Il fut décidé que ceux qui s'étaient mis au service de l'Empereur avant le 20 mars 1815, date à laquelle Louis XVIII avait quitté la capitale, étaient des traîtres. Fouché fut chargé d'en établir la liste. Talleyrand déclara à son sujet : « Il y a une justice à rendre à M. le duc d'Otrante, c'est qu'il n'a oublié sur la liste aucun de ses amis ».

Sur les 110 noms que la liste comportait à l'origine, le roi en retint, dans son ordonnance du 24 juillet 1815, 57, le Maréchal Ney en tête. Cette ordonnance comprenait deux catégories de noms et réglait leur mode de jugement.

Le Maréchal est alors arrêté près d'Aurillac. Le Roi qui avait appliqué à la situation la fermeté que réclamaient à la fois les alliés et la sûreté de son trône, n'en déclara pas moins : « L'arrestation de Ney nous fera plus de mal que sa trahison du mois de mars ».

Le Maréchal arrive à Paris sous escorte le 19 août. Il est aussitôt incarcéré à la Conciergerie. L'instruction se borna à trois séances d'interrogatoires au dépôt de police, dont le préfet Decazes se chargea lui-même.