xavier Pintat, sénateur, membre de l’Assemblée
parlementaire, et
par M. Michel Voisin, député, président de la délégation
française à l’Assemblée parlementaire de l'OSCE.
La délégation a participé à la 2ème session d'hiver de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Vienne, 20 et 21 février
2003).
d'information
n° 643
(Assemblée nationale) du 4 mars 2003 de M. Michel VOISIN
La délégation a participé à la XIème session annuelle de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Berlin, 6 - 10 juillet
2002).
d'information
n°517
(Assemblée nationale) du 14 mars 2003 de M. Michel VOISIN
Communication de M. Claude
ESTIER sur les activités de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (commission
des affaires étrangères du Sénat, 31 mai 2001)
La délégation a participé aux IXème et Xème sessions annuelles de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Bucarest , 6 - 10 juillet 2000
et Paris, 6 - 10 juillet 2001).
Rapport d'information
n°3588 (Assemblée nationale) du 8 février 2002 de M. Michel
VOISIN
Le bureau élargi de l’Assemblée
parlementaire de l’OSCE s’est réuni à Istanbul le
17 novembre
1999.
Le parlement français était représenté par
M. Claude Estier, sénateur, vice-président de l’Assemblée
parlementaire, et
par M. Jacques Floch, député, président de la commission des
affaires économiques
de l’Assemblée parlementaire.
Le bureau élargi a fait le
bilan de la session annuelle qui s’était tenue au mois de juillet à
Saint Pétersbourg, a procédé à un échange de vues sur le développement de la
place des
femmes dans la vie politique, puis a entendu M. Jacques Floch sur
les résultats de
la Conférence parlementaire sur les coopérations sous-régionales qui
s’était
tenue à Nantes en octobre 1999. Puis le bureau élargi a abordé les
activités en cours
de l’Assemblée parlementaire en matière de démocratie :
observation des
élections, travaux de l’" équipe pour la
démocratie " pour la
Biélorussie, création d’équipes pour la démocratie au Kosovo, en
Moldavie, et
dans le cadre du Pacte de stabilité pour l’Europe du Sud-Est. Un
débat a également
eu lieu sur le thème commun de la prochaine session annuelle de
l’Assemblée, qui se
tiendra à Bucarest en juillet 2000.
Le principe de deux réunions du
bureau élargi suivies d’un séminaire, l’une au printemps 2000
en Turquie,
l’autre à l’automne 2000 à Chypre, a été ensuite approuvé.
Enfin, le bureau élargi a eu un
échange de vues avec la présidence en exercice de l’OSCE sur les
perspectives de la
réunion au sommet de l’OSCE qui se tenait le lendemain.
Les 18 et
19 novembre, l’Assemblée parlementaire a été associée
à la
réunion au sommet de l’OSCE d'Istanbul, au cours de
laquelle sa
présidente, Mme Helle Degn, a pris la parole.
M. Claude Estier, sénateur,
vice-président de l’Assemblée parlementaire, et M. Michel
Voisin, député,
président de la délégation française à l’Assemblée parlementaire,
ont assisté
au sommet. La Charte de sécurité européenne adoptée à
cette occasion
reconnaît le rôle croissant de l’Assemblée parlementaire, notamment
en matière de
développement démocratique et d’observation des élections.
La IIème Conférence parlementaire :
" Les
coopérations économiques sous-régionales en Europe face aux nouveaux
enjeux "
s’est tenue du 13 au 15 octobre 1999 à Nantes.
Elle était organisée conjointement par
l’Assemblée parlementaire de l’OSCE et l’Assemblée
nationale française,
en partenariat avec l’Assemblée parlementaire du Conseil de
l’Europe et la
Commission économique pour l’Europe des Nations-Unies.
La Conférence, placée sous la
présidence de Mme Helle Degn (Danemark), Présidente de
l’Assemblée
parlementaire de l’OSCE, était animée par M. Jacques Floch,
député,
Président de la Commission des Affaires économiques de l’Assemblée
parlementaire
de l’OSCE. La présidence norvégienne en exercice de l’OSCE était
représentée par MM. Kai Eide, Ambassadeur, Président du Conseil
permanent de
l’OSCE à Vienne, et le Secrétariat par M. Jan Kubis, Secrétaire
général de
l’OSCE, ainsi que par M. Thomas Price, coordonnateur de
l’OSCE pour les
questions économiques et de l’environnement.
La délégation parlementaire
française était conduite par son président, M. Michel Voisin,
député. Ont
également participé aux travaux, pour l’Assemblée nationale,
MM. Jean-Pierre Kucheida, et pour le Sénat, MM. James
Bordas, Guy Cabanel
et Christian de La Malène.
A l’issue de ses travaux,
la Conférence a adopté une déclaration se félicitant du développement des
processus
sous-régionaux dans la région de l’OSCE, préconisant le renforcement
de ces
processus dans plusieurs domaines (l’environnement, l’énergie,
la cohésion
sociale, la lutte contre la corruption et le crime organisé, la
réhabilitation de la
zone des Balkans), proposant la constitution d’équipes
inter-régionales de
partenariat pour favoriser des échanges d’informations et
d’expériences entre
les organisations sous-régionales, et envisageant la création d’un
centre
La délégation a participé à la session annuelle de
l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Saint Petersbourg, 6 - 10
juillet 1999).
A cette occasion, M. Claude ESTIER, Président
du groupe socialiste du Sénat, a été réélu vice-président de l'Assemblée
parlementaire pour une durée de trois ans.
Rapport d'information n°2015
(Assemblée nationale) du 9 décembre 1999 de M. Michel VOISIN sur les
travaux de la
VIIIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE
(Saint-Petersbourg, 6-10
juillet 1999)
Rapport d'information n°1260
(Assemblée nationale) du 14 décembre 1998 de M. Michel VOISIN sur les
travaux de la
VIIème session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OSCE (Copenhague,
7-10 juillet
1998)
