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Le Sénat et la guerre de 14-18 : les comités secrets

M. Charles Humbert, suivi de M. Paul Doumer, descend dans un abri servant de dépôt de munition
M. Charles Humbert, suivi de M. Paul Doumer, descend dans un abri servant de dépôt de munition

"L'institution des comités secrets est née de la volonté du Parlement d'exercer son contrôle sur la défense nationale et sur la conduite de la guerre. Les parlementaires, représentants de la souveraineté nationale, auraient cru faillir à leur mission s'ils ne l'avaient pas réclamée. La nécessité de ce contrôle fut imposée par les faits et les événements eux-mêmes." Gaston Monnerville

Dés la séance d'ouverture du Parlement, le 12 janvier 1915, Paul Deschanel, le président de la Chambre des députés, affirme  "la nécessité d'un contrôle plus fort et plus énergique que jamais".

Les deux chambres décident avec l'accord du président du Conseil, René Viviani, de siéger en permanence. Elles mettent en place différentes formes de contrôle : des missions temporaires et d'objet déterminé confiées par les commissions parlementaires à l'un de leurs membres, des auditions fréquentes devant ces mêmes commissions (la commission sénatoriale de l'armée présidée par Georges Clemenceau demande 18 fois durant l'année 1915 au président du Conseil et au ministre de l'armée de venir déposer devant elle). 

Cette même année, plus de 7400 questions écrites sont posées au gouvernement par les parlementaires. Députés et sénateurs souhaitent connaître tous les chiffres : effectifs, réserves, matériel, munitions....Des indiscrétions se produisent.

Pour y remédier, l'idée de comité secret s'affirme peu à peu. L'intensité de l'attaque allemande sur Verdun au début de l'année 1916 provoque une grande émotion en France. Les parlementaires formulent des critiques de plus en plus vives sur la conduite des opérations militaires et, souhaitant obtenir du gouvernement des réponses complètes et détaillées, ils décident de se réunir en comité secret.


Lorsqu'une demande est déposée, chaque chambre se prononce par assis et levé, sans débat sur le fond, c'est-à-dire par la procédure sommaire de prise en considération qui donne la parole à l'un des auteurs de la proposition, au gouvernement s'il la demande et au rapporteur de la question en délibération.

M. Jeanneney,M. Bérenger, MM. Doumer et Humbert

Les premiers comités secrets se tiennent respectivement le 16 juin 1916 à la Chambre des députés et le 4 juillet 1916 au Sénat.

Entre 1916 et 1917, il y en eut quatre au Sénat :

- du 4 au 9 juillet 1916 sur la bataille de Verdun et les affaires balkaniques

- du 19 au 23 décembre 1916 sur la politique militaire, diplomatique et économique du gouvernement ainsi que sur la situation des armements, de l'artillerie et de l'aviation

- le 6 juin 1917 sur le congrès socialiste de Stockholm


- du 19 au 21 juillet 1917 sur l'offensive alliée du 16 avril et sur le fonctionnement du service de santé

De  gauche à droite : M. Jeanneney, M. Bérenger, MM. Doumer et Humbert