Session 2008-2009
950 heures de séance,
64 lois adoptées,
plus de 8 000 amendements discutés.
L'activité du Sénat pendant
la session
ordinaire 2008-2009
Le discours de fin de session du Président du Sénat
séance publique du 16 juillet 2009
Bilan de la session parlementaire
Monsieur le Ministre,
Mesdames, Messieurs les Sénateurs,
Mes chers collègues,
Il y a un peu plus de neuf mois, je traçais devant vous ce qui, à mes yeux, devait être un « nouveau cap » pour le Sénat. J'articulais cette ambition collective autour de deux idées :
- Le retour du politique ;
- L'image de notre Assemblée.
Notre action collective a été intense. Je ne sais s'il faut s'en féliciter, mais nous avons battu cette année le record du nombre de jours et d'heures de séance depuis le début de la Vème République : 950 heures et 124 jours. Nous avons dépassé pour la première fois le plafond de 120 jours de séance !
Au nombre moyen habituel de 5 500 amendements, s’est substitué le chiffre de 11 000, dont 3 000 en commission depuis le 1 er mars.
94 % de nos amendements ont été retenus par l’Assemblée nationale.
Parallèlement, le temps du contrôle en séance publique a triplé depuis le mois de mars, sous l’effet notamment des possibilités nouvelles qui nous ont été données en matière d’ordre du jour !




