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Réunion de la commission sur l'égalité et la non-discrimination

Sénat, Palais du Luxembourg
Lundi 8 septembre 2014, de 9h30 à 17h30

Le 8 septembre 2014, la commission sur l'égalité et la non-discrimination de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) se réunira au Sénat (salle Clemenceau).


Présidée par Mme Gisela WURM (Autriche - Soc), la commission sur l'égalité et la non discrimination comprend 84 membres issus des parlements nationaux des 47 États membres du Conseil de l'Europe, organisation internationale qui, depuis 1949, a pour champ de compétences les droits de l'Homme, la démocratie et l’État de droit, et dont le siège est à Strasbourg.

La participation aux travaux de la commission de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat, est prévue.

La commission traite des questions d’égalité et de non-discrimination dans tous les domaines : sexe, orientation sexuelle, identité de genre, race, couleur, langue, religion, opinions politiques et autres convictions, origine nationale, sociale ou ethnique, appartenance à une minorité nationale, patrimoine, naissance, âge, handicap ou toute autre condition.

Au cours de sa réunion au Sénat, la commission abordera notamment les points suivants :
- la crise et l'égalité,
- la discrimination à l’encontre des personnes transgenres en Europe,
- la situation des femmes dans les démocraties en construction au lendemain des révolutions arabes,
- la prévention de la violence à l’égard des femmes en se concentrant sur les auteurs,
- l'alliance parlementaire contre la haine

> Voir l'ordre du jour

Ces questions seront ensuite débattues en séance publique lors de l'une des quatre parties de session annuelle de l'APCE, à Strasbourg, sous la forme de rapports.

Les membres de l'Assemblée votent, en pouvant les amender, des résolutions et recommandations qui expriment la position de l'Assemblée et qui sont adressées aux États membres et au Comité des ministres du Conseil de l'Europe. 

Les sénateurs membres de la commission sur l'égalité et la non-discrimination sont :

Pratique

  • Lieu de la réunion : Sénat
    Palais du Luxembourg – Salle Clemenceau
    15 rue de Vaugirard, Paris 6e
  • Accès :
    - RER : Luxembourg
    - Métro : Mabillon (10) ou Odéon (4, 10)
    - Bus : lignes 84, 89, 58 ou 82
    - Parcs de stationnement : Saint-Sulpice, Saint-Germain-des-Prés ou Rue Soufflot